Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Brack (Jean). L'Enfant noyé. Un verdict scandaleux ?, Paris, F. Tassel, 1911, 33 p.
Antoine (Simon). Affaire Harmand, bibliothécaire de la ville de Troyes. Détournements par un dépositaire public. Détournements dans un dépôt public. Faux en écriture publique, Troyes, impr. Dufour-Bouquot, 1873, 10 p. sur 3 col.
Affaire Harmand, ex-bibliothécaire de la ville de Troyes. [Aube, prévenu de mutilations et soustractions d'ouvrages dans le dépôt qui lui était confié, ainsi que de pièces judiciaires dans les dépôts d'archives, de faux en écritures publiques par grattages et surcharges sur les registres]. Expertises [de Ludovic Lalanne et Anatole de Montaiglon]. Réquisitoire. Plaidoyers [de Me Fréminet et de Me Lachaud]. Condamnation [à 4 ans de prison], d'après les documents originaux, Troyes, A. Socard, 1873, IV-196 p.
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Brelot (Claude-Isabelle). Pour une histoire des forêts comtoises dans la première moitié du XIXe siècle : le procès de la Haute-Joux, Travaux de la Société d'Emulation du Jura présentés en 1977 et 1978, Lons-le-Saunier, 1979, p. 181-225.
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Marbeck (Georges). Cent documents autour du drame de Hautefaye [Dordogne], Périgueux, P. Fanlac, 1983, 126 p.
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Marbeck (Georges). L'année terrible, Paris, Laffont, 1982, 408 p.
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Galet (Jean-Louis). Meurtre à Hautefaye [Suivi d'autres histoires] Gravures de Maurice Albe, Périgueux, P. Fanlac, 1970, 191 p.
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Marbeck (Georges). Hautefaye 1870, Chroniques nontronnaises. Groupe de recherches historiques du Nontronnais, 2009, n° 25, p. 61-73.
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Douay (Serge). 1870 : la tragédie de Hautefaye [Dordogne], Ecrits de Paris, 1993, n° 540, p. 48-52.
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Corbin (Alain). Le village des cannibales [affaire d'Hautefaye], Paris, Aubier, 1990, 204 p ; nouvelle éd., Paris, Flammarion, 2008, 204 p.
Ponsac (Charles). Le crime d'Hautefaye. Assassinat de M. de Moneys, brûlé vif par des paysans bonapartistes, Paris, rue Christine, 1871, 16 p.
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Ruffray (Patrick de). L'affaire d'Hautefaye, légende, histoire, Angoulême, Impr. industrielle et commerciale, 1926, 61 p.
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Simonet (M.). La tragédie du 16 août 1870 à Hautefaye, conférence donnée à l'Athénée municipal de Bordeaux, le 30 mai 1928, sous les auspices de la Société amicale du Périgord, Bordeaux, Impr. de Siraudeau, 1929, 24 p.
Mémoire présenté à la Cour impériale d'Angers, le 4 avril 1870 par M. Hayault, docteur-médecin, pour soutenir l'appel d'un jugement rendu le 12 février dans l'instance engagée par lui contre MM. Jules André et Edmond Stofflet, rédacteur et gérant de l'"Union de l'Ouest" [Signé : Hayault], Angers, impr. E. Barassé, 1870, 21 p.
Jugements rendus par la septième chambre de la police correctionnelle et arrêts rendus par la chambre des appels de police correctionnelle dans les affaires Hayem contre Louvet et Hayem contre Voisin, Paris, impr. A. Chaix, 1870, 14 p.
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Parpaite (Marie-Charlotte). Les Bandits de Hazebrouck (1898-1909). Ancrage régional et rayonnement national, Mémoire de Master 2, Histoire, Université Paris 1, 2009, dact.
Abgrall (Jean-François). Dans la tête du tueur : sur les traces de Francis Heaulme, Paris, A. Michel, 2002, 247 p.
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Sur (Jean). Une avocate en prison : pour Brigitte Hemmerlin, Paris, Glancier-Guénaud, 1981, 140 p.
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Le Gall (Jean-André). Le "crucifié" de Hengoat [Côtes-d'Armor] [assassinat de Philippe Omnès, cultivateur, 1882], Les Cahiers de l'Iroise, 1999, n° 182, p. 63-66.
Extrait du journal "Le spectateur des tribunaux" en date du 14 février 1827. Cour royale de Paris (appels de police correctionnelle), Paris, Impr. de Sétier, 1827.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Paris [condamnant à la peine de mort la nommée Henriette, cuisinière, 52 rue de la Pépinière, Paris, VIIIe, pour l'assassinat d'un bébé de 19 mois, fille de la femme Bellon, fruitière.- Complainte à ce sujet], Toulouse, impr. J.-M. Corne, 1827, 4 p.
Jugement rendu par la cour d'assises d'Eure-et-Loire [sic], séant à Chartres, qui condamne à la peine de mort Louis-François-Basile Henry, âgé de 38 ans et Marie-Marguerite Germond, son épouse, âgée de 28 ans, accusés d'avoir, dans la nuit du 7 au 8 février 1837, commis volontairement et avec préméditation, un homicide sur les personnes de F. Germond et Marguerite Sagot, son épouse, père et mère de la femme Henry et sur Lambert Germond, frère. Audiences du 1er et du 2 juillet 1737 [sic], Toulon, impr. A. Baume fils aîné, s. d., 4 p; Toulon, impr. A. Baume fils aîné, s. d., 4 p.
Jugement rendu par la cour d'assises d'Eure-et-Loire, séant à Chartres, qui condamne à la peine de mort Louis-François-Basile Henry, âgé de 38 ans, et Marie-Marguerite Germond, son épouse, âgé [sic] de 28 ans, pour double parricide et fratricide. Audience du 21 janvier 1850. [- Complainte], Charmes, impr. L. Buffet, 1850, 8 p.
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Lapert (Céline). La presse et l'affaire Patrick Henry, mémoire de maîtrise, Histoire contemporaine, Rouen, 1999, dact., 84 f°.