Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Fournier (Georges). L'horloger de Montreuil [Seine-Saint-Denis : Albert Pel et ses crimes], Bulletin de la Société des amis du vieux Montreuil, 1981, nouvelle série, n° 10, p. 34-44. H Fasquelle (Solange). L'horloger de Montreuil [Albert Pel devant la Cour d'Assises de Melun, 1885], Paris, Presses de la Cité, 1976, 188 p. Brouardel (Paul-Camille-Hippolyte, Dr), L'Hôte (Louis-Désiré). Affaire Pel, accusation d'empoisonnement, relation médico-légale, par MM. P. Brouardel,... et L. L'Hote, Paris, J.-B. Baillière et fils, 1886, 60 p. H Bouchardon (Pierre). Un précurseur de Landru : l'horloger Pel (Le hasard, le roi des policiers), Grenoble, Arthaud, 1934, 115 p. H Lemeunier (Frédéric). Une curieuse affaire fléchoise : le petit-fils Pelard-la-Bretèche en cour d'assises (1847), La Province du Maine, 1969, tome 71, série 3, tome 9, fascicule 33, p. 92-98. Pellagot (E.). Mémoire adressé à Messieurs les président et conseillers de la cour impériale de Paris composant la chambre d'appels de police correctionnelle, par M. Pellagot, appelant d'un jugement prononcé contre lui par la 6e chambre, le 30 juin 1853. [10 août 1853]), Paris, Impr. de N. Chaix, 1853. Affaire de la famille de Pelleport contre le "Moniteur universel" et M. Rapetti, l'un de ses rédacteurs, recueillie par J. Sabbatier, Paris, au bureau de la "Tribune judiciaire", 1858, 82 p. H Paillot (François-Edmond). Un procès littéraire en 1830 [l'avocat Jean-François Pellet, plagié par l'avocat Massey de Tyrone au barreau de Paris], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1890, Nancy, Vagner, 1890, 37 p. Ma réponse aux calomnies de Me Pelloux, notaire à Barraux [Isère] [Signé : Burlet huissier], Grenoble, impr. F. Allier, s. d., 35 p. Le Bourdais (Al.). Mémoire et conclusions dans l'intérêt de M. Lucien Peltier, appelant d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle de Nantes, Nantes, impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1869, 23 p. Détails exacts sur un crime épouvantable commis par le nommé Peny, père dénaturé, qui a eu la cruauté d'assassiner ses enfants à coups de hache ; arrestation du coupable et son interrogatoire par le juge de paix..., Paris, Impr. de Chassaignon, 1840. H Dugail (Karine). Un siècle de faits divers dans le Perche, Verrières, l'Étrave, 2009, 191 p. Perdrix (Joseph). Mémoire explicatif de Perdrix faussement accusé de vol [de 13000 frs] et d'empoisonnement [à l'arsenic], par M. et Mme Callou et M. Callou, fils, qu'il a cités devant le tribunal pour dénonciation calomnieuse, Paris, impr. Cosson, 1850, 20 p. Lasnier (Jules). Mémoire pour M. J. Lasnier tant en son nom personnel, que comme ancien gérant des maisons Chatelain-Lasnier et Cie et J. Lasnier et Cie, contre les sieurs Monnot et consorts en présence des sieurs Pereire et consorts, Paris, impr. Renou et Maulde, 1870, 16 p. Perenon (Louis-Marie). Plaidoyer politique d'un vrai patriote lyonnais, en vers avec notes très curieuses, tel qu'il a été lu à la cour d'assises de Riom (Puy-de-Dôme), le 26 novembre 1832, dédié à M. l'avocat Bayle, défenseur d'office de L. M. Perenon, homme de lettres accusé d'être seul auteur de la Proclamation lyonnaise, improvisée au 23 novembre 1831, Lyon, impr. de J. Perret, 1833, 32 p. Jousselin (Alexandre-Louis), Morandière (Romain). Rapport à MM. les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle de la cour impériale de Paris (Seine)... ; par MM. Jousselin et Morandière, composant la majorité des experts nommés d'office par les arrêts de la cour impériale des 27 juin et 16 septembre 1857 [20 janvier 1858], Belleville, impr. Prissette, 1858, 24 p., pl., fig. Fauche-Borel (Louis de). Réponse de Fauche-Borel à M. Riffe, substitut de M. le procureur du roi, et en cette qualité ayant porté la parole dans l'affaire contre Perlet, suivie du jugement rendu contre ce dernier, Paris, L.-G. Michaud, 1816, 32 p. H L'affaire Fauche-Borel et Charles Perlet, Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 185, décembre 1971, p. 23-31; n° 187, février 1972, p. 20-31. Fauche-Borel (Louis de). Mémoire pour L. Fauche Borel, contre Charles Perlet, ancien journaliste. 2nde édition, revue, corrigée et augmentée par Lombard de Langres, avocat, Paris, Gide fils, 1816, 188 p. Condamnation à la peine de mort de Laurent-François-Grégoire Perminjat [Complainte], Lyon, impr. J.-B. Rodanet, 1847. Fratricide, parricide, infanticide. Condamnation à mort du nommé Grégoire Perminjat, âgé de 24 ans, reconnu coupable d'assassinat et d'empoisonnement, sur sa soeur, sa mère et ses enfants. Acte d'accusation donnant tous les détails de ces crimes. Interrogatoires de l'accusé. Arrêt de la cour d'assises de la Drôme, Paris, impr. Chassaignon, 1847. Arrêt de la cour d'assises de la Drôme, séant à Valence, en date du 7 juin 1847, qui condamne à la peine des parricides le nommé Laurent-François-Grégoire Perminjat, né à Vaunaveys, département de la Drôme, comme coupable de l'assassinat de sa soeur et de l'empoisonnement de sa mère et de ses deux filles. [- Complainte à ce sujet.- Arrêt rendu par la cour d'assises du département des Pyrénées-Orientales, séant à Perpignan, qui condamne à la peine de mort le nommé Jacques Montfort et ses complices, convaincus de plusieurs assassinats et vols à main armée. Complainte, Lyon, impr. Boursy fils, 1847, 8-4 p. Précis présenté à la Cour royale de Paris par le Dr Mène, partie civile, contre le sieur Pernot, maire à Vaugirard, Paris, impr. Ducessois, s. d., 8 p. Réponse de Monsieur Bretin-Philippe [agréé à Autun, Saône-et-Loire] à la lettre de Monsieur E. Pernot du 12 octobre 1853 [à propos d'un billet de 1500 fr. souscrit solidairement par Jovet, père et fils], Autun, impr. M. Dejussieu et L. Villeday, 1853, 8 p.