Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Détails circonstanciés sur une série de crimes atroces dont la petite ville de Montignac-de-Lauzun, arrondissement de Marmande (Lot-et-Garonne), vient d'être le théâtre. Meurtres [du sieur Housty et de la femme Heyraud] et incendie [de la maison Housty]. Courageuse conduite de la gendarmerie de Miramont, qui a eu deux hommes grièvement blessés. Arrestation du féroce Heyraud par les gendarmes et les gardes nationaux du village de la Gaillardie, sur les limites de la Gironde, Bordeaux, impr. Causserouge, 1849, Plano à 3 col.
H
Jarrassé (Dominique). L'"Affaire de la juive". Prosélytisme et droit de la famille à Riom en 1860, in Jarrassé (Dominique) (dir.). Les juifs de Clermont. Une histoire fragmentée, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise Pascal, 2000, p. 171-190.
Jardin, avocat-général. De la liberté individuelle et de la détention préventive, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1862, Caen, Impr. de G. Philippe, 1862, 40 p.
Jardin (Louis). Les erreurs judiciaires et leur réparation, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1897, 280 p.
Jardel (Ludovic). De la production en justice de la correspondance, thèse de doctorat, Droit, Lille; Paris, A. Rousseau, 1904, VIII-189 p.
Détails curieux sur l'exécution qui vient d'avoir lieu à Versailles du nommé Thomey... Assassinat qui vient d'être commis rue Thévenot, à l'Hotel du Piémart, sur la nommée Esther Boclet, domestique chez M. Alphonse Terre, employé au ministère de la Guerre, par le nommé Charles Gilbert, ouvrier lithographe... Evénement arrivé à l'église Notre Dame au moment de la célébration de la grand-messe... Suicide du nommé Critot, condamné à la peine de mort pour avoir étranglé sa femme, sa fille et son fils. Singulier emploi qu'il fit d'une pièce de deux sous, donnée par l'aumônier de la prison, pour mettre fin à ses jours, Paris, impr. J.-B. Gros, 1847.
Détails curieux. Jugement [condamnant le nommé Lemoine pour l'assassinat de sa femme, née Eugénie Richard et de ses deux enfants.- Autre article, relatant l'assassinat d'Adeline Deschamps par Jacques Aubry, qui la recherchait en mariage.- Chartres, Exécution de Robert, assassin de M. Duménil.-Complainte de Moutonne, Rambouillet, impr. Raynal, s. d., 8 p.
Jaquez-Dubois (Laure). L'ordre public et la procédure civile, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1988, dact., 157 f°.
Japiot (René). Traité élémentaire de procédure civile et commerciale, Paris, Rousseau et Cie, 1916, V-736 p; 2e éd., 1929, VIII-744 p; 3e éd., 1935, XI-771 p.
Japiot (René). Les exceptions et les nullités de procédure d'après le décret du 30 octobre 1935, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 58e année, 1939, p. 83-90.
Japiot (René). Les actions et demandes en justice; conditions et classifications, Revue trimestrielle de droit civil, tome 14, 1915, p. 419-474.
Japiot (René). Le fondement de la dette des dépens. Contribution à l'étude des tendances actuelles de la science de la procédure, Paris, L. Tenin, 1915, paginé 523-554.
Japiot (René). Le délai d'appel et l'augmentation prévue par la loi du 13 mars 1922, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 47e année, 1928, p. 393-395.
Japiot (René). La saisie-arrêt et la cession des salaires et traitements. Commentaire de la loi du 27 juillet 1921, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 40e année, 1921, p. 401-477.
Japiot (René). Jugement par défaut et opposition, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 68, 1938, p. 273-280.
Japiot (René). Des sanctions en matière de procédure [nullités, amendes, dommages-intérêts], Revue trimestrielle de droit civil, tome 13, 1914, p. 227-250.
Détails de deux horribles assassinats commis par un aubergiste et son épouse, sur la personne d'un voyageur et de sa fille, âgée de 8 ans..., Paris, Impr. Chassaignon, [c. 1827], 2 p.
Détails de huit assassinats, commis par un seul individu, Paris, Impr. P. Baudouin, 1843, 1 p.
Japiot (René). Des nullités en matière d'actes juridiques. Essai d'une théorie nouvelle, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Paris, A. Rousseau, 1909, III-964 p.
Détails des crimes atroces commis par une bande de brigands qui infectaient plusieurs départements, Paris, Impr. L. P. Setier, [1814-1832], 4 p.
Japiot (René). Délais de procédure et jugements par défaut, commentaire de la loi du 13 mars 1922, Paris, Rousseau, 1923, 92 p.
Janzé (Charles-Alfred), baron de. Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 443 du code d'instruction criminelle (10 décembre 1878), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 8 p.
Détails exacts d'un crime affreux commis sur une femme de 45 à 50 ans, dont le cadavre fut renfermé dans une caisse..., Paris, Impr. Chassaignon, 1843, 2 p.
Détails exacts d'un crime affreux, commis sur un jeune enfant nouveau-né..., Paris, Impr. A. Béraud, [c. 1828], 2 p.