Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Lecoq de Boisbaudran (Paul-Oscar). Note et conclusions motivées pour M. Lecoq de Boisbaudran avocat à la Cour de Paris contre M. Jacques défenseur à Oran [28 mars 1864], Alger, impr. J. Breucq, 1864, 8 p.
Solon (Ch.-Victor-Hippolyte). À MM. les président et conseillers, composant la première Chambre de la Cour de Rennes, pour Ch.-Vict.-Hypoll. [sic] Solon, avocat, contre les sieurs Lecorgue [sic] et Leveil [12 janvier 1852], Paris, impr. Cosse et J. Dumaine, 1852, 8 p.
Solon (Ch.-Victor-Hippolyte). Réponse à MM. Paul Hannuic, Lecorgne et Sauveur, par M. Vict.-Hippol. Solon, avocat, Paris, impr. Cosse et J. Dumaine, 1852, 28 p.
Cour royale de Paris. Arrêt de la cour royale de Paris, jugeant comme cour d'assises du département de la Seine, qui condamne à la peine de mort la veuve Lecouffe et son fils, déclarés coupables d'assassinat. Du 14 décembre 1823, Paris, J. Didot l'aîné, s. d.
Lairolle (Ernest). Affaire Marnier-Lapostolle contre Lecouturier, ancien liquidateur de la congrégation des Chartreux, et la direction générale de l'enregistrement. Note sur l'arrêt de la cour de Grenoble du 26 décembre 1917. Annexes : 1° Arrêt de la cour de Grenoble du 26 décembre 1917 ; 2° extrait de la plaidoirie de Me Lairolle aux audiences des 13 et 21 novembre 1917, Paris, impr. de Chaix, 1918, 77 p.
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Perrod (Pierre-Antoine). L'affaire Ledru. La Robe de la défense, Paris, Hachette, 1963, 280 p.
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Tailhades (Edgar). Affaire Charles Ledru, Mémoires de l'Académie de Nîmes, 1971 (1965-1967), série 7, tome 56, p. 84-90.
Roch (Eugène). Affaire de Me Charles Ledru devant le conseil de discipline pour sa lettre à Contrafatto et manoeuvres du procureur général Hébert, Paris, au bureau des "Annales du palais sous la République", 1848, XLVIII-191 p.
Pièces à consulter pour M. Leduc, appelant... contre MM. Botteau et Velay, intimés... Jugement dont est appel (Tribunal de commerce de la Seine, 3 juillet 1854), Paris, impr. Maulde et Renou, s. d., 91 p.
Conclusions pour 1° le sieur Botteau, demeurant à Paris, rue de Rivoli, 36 ; 2° le sieur Ch. Velay, demeurant à Paris, rue de Rambuteau, 10, contre le sieur Leduc, négociant, rue Simon-le-Franc, 8, Paris, impr. A. Guyot et Scribe, 1855, 7 p.
Affaire Leduc contre Jaillon, Paris, impr. S. Raçon, 1855, 46 p.
Documents pour 1° M. Velay, intimé ; 2° M. Botteau, intimé, contre M. Leduc appelant. [- Conclusions pour M. Velay contre M. Leduc [Signé : Cabane, avoué à la Cour.- Conclusions pour M. Botteau contre M. Leduc. Signé : Parmentier, avoué à la Cour], Paris, impr. A. Guyot, 1855, 69 p.
Josseau (Jean-Baptiste). Réponse aux derniers documents publiés par M. Leduc [Signé : Me J.-B. Josseau, avocat ; Me Parmentier, avoué.- Lettre de Velay, 24 mars 1855], Paris, impr. A. Guyot et Scribe, 1855, 19 p.
8e Chambre de police correctionnelle. Mémoire pour M. Paté contre M. Alphonse Leduc,... Plainte en contrefaçon. (25 mai 1849), Paris, Impr. de Chaix, 1849.
Révolvers. Brevets Lefaucheux, Plainte en contrefaçon. Plaidoirie de Me Nouguier et jugement, Paris, Publications des annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, 1860, 16 p.
Jugement rendu par la cour d'assises du Pas-de-Calais, le 5 décembre 1850, qui condamne à la peine de mort Lefebvre coupable du crime d'assassinat sur la personne d'Henriette Hennebelle, sa maîtresse, Arras, E. Lefranc, 1851, 2 p.
Wagner (Georges-Paul), Remy (Dominique). La condamnation, Bordeaux, Ulysse, 1992, 199 p.
Isambert (François-André). Plaidoyer de Me Isambert pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, curé de Carville prévenu d'outrages à la pudeur, Paris, Impr. Pinard, s. d., 52 p.
Défense de M. Lefloch, ancien notaire, fondateur et ancien directeur et rédacteur du "Journal du notariat" [contre M. Coisnon, avocat aux conseils du roi et à la Cour de cassation, son ancien associé et rédacteur en chef]..., Paris, impr. Lacrampe, 1843, 4 p.
Liouville (Félix). Cour impériale de Paris. Appels de police correctionnelle... (Audience du samedi 14 mars 1857) Note pour M. Lefrançois, directeur de la Prudence contre 1° Les sieurs Daniel et autres [courtiers d'assurances indélicats], 2° les directeurs de l'Aigle, du Soleil et du Phénix [12 mars 1857], Paris, impr. N. Chaix, 1857, 8 p.
Lefrançois (Clément). Affaire de M. Lefrançois, Rouen, impr. F. Baudry, 1837, 65 p.
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Goualard (Daniel). Un attentat sur la personne d'un homme de loi [Marin Lefrou à Alençon], Le Bordager. Bulletin trimestriel du cercle généalogique Maine et Perche, 1993, n° 27, p. 42-44.
Lefèvre (Charles). Accusation de forfaiture portée contre MM. les conseillers de la chambre criminelle de la Cour de cassation, Paris, impr. de P. Mouillot, 1888, 8 p.
Cour d'assises de Seine-et-Oise (Versailles). Assassinat d'une femme par son mari. Faux. Révélation par le coupable [Édouard Lullier]. Condamnation à mort. Complainte historique sur la mort de la jeune Hortense Lefèvre, assassinée par son mari, Paris, impr. Chassaignon, s. d.