Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Braun (Suzanne). Les grandes affaires criminelles du Haut-Rhin, Sayat, de Borée, 2009, 321 p. Devaux. Complainte sur le crime de Savigny jugé par la cour d'assises du Rhône, le 4 mars 1887. [Par Devaux et Forest], Lyon, impr. de F. Plan, 1887. H Novarino-Pothier (Albine). Les grandes affaires criminelles du Rhône, Sayat, de Borée, 2009, 347 p. H Lévy (Roger). Un commissaire de police assassin en 1848. L'affaire Riancourt, La Révolution de 1848. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 9, 1912-1913, p. 21-40. Condamnation aux travaux forcés à perpétuité d'un commissaire spécial du gouvernement provisoire, pour assassinat..., Paris, rue de la Sorbonne, n° 1, s. d. Cuzon (L.), Dufaure. Cour d'appel de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle... Mémoire pour MM. Louis et Ferdinand Riant... contre MM. Thomas et Laurens, [28 novembre 1852], Paris, Impr. de Bénard, s. d. Précis pour le sieur Ricard, ancien négociant à Rouen, défendeur, contre les sieurs Mignot et Deschamps, agréés près le Tribunal de commerce de ladite ville, demandeurs, devant le Tribunal de police correctionnelle [Signé : Ricard, Boetard, avocat... ; Hauguel, avoué], Rouen, impr. N. Périaux, 1832, 47 p. Résumé de faits sur l'affaire en diffamation [en marge des démêlés judiciaires relatifs à la liquidation de la faillite Lemire] contre Mr Ricard [Signé : A. Deschamps, A. Mignot, 7 mai 1832, Rouen, impr., N. Périaux, s. d., 7 p. Ledru (Charles). Le magnétisme traduit en cour d'assises. Acquittement. [Procès de M. Ricard ; extraits de sa brochure : "Arrêt de la Cour suprême touchant le magnétisme animal..." Réquisitoire de M. l'avocat général Lavaur, et plaidoirie de Me Charles Ledru], Paris, impr. de Guiraudet et Jouan**, 1845, 104 p. M. Ricard, magnétiseur, prévention de diffamation et d'outrage envers M. le Procureur du roi [Dufraisse Lafeuillade] et le Tribunal de Bressuire, Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1845, 104 p. Laurent (Paul-Mathieu (de l'Ardèche, anagr. Uranelt de Leuze). Discours prononcé devant la cour d'assises de la Seine, par M. Laurent,... pour M. Ricard-Farrat. (Affaire du journal des Amis du Peuple), Paris, Impr. d'Everat, s. d., 25 p. Affaire de la caisse commerciale de Nevers. Cour d'appel de Bourges. Chambre correctionnelle. Audience du 19 novembre 1888. Note pour Richard contre Dufeyte et le ministère public, Bourges, Impr. de H. Sire, 1888. Arrêt rendu par la cour d'assises du département de l'Hérault... qui condamne à la peine de mort les nommés Richard (Pierre), âgé de 36 ans, natif de Paris... Durand (Étienne), âge de 27 ans, natif de Paris... convaincus d'avoir commis plusieurs crimes [forçats évadés qui, revêtus de costumes religieux, s'introduisaient dans les hospices et les cures pour y voler ou tuer.- Romance.- Autre], Nancy, impr. Hinzelin et Cie, 1842, 2 p. Bourget (Claude). Exposé et droit de la demande de M. Bourget devant le Tribunal de commerce de Lyon à MM. Riche frères et Cie, ses cessionnaires du chemin de fer incliné de Lyon, avenue de l'Archevêché, à Fourvière-St-Just, Lyon, impr. Rey et Sézanne, 1874, 7 p. Diffamation par voie de presse. M. Vertille de Richemont [maire de Tombeboeuf, Lot-et-Garonne] contre M. Vivie, conseiller honoraire à la Cour d'Agen, [auteur d'un "Mémoire à M. Le Maire et à MM. Les membres du conseil municipal de Tombeboeuf" publié en 1847], Bordeaux, impr. E. Crugy, 1849, 53 p. Hébert (Ethelbert-Louis-Hector-Alfred (dit le baron de Richemont, et le duc de Normandie, pseud. Jean Bonhomme). Mémoire d'un contemporain que la Révolution française fit orphelin en 1793 et qu'elle raya du nombre des vivants en 1795, pour servir de pièce à l'appui de la demande en reconnaissance d'état qu'il se propose de présenter. [Par le baron de Richemont]-Procès de M. le baron de Richemont devant la cour d'assises de la Seine en 1834, Paris, impr. de Vassal frères, 1843, IV-232 p; Paris, Maistrasse et Wiart, 1846, 424 p. H Locard (Edmond). Les grands criminels lyonnais : Richetto, le dépeceur, Reflets de la vie lyonnaise, 1961, n° 84, p. 7-9. H Coiffard (Aimé). Les grands procès de l'histoire de Cannes : l'affaire Ricord, Annales de la Société scientifique et littéraire de Cannes, 1971 (1970), tome 22, p. 45-60. Exécution de Rieubernet. Jugement rendu par la cour d'assisses [sic] de la Haute-Garonne. [Rieubernet, chef de bande, s'est rendu coupable de vols et de meurtres à Aucamville (Haute-Garonne) et environs], Carcassonne, impr. P. Polère, 1875, 2 p. Etchepare (Jean). Les crimes d'Aucamville, près Toulouse. Exécution de Rieubernet. Suivi des détails de l'arrestation d'une bande de brigands, Bayonne, Impr. de C. Lousteau, 1876, 8 p. Précis pour Mme Brousterat, Vve Malescot, contre le sieur Rigaillhou [Signé : Verdier, avocat ; Dupuy, avoué], Bordeaux, impr. Causserouge, 1852, 12 p. Procès de Mme Lacoste et de Meilhan, accusés d'empoisonnement sur la personne de Henri Lacoste..., Paris, Pagnerre, 1844, 119 p. H Mengelle (A.), général. L'affaire Lacoste [procès pour empoisonnement en 1844]: un éclairage nouveau, Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1996, n° 8, p. 49-63. Procès de Mme Lacoste. Empoisonnement, Auch, impr. J.-A. Portes, 1844, 95 p.