Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Arab (Walid). Les remèdes à l'inexécution des décisions des juridictions administratives par l'administration, thèse de doctorat, Droit public, Paris 1, 2003, dact., 418 f°. Bapt (M.-D.). La mise en état des causes, La Vie judiciaire, 1971, n° 1334, 1-7 novembre, p. 1, 5. Argus. Les hauts-faits d'un juge de paix, de son chien et de la mère Tiens-bon !, Bougie, Impr. de Bonnenfant, s. d., plano. Aragones (Sandrine). Les pouvoirs du juge d'instruction au regard des conditions relatives au placement en détention provisoire des majeurs, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 99 f°. Aragou, Dasque, Ségalat. De l'intervention des communes dans les recours par excès de pouvoir intentés contre les arrêtés du maire, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 27, 1903, p. 297-307. Arcaute Descazeaux (Marie-José). L'aveu. Essai d'une contribution à l'étude de la justice négociée, thèse de doctorat, Droit pénal, Toulouse 1, 1998, dact., 590 f°. Archambault (Charles), Senly (R.). Dictionnaire pratique des actions possessoires et du bornage, Paris, Chevalier-Marescq, 1890, 729 p. Affaire Bayon. Horrible assassinat commis dans un vagon [sic] de chemin de fer [sur la personne d'Alexandre Lubanski, Suivi de :] Complainte à ce sujet. [Suivi de :] Détails intéressants sur l'arrestation d'une bande de brigands sur les bords de la Forêt Noire entre la France et l'Espagne, à l'occasion d'un crime commis sur la demoiselle Dessaillant. Terrible combat engagé entr'eux et les habitants d'un village voisin du lieu de leur repaire. [Suivi de :] Complainte à ce sujet, Valence, impr. C. Chaléat, 1870, 8 p. Armand (Serge). Les ventes judiciaires et les ventes volontaires au sens de la loi du 10 juillet 2000, Gazette du Palais, 5-7 janvier 2003, p. 20-23. Arcis (Ch. d'). La justice de paix amusante, Paris, E. Flammarion, 1896. Arcis (Ch. d'). Les tribunaux cocasses. Causes grassouillettes, Paris, Librairie illustrée, 1889, IV-261 p. Arcis (Ch. d'). Les tribunaux cocasses. Joyeux procès, Paris, E. Kolb, 1889. Arrêt de la cour d'assises de Riom (Puy-de-Dôme) qui condamne à la peine de mort le nommé Alexandre Dupont [assassin de son beau-père, de sa belle-mère, de sa femme et de ses quatre enfants] et cinq de ses complices dans le cambriolage de la maison familiale, l'assassinat d'un curé et le pillage de l'église.- Crime de parricide : la Cour d'assises de Rouen vient de prononcer la peine de mort contre Marion Roseau, âgée de vingt-deux ans, convaincue du crime d'empoisonnement, à l'arsenic sur la personne de son propre père Antoine Roseau.- Complainte à ce sujet.- Le Missionnaire malheureux, complainte à ce sujet par L.-D. Dubois.- Complainte.- La jeune orpheline ; Arrêt de la cour d'assises de Versailles qui condamne à la peine de mort le nommé Martineau, comme coupable d'avoir assassiné le fils de M. Lefèvre, riche négociant de Paris, pour se venger d'avoir été éconduit par la bonne d'enfant, Virginie. [Complainte de Virginie], Angers, impr. Cosnier et Lachèse, 1851, 12 p. Arcis (Ch. d'). Les tribunaux cocasses. La correctionnelle pour rire, Paris, Librairie illustrée, 1888; Paris, Flammarion, 1891. Arcis (Ch. d'). Les tribunaux cocasses. La justice de paix, Paris, E. Kolb, 1889. Arcis (Ch. d'). Les tribunaux cocasses. Les gaietés de l'audience, Paris, E. Kolb, 1889. Arcis (Jacques des). L'élément écrit et l'élément oral dans la procédure civile, La Vie judiciaire, 1967, n° 1109, 10-15 juillet, p. 1, 6. Ardenne de Tizac (Gaspard d'). Formulaire et notes pratiques sur la liquidation des frais de justice criminelle et frais assimilés avancés par le Trésor public, Paris, Marchal et Billard, 1911, 118 p. Arrêt de la cour d'assises de Bourges, qui condamne à la peine de mort la nommée Evelina Lafont, comme coupable d'avoir assassiné son père, ancien colonel de la Garde royale. [- La Prière de la fille du marin.- Arrêt de la Cour d'assises de Moulins, département de l'Allier, qui condamne les nommés Martin et Bertet, à la peine de mort, Favre et Martial, aux travaux forcés à perpétuité, Savary, Bonet et Vial, à 20 années de fer, les deux premiers comme auteurs de plusieurs crimes et notamment de l'incendie du couvent de Sainte-Catherine et de l'assassinat de la soeur Saint-Joseph, et les autres comme complices], Angers, impr. Lainé frères, 1852, 4 p; Paimboeuf, impr. E. Fetu, 1853, 4 p. Ardisson (Léopold). De l'interprétation des actes administratifs, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. G. Firmin et Montane, 1898, 100 p. Benabent (Alain). Les moyens relevés en secret par le juge, Semaine juridique, 1977, I, n° 2849. Argellies (Robert), Cabrillac (Michel), Massart (Xavier). Les aspects procéduraux du redressement et de la liquidation judiciaire des entreprises, La Gazette du Palais, 1987, tome 1, Doctrine, p. 175-190. Atrocités d'une jeune fille accusée de deux incendies et d'un empoisonnement, Nantes, Impr. Mellinet, 1832, 2 p. Bellemare (Pierre). L'année criminelle, Paris, Édition n° 1, 1992, 354 p; le Grand livre du mois, 1992, 354 p; LGF, 1993, 251 p.