Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Rigaut (Magali). Les grandes affaires criminelles de la Somme, Sayat, de Borée, 2009, 319 p. Le crime du boulevard (affaire Cligny) [le jeune Henri Rabel, beau-fils de Charles Cligny est trouvé assassiné près de la gare, où son beau-père l'avait vainement attendu]. Compte-rendu in extenso reproduisant l'acte d'accusation ; l'interrogatoire de l'accusé [M'Ahmed ben Mustapha dit Sordo] ; les dépositions des témoins ; les rapports des experts ; le réquisitoire de M. Durand, 1er avocat général ; la plaidoirie de Me Robert, avocat à la cour impériale et l'arrêt de la cour [condamnant l'accusé à la peine de mort], par Louis Prengrueber, sténographe, Alger, Bouyer, 1869, 64 p. H Sanz (Lionel). Qui veut noyer son chien... Choix d'écrits pour Antoine Soriano Mor, Paris, Éditions Ringolevio/L'Insomniaque, 1999, 142 p. Sénard (Jules). Sorlin, dit d'Origny contre Fattet. Plaidoirie de Me Sénard, avocat de M. Fattet, Paris, impr. Pommeret et Moreau, 1858, 15 p. H Daranatz (J.). Sorsatequi et Saquelouchory [deux Basques victimes d'erreurs judiciaires (début du XIXe s.)], Gure Herria, tome 3, 1923, p. 167-168. Soubiranne (François). Observations pour François Soubiranne, présentées par lui à l'audience du Tribunal correctionnel, 6e Chambre, pour servir de réponse à un mémoire signé : Augustin de Cairon, Paris, impr. A. Boucher, 1836, 19 p. H Lefebvre Filleau (Jean-Paul). L'affaire Bernadette Soubirous : l'enquête judiciaire de 1858, Paris, Ed. du cerf, 1997, 180 p. Cour d'assises du Calvados. Audience du 15 février 1845. Procès de M. l'abbé Souchet, chanoine de Saint-Brieuc, Paris, A. Sirou, 1845, 167 p. H Estrade (Paul). Soudeilles sous la Restauration (1821-1822) : un maire assassin, un scandale étouffé, Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze, 2001, vol. 104, p. 71-83. H Leloup (Gaston). Le procès Souesme, suite de l'affaire des officiers polonais [1833], Bulletin de la Société d'émulation de l'arrondissement de Montargis, 1982, série 3, n° 56, p. 16-23. Perrin (Lucien), avocat. Cause célèbre. Affaire Souhain. Plaidoirie in extenso de P. Argyriadès, Paris, Administration de la Question sociale, s. d., 82 p. Thibault (Émile), d'Angoulême. Cour d'assises de la Charente. Le double crime de Torsac. Condamnation à mort de G. Soulat. [Chanson signée : Émile Thibault], S. l., 1898, In fol. plano, figure. Colportage autorisé dans toute la France. Cour d'assises du Lot. Audience du Dimanche 13 février 1887. Affaire Auguste Soulié crime de Prayssac (Lot). Assassinat, Cahors, Impr. de J. Bergon, 1887. Cour royale. Chambre des appels de police correctionnelle. Audience du... 4 juin 1845. Note délibérée par le comité de la Société des gens de lettres, sur la contestation jugée par le Tribunal correctionnel de la Seine, le 4 avril 1845, entre MM. Frédéric Soulié et Dumont, et soumise à la cour royale de Paris, Paris, Impr. de Boulé, 1845. Dupin (Philippe-Simon, dit Dupin jeune). Plainte en diffamation de M. Casimir Périer et de M. le maréchal Soult. Plaidoyer de Me Dupin (Philippe), Paris, impr. de Pihan-Delaforest, 1831, 27 p. Cour de cassation. Chambre criminelle. Affaire Nicrosi-South. Arrêt de la cour d'appel de Bastia du 30 juillet 1908, Paris, impr. de Maulde, Doumenc et Cie, 1909, 8 p. Affaire hoirs South contre Dominique Nicrosi. Compte-rendu sténographié des audiences de la cour d'appel de Bastia des 15, 16 et 17 juillet 1908, Bastia, impr. de C. Piaggi, 1908, 51 p. Chambre d'appel correctionnel de la Cour impériale de Paris. Note pour M. Souverain, appelant, contre M. Perin, intimé, Belleville, impr. Prissette, 1856, 8 p. Chambre d'appel correctionnel de la Cour impériale de Paris. Précis pour M. Souverain, découpeur,... appelant, contre M. Perin, aussi découpeur,... intimé, Belleville, impr. Prissette, 1856, 4 p. Pierrini (Francis). L'autre affaire de Soveria : mystère et délation, [Soveria], F. Pierrini, 1995, 76 p. H Hondelatte (Christophe). Albert Spaggiari. Le casse du siècle, ni armes, ni violence et sans haine, Neuilly-sur-Seine, M. Lafon, 2007, 282 p. Affaire du "Spahis". MM. A. Eymond & D. Henry contre l'administration de la Marine, Bordeaux, impr. É. Crugy, 1866, 47 p. H Blanc (Lucette). Jean de Sperati, créateur de la "Philatélie d'art" [histoire d'un faussaire], Arts et Mémoire. Publication de la société d'art et d'histoire d'Aix-les-Bains, 1997, n° 9, p. 3-11. Lévêque (Eugène). Procès en contrefaçon intenté par MM. Spiers et Dramard-Baudry contre M. Hingray, éditeur du "Dictionnaire international anglais français" de MM. Smith et Hamilton [1re-2e plaidoirie de Me Dufaure.- Rapport de l'expert Signé : E. Lévêque.- Jugement.- Correspondance], Paris, impr. J. Claye, 1861, 31 p. sur 2 col.