Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Jugement et condamnation d'un fameux bandit nommé Pierre-Sarda Tragine, dit le Brigand de l'Ariège, convaincu d'assassinats et d'un grand nombre de crimes, notamment envers une famille entière [celle de Guillaume Pic, maire de Leychert, Ariège]... Manière surprenante de son arrestation [grâce au dévoûment du maire de Larcat, Ariège], Paris, impr. Chassaignon, 1841. Brouardel (Paul-Camille-Hippolyte (Dr). Cour d'appel de Poitiers. Affaire du testament de M. de Trallebeau. Consultation médico-légale de MM. Brouardel et Paul Garnier, Poitiers, Société française d'imprimerie et de librairie, 1901, 14 p. À MM. les président et juges composant le tribunal correctionnel de Montmorillon (audience du 23 juin 1891) pour M. Désiré-Isidore Pinganaud,... contre M. le procureur de la république et contre M. Jules Tranchant,..., Poitiers, impr. de Blais, Roy et Cie, 1891. Cour d'appel de Paris. Affaire du Memphis, El Paso et Pacific (Transcontinental). Plaidoirie de Me Oscar de Vallée pour M. le baron Gauldrée-Boilleau suivie de quelques observations de M. Gauldrée-Boilleau et d'un résumé des faits par lesquels on a prétendu de rattacher à l'affaire..., Paris, impr. A. Chaix, 1873, 116 p. Crampon (Alfred-Ernest-Louis). Mémoire pour M. *** [Gauldrée-Boilleau] & M. Crampon à l'appui de leur pourvoi en cassation, dans l'affaire dite du Transcontinental, Paris, impr. Vves Renou, Maulde et Cock, 1873, 54 p. Robert (Pierre-Casimir). Mémoire général au point de vue exclusivement judiciaire sur l'affaire des bons du Transcontinental, Paris, impr. Vves Renou, Maulde et Cock, 1873, 50 p. Note concernant l'affaire du chemin de fer Memphis El Paso et Pacific. M. Gauldrée Boilleau [ancien conseil général de France à New York, inculpé d'escroquerie], Paris, impr. A. Chaix, 1873, 20 p. Tribunal de police correctionnelle. Audience du 13 mars 1873. Affaire du Transcontinental. Contravention à la loi sur les sociétés. Escroquerie. Réquisitoire de l'avocat de la République, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel, 1873, 40 p. H Chambat (J.-B.). En marge de la grande histoire, un petit fait divers en Auvergne : l'affaire Traquelet, L'Auvergne littéraire, artistique et historique, 1976, 53e année, n° 228-229, p. 21. H Gautier (Christophe), Munka (Stéphane). L'affaire Giraud : une histoire de femmes, Paris, Flammarion, 2009, 356 p. H Cunault (Michel). L'affaire Treiber, Monaco, Éd. du Rocher, 2011, 258 p. H Treiber (Marie-Pascale). Ma vérité, Paris, l'Archipel, 2009, 213 p. Jugement rendu par la cour d'assises du département du Gers, qui a condamné la nommée Françoise Trenque à avoir le poing droit coupé et la tête tranchée, atteinte et convaincue d'avoir empoisonné 9 personnes, dont 6 sont mortes, savoir : son père, sa mère, 2 frères et 2 soeurs. [-Complainte], Bordeaux, impr. J. Peletingeas, s. d. Exécution de Trincard le parricide de Vertaizon, Riom, Impr. de E. Girard, 1885. H Le Buhan (Pierre), Le Buhan (Jean-Paul). Le crime de la Trinité en Pléhédel [Côtes d’Armor], Les Carnets du Goëlo (Paimpol), 2009, n° 25, p. 1-19. Premier conseil de guerre de Constantine. Débats de l'affaire Trinquaud (abandon d'un convoi de vivres à l'ennemi), reproduite par C. Taupiac, Constantine, Marle, 1871, 68 p. Bouchet (Stéphane). Mort à Vilnius, Paris, l'Archipel, 2004, 301 p. Duval (Léon). Note pour M. Ordinaire [emprisonné pour un pamphlet diffamatoire], appelant contre M. le Procureur général ; M. le colonel Tripard ; MM. Bidalot père et fils, ces trois derniers intimés et appelants, Paris, impr. Renou et Maulde, 1868, 31 p. Note pour MM. Culmet frères, banquiers à Châtillon-sur-Seine, contre le sieur Tripier et la demoiselle Odin-Mayer,... [Signé : Culmet frères], Paris, impr. E. Martinet, 1868, 24 p. Grandperret (Théodore-Michel-Étienne-Anthelme). Plaidoirie de Me Grandperret, dans le procès entre le général Trochu et MM. Vitu et de Villemessant, Paris, impr. de V. Goupy, 1872, 72 p. Allou (Édouard). Cour d'assises de la Seine. Affaire du "Figaro". Plaidoirie de Me Allou pour M. le général Trochu (sténographiée à l'audience du 30 mars 1872), Paris, Hetzel, 1872. Compte-rendu in extenso des débats de l'affaire Trolard devant le tribunal correctionnel de Compiègne..., Noyon, Impr. de Andrieux, 1881. Cour de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire Alain Chartier et Cie contre Tronchet. Note sur les fonds des moules Cahue, Deviolaine, Furminieux et Aupècle, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1882. H Chevalier (A.). Un ancien litige entre le duc d'Aumale et l'administration au sujet de la forêt de Tronçais (1840), Bulletin de la Société des amis de la forêt de Tronçais, 1964, n° 9, p. 4-9; 1965, n° 10, p. 5-8.