Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Bonneville de Marsangy (Arnould). Du projet de loi sur la révision des procès criminels et correctionnels, Gazette des tribunaux, 24 avril 1867.
Bonneville de Marsangy (Arnould). Le concours personnel des citoyens dans la répression des crimes et délits, Gazette des tribunaux, 3-4, 5 octobre 1853.
Bonneville de Marsangy (Arnould). Les moyens de fortifier la poursuite des crimes et délits, Gazette des tribunaux, 20-21 juin 1853.
Bonnichon (Émile). Des effets de la faillite et de la liquidation judiciaire sur les contrats antérieurs valablement conclus, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1900, 352 p.
Bonnier (E.). Autorité de la chose jugée. Réponse à M. Boissonade, Revue historique de droit français et étranger, 1874, p. 240-245.
Bonnier (Édouard). De la preuve légale devant les tribunaux criminels, Revue de législation et de jurisprudence, nouvelle série, tome 1, vol. XVII, janvier-juin 1843, p. 330-354.
Bonnier (Édouard). Éléments d'organisation judiciaire et de procédure civile, Paris, Joubert, 1847-1848, 2 vol., XV-584 p.
Bonnier (Édouard). Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et criminel, Paris, Joubert, 1843, VIII-707 p; 2e éd., A. Durand, 1852, IV-774 p; 3e éd., 1862, 2 vol; 4e éd., Plon, 1873, 2 vol; 5e éd., E. Plon, Nourrit et Cie, 1888, II-788 p.
Bonnin (Pascal). Commentaire abrégé de la procédure civile, contenant l'explication du Code de procédure civile, Paris, chez l'auteur, 1845, VII-780 p.
Bonnin (Pascal). Commentaire du Code d'instruction criminelle, Paris, chez l'auteur, 1845, 520-18 p.
Bordeaux (Raymond). Philosophie de la procédure civile, mémoire sur la réformation de la justice, Evreux, Impr. de A. Hérissay, 1857, II-615 p.
Bonnot (Marion). L'incarcération hors jugement, Thèse de doctorat, Droit privé et sciences criminelles, Montpellier 1, 2010, dact.
H
Bonny (Alexandre). Les rois du crime. Volume 2, Les icônes du crime international, Paris, First éd., 2010, 325 p.
Bono. [La loi du 7 février 1933 sur les garanties de la liberté individuelle], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Alger, 2 octobre 1933, Alger, Impr. Rives, 1933, 73 p.
Bontems (Claude) (dir.). Le juge : une figure d'autorité. Actes du premier colloque, 24-25-26 novembre 1994, organisé par l'Association française d'anthropologie du droit, Paris, l'Harmattan, 1997, 685 p.
Bonzon (Jacques). Le sifflet au concert, plaidoirie prononcée devant le tribunal de simple police de Paris, le 8 juin 1904, par Me Jacques Bonzon... avec deux lettres de MM. Saint-Saens et Vincent d'Indy, Vannes, Impr. de Lafolye frères, 1904, 24 p.
Brégeault (Julien). Le projet de loi sur l'extradition et sa discussion au Sénat, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 3, 1879, p. 329-339.
Bord (Gilbert). Règlement judiciaire et liquidation des biens, Manuel Dalloz de droit usuel, Paris, Dalloz, 1969, 449 p.
Bordas (Albert). Des jugements susceptibles d'appel, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1904, 222 p.
Bailly (Sophie). Les actions en justice et les associations, Voiron, Territorial, 2001, 131 p.
Bain (Patrick). L'article 7 alinéa 2 du nouveau code de procédure civile, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1989, dact., 38 f°.
Bordessoules-Desortiaux (J.-G.). L'enquête depuis le décret du 22 décembre 1958, La Gazette du Palais, 1959, tome 2, Doctrine, p. 62.
Bordier (Émile). Du référé en matière de saisie-arrêt (avant et après la loi du 17 juillet 1907), thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1911, 122 p.
Claveau (Antoine-Gilbert). Mémoire au Roi pour un condamné à mort [par la cour d'assises de la Seine pour tentatives d'incendie alors qu'il ne paraît pas jouir de toutes ses facultés mentales], âgé de 16 ans, [mai 1826], Paris, impr. A. Boucher, s. d., 14 p.