Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Borniche (Roger). Vol d'un nid de bijoux, Paris, B. Grasset, 1985, 352 p. Crimes célèbres : recueil de placards et arrêts du XIXe siècle, [S.l.] : [s.n.], 1850-1890. Crimes célèbres. Viols et attentats à la pudeur avec violence par vingt-neuf individus sur une seule femme, Avignon, Impr. Gros, 1867, 8 p. Andreozzi (Neera). Le témoignage des mineurs devant les juridictions pénales, mémoire de D.E.S.S., Contentieux et procédures d'exécution, Aix-Marseille 3, 1995, dact., 138 f°. H Crimes et Châtiments.- N° 6. Bonnot, Garnier et Cie.- N° 7. L'Affaire Lafarge, le Mystère du Glandier.- N° 8. Guyot l'étrangleur.- N° 9. L'Affaire Bougrat.- N° 10. Mata Hari.- N° 11. Le Drame des chauffeurs.- N° 12. Seznec a-t-il assassiné ?- N° 13. L'Affaire Gouffé.- N° 14. La Pommerais (un médecin empoisonneur).- N° 15. Les Secrets de Bolo révélés.- N° 16. Un grand seigneur assassin. L'Affaire Choiseul-Praslin.- N° 17. Prado ou le Tueur de filles.- N° 18. Lacenaire ou le Napoléon des bandits.- N° 19. L'Assassinat du marquis de Morès.- [N° 20 : l'Introuvable Assassin. L'Affaire Cadiou.- N° 21 : Un ancêtre de Landru : Pel, l'horloger empoisonneur.- N° 22 : Le Drame de la rue de la Pépinière. L'Agent de change poignardé.- N° 23 : Les Mystères du Bonnet rouge.- N° 24 : L'Affaire Brierre. Le Massacre des innocents.- N° 25 : Pranzini, l'assassin de la rue Montaigne, Paris, Libr. du Livre national, 1931-1932. Borras (Philippe), Garay (Alain). Le contentieux du recouvrement fiscal, Paris, LGDJ, 1994, 168 p. Ballaloud (Yves). Le secret de l'instruction réalité ou illusion, in Mélanges en l'honneur du doyen Roger Decottignies, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 11-18. Cubain (Romain). Traité des droits des femmes en matière civile et commerciale, Paris, Joubert, 1842, XXVIII-467 p. Andriantsimbazovina (Joël). Délai raisonnable du procès, recours effectif ou déni de justice ?, Revue française de droit administratif, 2003, n° 1, janvier-février, p. 85-98. Croze (Hervé). Réforme des procédures civiles d'exécution (L. n° 91-650 du 9 juillet 1991; D. n° 92-755 du 31 juillet 1992). Guide des procédures et formulaire, Procédures, numéro spécial, n° 14bis, 1993, 134 p. Croissant (Édouard). De quelques réformes en matière d'instruction criminelle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 novembre 1854, Paris, J.-B. Gros, 1854, 31 p. Croquez (Albert). Précis des nullités en matière pénale. Manuel pratique de procédure criminelle d'après la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation, Paris, Sirey, 1936, 138 p. Croquez (Jacques-Arnold). Délais de procédure. Tableau alphabétique des délais en matières administrative, civile, commerciale, électorale, fiscale, pénale, professionnelle, réglementaire, Paris, Éditions techniques, 1954, 144 p. Crosio (Alain). Les habits neufs des recouvreurs de créances [décret du 18 décembre 1996], Petites affiches, 5 février 1997, n° 16, p. 12-19. Crosio (Alain). Les mesures conservatoires, Petites affiches, 2 mai 1994, n° 52, p. 4-8 ; 9 mai 1994, n° 55, p. 4-9 ; 16 mai 1994, n° 58, p. 6-11. Crosio (Alain). Litiges et procès. Procédures civiles et voies d'exécution, 2e éd., Paris, Delmas, 1995, 271 p. Crosio (Alain). Manuel pratique des procédures civiles d'exécution, Ormesson-sur-Marne, Ed. nationales administratives et juridiques, 1993, 227 p. Crosnier (Servane). La remise dans les infractions contre les biens, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 2004, dact., 160 f°. Crotat (Édouard). De l'hypothèque de l'hypothèque et du sous-ordre, thèse de doctorat, Droit, Paris; Bourges, L. Renaud, 1906, 104 p. Balleroy de Reinville (F.-B.). De la garantie des créances d'après les lois françaises, ou des privilèges et hypothèques, des purges et des surenchères, des expropriations forcées, Paris, Nouzou, 1816, 2 vol. Crouzil (Lucien). Le délai de recours pour excès de pouvoir, Revue critique de législation et de jurisprudence, 71e année, nouvelle série, tome 51, 1931, p. 153-165. Crouzil (Lucien). Les recours en cassation contre les décisions des conseils départementaux de l'enseignement primaire, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, 5e série, tome 18, 1947, p. 149-168. Crouzillac (F.). De la cassation sans renvoi après révision des procès criminels et correctionnels, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1910, 155 p. Guérin de La Grasserie (Raoul-Robert-Marie). Étude critique sur le projet de révision du Code de procédure civile présenté à la Chambre des députés, le 25 octobre 1898 et sur la réforme de la procédure, Paris, bureau des "Lois nouvelles", 1901, 151 p.