Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Bourgoint (Albert), Garçon (Maurice), Zévaès (Alexandre). Cour d'appel de Paris (Première chambre). Note sur l'affaire Becker-Laveau-Lillaz, présentée par Mes Albert Bourgoint, Maurice Garçon et Alexandre Zévaès, avocats à la Cour, Paris, impr. Pigalle, 1922, 24-LXII p. Berryer (Pierre Antoine). Consultation de M. Berryer pour M. de Belbeuf [1er président de la cour d'appel de Lyon, considéré comme démissionnaire et remplacé car il avait quitté son poste depuis plus de six mois], Paris, impr. Gerdès, 1850, 8 p. Cour d'assises du Haut-Rhin. Affaire dite conspiration de Belfort, Colmar, Decker, 1822. H Belhomme (Jacques). L'incroyable affaire Belhomme, Portet-sur-Garonne, Loubatières, 1989, 351 p. Arrêt rendu par la cour d'assises de Saint-Brieux, département des Côtes-du-Nord, qui condamne à la peine de mort la nommée Louise Belin, âgée de dix-huit ans, atteinte et convaincue d'avoir volontairement et avec préméditation donné la mort à son enfant nouveau-né. Elle a été guillotinée le 2 juin dernier. Complainte à ce sujet, Clermont, impr. A. Veysset, 1833, 2 p. Bellamy (Jean). Justice sans balance, Paris, les Éd. La Bruyère, 1994, 99 p. Exposé de quelques faits du procès intenté par les Srs Bellanger père et Cie, fabricants à Tours, au Sr Aug. Mignot-Montgolfier, d'Annonay, pour abus de confiance commis par ce dernier dans les achats qu'il a faits pour les demandeurs, en sa qualité de commissionnaire. Cet exposé est fait dans le but d'éclairer la religion du Tribunal de commerce d'Annonay..., Lyon, impr. C. Rey jeune et Cie, 1844, 30 p. H Le Provost (Gérard). Bellavidès et les jurés de la Manche en conflit avec la justice du roi, Revue de l'Avranchin et du Pays de Granville, 1998, 116e année, tome 75, n° 375, p. 93-104. H Danard (Yvonick). Les soucis familiaux d'un chirurgien de Belle-Ile, Belle-Isle histoire. Revue de la Société historique de Belle-Ile-en-Mer, 2001, n° 30, p. 15-22. H Portier (Carlette). 1826, scènes de la vie bellîloise [Morbihan] à travers un dossier criminel, Belle-Isle histoire. Revue de la Société historique de Bell-Ile-en-Mer, 1997, n° 20, p. 17-24. Grandperret (Théodore-Michel-Étienne-Antoine). Le procès de Belleville, 13 décembre 1875. Discours de la salle Graffard. Plaidoiries de MM. Paul de Cassagnac, Edmond Tarbé, Me Grandperret, Paris, E. Lachaud, 1875, 61 p. Chaix d'Est-Ange (Gustave). Plaidoyer de M. Chaix-d'Est-Ange pour le sieur Auguste Labauve et les sieur et dame Formage,... contre Frédéric Benoît, Paris, impr. de Pihan-Delaforest, 1832, 66 p. Bouvard. Affaire Benoît, Assassinat et parricide. Mémoire d'Auguste Labauve, plaignant et partie civile, Paris, impr. David, s. d., [II-] 50 p. H Pottecher (Frédéric). Frédéric Benoît, Genève, Édito-Service, 1983, 33 p. Arrêt de la cour d'assises qui condamne à la peine de mort Rosalie Benoit, pour crime d'assassinat, avec préméditation, sur six personnes de ses parents. Après avoir détruit et enterré son enfant, elle a, comme une tigresse, assassiné son fermier [Robert Dion], sa mère, son frère, sa soeur et son cousin. [Suivi de :] Complainte à ce sujet, Paris, Garson, s. d., 1 p. Jugement rendu par la cour d'assises d'Evreux, qui condamne les époux Bequelin, la femme à douze années de travaux forcés, le mari à huit années de réclusion, comme coupable [sic] d'avoir détenus, séquestrés et tuortrés [sic] leurs enfants l'un âgé de [sept] ans et l'autre de 8 ans, dans un grenier qui leur servait de cachot, Paris, Garson, [ca. 1836], 1 p., gr. sur bois. Le crime de Conflans dit de la fontaine du Bignon, Le Mans, Institut de Bibliographie, 1902. Pétry (Joseph). Le crime de Berfay-Conflans, dit de la Fontaine-du-Bignon (Sarthe), près de Saint-Calais...- Le cabaret de la Moselle, récit historique, épisode de la guerre 1870-1871, composé par Joseph Pétry.- Le crime de la Fontaine-Saint-Martin, près de La Flèche (Sarthe)...- Les femmes militaires, récit patriotique, paroles de Joseph Pétry.- La Charité enseignée par le Christ ou la cruauté du riche, romance, paroles de Joseph Pétry, Le Mans, Association ouvrière, 1902, 2 p. Bergasse (Nicolas). Discours de M. Bergasse dans son affaire à la cour d'assises, Paris, A. Égron, 1821, 11 p. Roger (Maurice). Un prêtre, un caractère : trois ans de prison en 1825, Blois, C. Migault, 1906, 135 p. Marchant (Gérard), Dr. Rapport médico-légal sur l'état mental du nommé Bergès, inculpé de trois crimes d'assassinat et d'une tentative de suicide, Paris, impr. de E. Donnaud, 1875, 15 p. Affaire de Bergès. Quatre assassinats commis par un fou [dans les faubourgs de Toulouse]. Condamnation à mort [malgré l'avis des médecins aliénistes], Carcassonne, impr. P. Polère, 1875, 2 p. Bergé (Henri), Abbé. Mémoire d'un prêtre innocent, ou la Providence dans l'affaire d'Arudy (Basses-Pyrénées), 1867, Bagnères-de-Bigorre, impr. de J. Cazenave, 1867-1868, XI-97-16 p. Châteauneuf (Prosper-Victor). Le pamphlétaire jugé par lui-même ou Réponse au libelle de l'abbé Bergé, portant le titre de "Mémoire d'un prêtre innocent ou la Providence dans l'affaire d'Arudy", Toulouse, Impr. de Caillol et Baylac, 1868, 145 p.