Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Le crime de Bonnat. Terrible drame. Une fille et son père tués à coups de fusil. [- Y'en a marre. Paroles de G. Martin. Cri populaire sur l'air de ?Montmartre?.- Ma Nana ! Paroles de Henrico Cori...], Saint-Amand (Cher), impr. Ch. A. Bédu, Maison d'édition des chansons populaires, 1923, 2 p.
Flach (Maurice). Pour Gaston Bonnaure. Plaidoirie prononcée à la cour d'assises de la Seine. (Audience du 13 janvier 1936), Paris (17-18, rue Poissonnière), Impr. du Centre, 12 août 1936, 80 p.
Bonneau-Lestang (manufacturier de faïence). Défense de M. Bonneau-Lestang... sur son pourvoi en cassation, contre un arrêt de la cour royale de Bourges, du 27 février 1823. Audience du 9 mai 1823, Paris, impr. de Chantpie, s. d., 21 p.
Bonneau-Lestang (manufacturier en faïence). Défense de M. Bonneau-Lestang au tribunal de police correctionnelle, Nevers, impr. de Roch, décembre 1822, 30 p.
Crime du Pharo. Assassinat par une femme sur son mari et ses enfants (Affaire Bonnefoy), Marseille, impr. J. Doucet, 1869, 4 p.
Bonnel (François-Théophile). Un mot pour M. François-Théophile Bonnel, cultivateur, demeurant à Conches (Eure), contre M. Morin, Marchand de poisson, demeurant à Conches [qui l'a maltraité]... Police correctionnelle. Tribunal d'Evreux. Coups et blessures, Elbeuf, impr. Levasseur et Barbé, 1850, 1 p.
Mémoire en réponse pour M. Antoine Bonnet, intimé, contre M. Honoré Tiers, appelant [Signé : Jules Rougemont, avocat ; E. Rigaud, avocat plaidant ; Jourdan, avoué.- Jugement du Tribunal de Marseille du 23 août 1850.- Pièces justificatives], Marseille, impr. Vve M. Olive, 1852, 107 p.
Crettiez (Xavier). L'"affaire Bonnet", in Chagnollaud (Dominique) (dir.). Responsabilité pénale et vie publique en France et à l'étranger, colloque organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Panthéon Assas, Paris, Ed. Panthéon Assas, LGDJ, 2002, p. 127-136.
Cour d'assises de la Drôme. Affaires d'avortements contre Bonnet (Claude)-Franquéti, femme Bonnet-Ricou, veuve Rougne et vingt-quatre autres accusés. Audience du lundi 18 août 1856, Valence, impr. M. Aurel, 1856, 64 p.
Bonnet (Étienne), chevalier, Bexon (Scipion-Jérôme). Requête et grief d'appel pour M. le chevalier Bonnet, propriétaire, appelant, contre M. J.-F. Lecus-Fercoq, son locataire, marchand mercier, intimé. [À MM. les Présidens et conseillers composant la Cour royale de Paris, en sa Chambre des appels de police correctionnelle.- Conclusions, Paris, impr. Cussac, s. d., 74 p.
Bonnet (René-Philibert-Jacques). Plaidoyer pour René-Philibert-Jacques Bonnet, ancien notaire, maire de la commune de Cubjac, et Jacques-Guillaume-Paulin Bonnet, filateur de coton, père et fils, demeurant à Cubjac, département de la Dordogne, contre Jean-Baptiste-Léon-Félix Allard, industriel, demeurant à Bordeaux [qui les avait fait condamner le 21 mars 1849, devant le Tribunal de police correctionnel de Périgueux, pour fraude, dol et simulation, dans un bail à ferme, après les avoir ruinés par un jeu d'hypothèques, Périgueux, impr. Lavertujon, 1849, 54 p.
Bonnet (Paul). Mémoire pour M. Paul Bonnet, avocat-notaire à Nègrepelisse, Tarn-et-Garonne [1er décembre 1863], Montauban, impr. V. Bertuot, 1864, 31 p.
Bonnetain (Joanny). Plainte en diffamation et en détournement de traitements [devant la Cour impériale de Dijon] par M. Joanny Bonnetain, avocat, contre MM. Bonnet, juge de paix et Noblesse, procureur impérial [qui l'avaient fait révoquer de ses fonctions de juge de paix, sur de faux rapports, Mâcon, impr. Romand, 1850, 14 p.
Copie de la lettre de M. Delrobet, conseiller à la cour royale de Metz, à M. Dufaur, à Toulouse [concernant l'attitude de M. de Bonneval dans la succession de Mme de Caldaguès, 1845. Autres lettres de Bonneval au chevalier de Barsa, 1832-1842], Castelnaudary, impr. G. P. Labadie, 1845, 8 p.
Arrêt de la cour d'assises de l'Ain qui condamne Joseph Bonneville à la peine de mort pour crime d'assassinat sur la personne d'Héritier. [- Complainte de Bonneville et Autre complainte par Fabre], Bourg, impr. Milliet-Bottier, 1844, 12 p.
Cause célèbre. Affaire Bonneville. Assassinat commis à Pougny. Cour d'assises de l'Ain.- Audiences des 25 et 26 novembre 1843. [Arrêt de la cour d'assises de l'Ain qui condamne Joseph Bonneville à la peine de mort pour crime d'assassinat sur la personne d'Héritier]- Opinion de la presse sur la route et le pont de Pougny, Bourg, Lyon et Genève, les principaux libraires, 1843, IV-24 p.
Exécution de Bony, Provins, Impr. Le Hériché, 1854, 12 p.
Complainte sur la vie et les crimes de Bony, exécuté à Provins, le 22 décembre 1853, Provins, Impr. de Le Heriché, 1854, plano.
Compte-rendu du procès de Bony devant la cour d'assises de Seine-et-Marne [Faux, double assassinat du sieur Moreau, banquier à Provins et de sa femme, vol, tentative de viol de leur domestique, Claudette Breunay], Provins, Le Hériché, 1853, 36 p.
Fabrication du sucre. Procédé Rousseau. Procès en contrefaçon. Arrêts et réquisitoires prononcés dans la question, Paris, Impr. de L. Martinet, 1854, 64 p.
Laffont (Philippe), Amilhat. M. le président et à MM. les juges composant le Tribunal correctionnel de Pamiers (Ariège). Mémoire pour M. Philippe Laffont, directeur de la Brasserie allemande et fabrique de limonade gazeuse de Hte Soula, réunies dans les jardins de M. Cassas, près du moulin des Carmes à Pamiers demeurant à Pamiers ; contre M. Ferdinand Bonzom, limonadier, tenant l'ancien café Alard, rue de la place à Pamiers, demeurant à Pamiers qui l'assigne en diffamation, Pamiers, impr. T. Vergé, 1862, 15 p.
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Vartier (Jean). Barrès et le chasseur de papillons, Paris, Denoël, 1989, 244 p.
Le crime de la rue Dublan. Complainte, Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, 1879, plano.
Cour d'appel de Bordeaux. Question de courtage maritime. La campagne... Chitham... contre les courtiers maritimes de Bordeaux. 28 juillet 1873 jugement du tribunal correctionnel qui condamne la campagne et Chitham 10 mars 1874 arrêt de la cour qui réforme et relaxe les appelants, Bordeaux, Impr. de Pérey, 1874.