Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Tallon (Denis). L'astreinte, Gazette du Palais, 6 juin 1992, p. 474-476.
Tallone (Valérie). Des atteintes à l'action en justice, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Aix-Marseille 3, 1993, dact., 243 f°.
Talmeyr (Maurice). Sur le banc. Impressions et portraits d'audience (3e série), Paris, E. Plon, Nourrit et Cie, 1890; 2e série, 1892; 3e série, 1896.
Talon (Denis). La subrogation dans les poursuites, Gazette du Palais, 18-19 janvier 2002, p. 86-88.
Talon (Denis). Rapport. Procédure civile, saisie immobilière. Réforme partielle en cours, Gazette du Palais, 22 mars 1997, p. 513-516.
Talon (Roger). Les actions de priorité, thèse de doctorat, Droit, Aix; Marseille, Impr. de Barlatier, 1909, 187 p.
Tambour (Jules-Édouard). Des voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain et dans l'ancien droit français, avec un appendice sur les effets de la saisie-arrêt dans le droit actuel, Paris, Impr. de A. Lacour, 1856, 2 vol.
H
Tamisier (Louis). De l'action paulienne en droit romain et en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, impr. de Moquet, 1875, 214 p.
H
Tanguy (Jean-François). L'erreur judiciaire. Un objet de connaissance mal défini, Atala, n° 8, 2005, p. 217-246.
Taormina (Gilles). La charge des frais et dépens de l'exécution forcée, Semaine juridique, 2002, n° 23, Etude, 139.
Taormina (Gilles). Droit de l'exécution forcée, Paris, Ed. du JNA, 1998, publication mise à jour.
Taormina (Gilles). La protection des sommes insaisissables et les apports du décret n° 2002-1150 du 11 septembre 2002, Recueil Dalloz, 2003, Chronique, p. 1848-1853.
Taormina (Gilles). Le droit de l'exécution forcée à l'épreuve des règles du contentieux administratif, in La justice civile au vingt-et-unième siècle. Mélanges Pierre Julien, Aix-en-Provence, Edilaix, 2003, p. 398-414.
Taormina (Gilles). Le glas de la publicité "... à son de cloche, trompe ou tambour", ou les apports du décret n° 2002-77 du 11 janvier 2002, Recueil Dalloz, 2002, Chronique, p. 1698-1702.
Taormina (Gilles). Le nouveau droit des procédures d'exécution et de distribution ; Tome II. Volume 1, Surendettement et autres contentieux de l'exécution ; Tome II. Volume 2, Code de l'exécution ; Tome III, La saisie immobilière, les procédures d'ordre et de distribution ; Paris, éd. du JNA, 1992-1995, 4 vol., 560, 500, 294, 725 p.
Taormina (Gilles). Réflexion sur la détention provisoire des majeurs, Où va notre procédure pénale ? À propos de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 1 p. 64-100.
Tapia (Mauricio). Décadence et fin éventuelle du principe d'identité des fautes pénale et civile, Gazette du Palais, 7-8 mars 2003, p. 686-706.
Tapon (Henri-Louis-Armand). La situation de la femme mariée dans le procès civil depuis la loi du 22 septembre 1942, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1946, dact.
Tarabeux (François). L'application dans la pratique de la loi du 15 juillet 1944 relative à l'instruction des affaires civiles, thèse de doctorat, Droit, Rennes, 1952, dact., 99 f°.
Tarabeux (François). La réglementation des délais de procédure et de la délivrance des actes (Commentaire du décret du 26 novembre 1965), Semaine juridique, 1966, I, n° 2004.
Tarde (Gabriel). L'idée de culpabilité, Revue des deux mondes, 15 juin 1891, p. 849-877.
Tarde (Gabriel). Sur la responsabilité morale, Archives d'anthropologie criminelle, tome IV, 1889, p. 356-369.
Tardif (avocat). Question de contrefaçon. La reproduction en bronze des sujets de gravure constitue-t-elle une contrefaçon ? Réquisitoire de M. Tardif,... suivi de l'arrêt rendu par la Cour royale de Paris le 3 décembre 1831, Paris, impr. de Éverat, 1832, 24 p.
Tardif de Moidrey (Léon). Du serment litis-décisoire en droit français et en droit romain, Metz, Rousseau-Pallez, 1860, 91 p.