Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Un crime effroyable : six enfants assassinés par leur mère et jetés dans une fosse d'aisances, Paris, F. Meunier et Gabillaud, [1882-1887], 8 p. Un crime épouvantable ! ! ! Un homme de 60 ans coupé en morceaux, bouilli dans une marmite et jeté en pâture aux porcs par son frère et sa belle-soeur, détails horribles ! ! !, Paris, Impr. Gabillaud, 1886, 8 p. Un crime horrible : une petite fille de 8 ans violée et étranglée par un monstre, détails épouvantables, Paris, Gabillaud, 1886, 8 p. Un crime sans précédent ! Une femme brûlée vive par ses enfants. Détails horribles, Paris, Impr. Gabillaud, 1886, 8 p. H Un vol commis avec escalade qualifié "crime" par la loi, Le Bordager. Bulletin trimestriel du Cercle généalogique Maine et Perche, 2002, n° 64, p. 28-30. V., Serge, R., Viviane. Personnage insolite : témoignage, crimes et criminels aujourd'hui, Angers, SVR, 1997, 216 p. Vachenq (Charles). L'application pratique de la loi du 1er février 1938 sur la capacité de la femme mariée, thèse de doctorat, Droit, Aix-en-Provence, Impr. de E. Fourcine, 1941, 260 p. Vacher (Alfred). De la défense des indigents sous l'ancien régime et de nos jours, de l'avocat des pauvres au Parlement de Provence, discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (Conférence des avocats), le 21 décembre 1865, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1866, 40 p. Vacher (Alfred). Les causes grasses, discours prononcé le 19 novembre 1863 à la séance de rentrée de la Conférence Paillet, Paris, impr. de Moquet, 1864, 38 p. Vacher (Henri). Des actions dans lesquelles le syndic de faillite peut jouer le rôle de demandeur ou de défendeur, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Giard et E. Brière, 1892, 232 p. Vacheresse (Jean). De la détention préventive et de la liberté provisoire, thèse de doctorat, Droit, Strasbourg, Impr. de G. Silbermann, 1863, 51 p. Vade-mecum à l'usage des magistrats consulaires dans les liquidations judiciaires et les faillites, Paris, Chevalier-Marescq, 1894. Vailly (Jean). En quête de justice : dossiers professionnels, souvenirs politiques, Annecy, l'auteur, 1993, 256 p. Vainker (Gaston). Du droit des femmes au Congrès de 1889, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 octobre 1890, Poitiers, Impr. Millet et Pain, 1890, 50 p. Vainker (Gaston). La justice de l'opinion et l'art de juger, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 16 octobre 1896, Lyon, Mougin-Rusand, 1896, 32 p. Vaissier-Catarame (Aline). L'audition de l'enfant en justice, Droit de l'enfant et de la famille. Hommage à Marie-Josèphe Gebler, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 1999, p. 161-165. Valabrègue (Ernest). De l'enquête et de l'expertise in futurum, Revue critique de législation et de jurisprudence, 37e année, nouvelle série, tome XVII, 1888, p. 486-506. Valabrègue (Ernest). De l'influence du pourvoi en cassation sur la prescription de l'action publique en matière de contravention de simple police, Revue pratique de droit français, tome 48, 1880, 2e semestre, p. 82-91. Van Geirt (Jean-Pierre). Guide de la France des faits divers, Paris, Édition n° 1, 1992, 371 p. Valabrègue (Ernest). De la maxime "Omnes actiones quæ morte aut tempore pereunt, semel inclusæ judicio, salvæ permanent", ou des effets de l'instance en droit romain ou en droit français, au double point de vue de la transmissibilité et de la durée des actions, Revue critique de législation et de jurisprudence, 28e année, nouvelle série, tome VIII, 1879, p. 519-567. Valajou (Patrice). Le pouvoir de commandement du juge à l'administration, Petites affiches, 29 mai 1995, n° 64, p. 4-10. Valence, Cyrus de (Général Jean-Baptiste-Cyrus-Marie-Adélaïde de Timbrune de Thiembroune, comte de). Chambre des pairs de France. Session de 1821. Séance du... 19 janvier 1822. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le comte de Valence, et tendante à provoquer une loi pour la révision des procès criminels dans certains cas non prévus par le code, Paris, impr. de P. Didot l'aîné, 1821-1822, 13 p. Valensi (Alfred). L'autonomie économique et juridique de la femme mariée, Revue politique et parlementaire, 15e année, 1908, tome LVI, mai, n° 167, p. 305-318. Valentin (Claire). De la règle selon laquelle le complice sera puni comme auteur de l'infraction, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences pénales, Paris 2, 2002, dact., 71 f°.