Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

H Pauze (André). L'affaire du Bois-Noir, 1845 [incendie criminel, commune de Saint-Genest-Malifaux, Loire], Bulletin historique du Haut-Pilat, 1992, n° 5, p. 2-12. H Clavel (Laurent). Jean-Antoine G., bagnard. Chronologie d'un fait-divers à V., commune de Saint-Geniez en 1830, Bulletin du Cercle généalogique du Rouergue, 2001, n° 38, p. 32-37. Delerue (Gaspard). Défense pour le sieur Gaspard Delerue, avocat, demeurant à Lille, contre le sieur Joseph de St Genois, propriétaire, à Tournai, au Tribunal correctionnel de Tournai, Lille, impr. Blocquel, s. d., 17 p. Arrêt de la cour d'assises de la Seine. Bande des 27 voleurs, dite du faubourg-St-Germain. Acte d'accusation. Détails sur les nombreux et principaux vols. Condamnation des accusés et leurs portraits [Extrait de la "Gazette de Paris"], Paris, impr. Chassaignon, 1843. Le crime de Saint-Germain-des-Bois. Double assassinat, St-Amand, Impr. de Daniel-Chambon, 1888. La Gervaisais (Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de). Sommaire du Mémoire relatif au testament de Madame de Saint-Gilles. Orphelins Saint-Pern, ... ; contre leur Grand'tante Duprat,... [qui aurait fait tester sa tante, Madame de Saint-Gilles, âgée de 84 ans, en sa faveur, la rendant légataire universelle par moitié, avec une de ses soeurs [Versailles, 24 avril 1834], Paris, impr. A. Pihan de La Forest, s. d., 8 p. H Riondet (Lionel). Un crime à Saint-Guillaume [Isère] en 1838, Pour ne pas oublier. Bulletin des amis de la vallée de la Gresse et des environs, 1996, n° 37, p. 12-19. Cour d'assises du Rhône. Crime de Saint-Igny-de-Vers. Un parricide, Bourg, Impr. du "Progrès de l'Ain", 1883. H Goualard (Daniel). Un vol dans l'église de Saint-Largis (lès-Mortagne, Orne, 1860), Bordager, 1997, n° 45, p. 31-33. Le crime de Saint-Laurent, Bordeaux, Impr. de J. Léchade, 1880, In-folio plano. Le crime de Saint-Laurent, Bordeaux, Impr. Faure, 1880, 8 p. Procès de l'association de malfaiteurs de St-Laurent-de-Cerdans... Treize accusés. Six condamnations à mort. Quatre aux travaux forcés à perpétuité. Deux à dix années de réclusion..., Perpignan, impr. Mlle Tastu, 1839, 80 p. Détails exacts sur un horrible assassinat commis [à Saint-Laurent-les-Mures, sic pour Saint-Laurent de Mure, Isère] sur une jeune fille, qui était entrée chez un aubergiste de sa connaissance pour y loger une nuit, ayant une somme de 800 fr qu'elle portait à sa mère. Rencontre qu'elle fit d'un militaire et le rendez-vous qu'elle lui donna pour continuer leur route ensemble, son absence, soupçons de ce soldat... Autres détails sur un vol commis à Pantin [Seine-Saint-Denis]. Intrépidité d'un jeune homme de 16 ans..., Paris, impr. Chassaignon, 1843, 1 p. Le crime de Saint-Lumine de Coutais. Jack l'éventreur. Complainte, Nantes, Impr. de G. Schwob et fils, 1894, In fol. Suivi de : Cour d'assises de la Loire-Inférieure. Affaire Pacaud. Acte d'accusation. Horrible crime d'Illiers, une jeune fille assassinée. [Le Crime de St Lumine-de-Coutais. Un Enfant décapité par sa mère], Saint-Amand-Montrond, Impr. L. Simonnet [XIXe siècle], 2 p. Le crime de Saint-Marien. Condamnation à mort de l'assassin Legrand, Guéret, Impr. Amiault, 1893, Fol., 1 p. H Durand (Bruno). Un cannibale à Saint-Martin de Bréthencourt, Bulletin de la Société historique de Dourdan en Hurepoix, 1998, n° 35, p. 88-89. Affaire de St Martin d'Auxy. Faux en matière électorale... Cours d'assises de Saône-et-Loire... Audience du 21 juin 1869, Chalon-s-Saône, Impr. de Landa, 1869. H Gay (Hubert). Un double assassinat à Castelveyre (Saint-Blaise), commune de Saint-Mitre [Bouches-du-Rhône] en 1825 et 1827 [Alexandre Duquesnay en 1825 et Thérèse-Alexandrine Duquesnay en 1827], Les Amis du vieil Istres, 1996, n° 18, p. 75-88. Couture (Louis-Jean-Baptiste). Plaidoyer de Mes de Saint-Morys et de Gaudechart, prononcé par Mme de Saint-Morys, à l'audience du vendredi 20 novembre 1818, à la Cour royale, Chambre d'appel de police correctionnelle ; contre le Sr Barbier Dufaÿ, plaignant. [- Note.- Conclusions motivées pour la Dame veuve du comte de Saint-Morys, et la Dame veuve de Gaudechart, conjointement appelantes d'un jugement rendu en la 6e Chambre du Tribunal de 1re instance jugeant en police correctionnelle, le 13 août 1818, contre le Sr Barbier Dufaÿ, intimé, Paris, impr. A. Boucher, s. d., 47 p. Affaire Saint-Morys. Procès verbal unique, s. l. n. d., 63 p. Réflexions sur l'instruction en assassinat, dirigée contre Mme de Saint-Morys, et sur la lettre de M. Bellart du 2 mars dernier ; suivies du Rapport de M. Bellart à la Chambre des Pairs, des différents arrêts qu'en furent la suite ; et enfin de la Lettre de M. Bellart sur le duel, par Mme la Cesse de Saint-Morys, Paris, Le Normant, 1819, 48 p. Mémoire pour Mme la comtesse de Saint-Morys et Mme Vve de Gaudechart, née Saint-Morys, plaignantes et parties civiles contre 1° le sieur barbier dit Dufay ; 2° M. le duc de Mouchy... ; 3° et M. le comte de Poix..., Paris, tous les marchands de nouveautés, 1818, 357 p. H Bernard (médecin-colonel de). Les bandits de Saint-Nicolas devant la justice criminelle, Bulletin de la Société archéologique de Tarn-et-Garonne, 1967, tome 93, p. 83-94.