Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Sidney Cohen (Simon), Lambert (Gilles). Affaire Stranieri, le survivant, Monaco, Ed. du Rocher, 2002, 167 p.
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Wagner (Jean-Paul). Le grand procès forestier contre la ville de Strasbourg 1792-1838, Société d'histoire et d'archéologie de Dambach-la-Ville, 1994, tome 28, p. 35-42.
Suau de Varennes. À Messieurs les président et conseillers composant la cour d'appel de Paris. Des jugements de police correctionnelle, Paris, Impr. de Preve, 1851.
Pelletier (Isabelle). Le procès de Valérie Subra, Laurent Hattab et Jean-Rémy Sarraud. Rendez-vous avec l'enfer, Paris, J'ai lu, 1994, 252 p.
Froment (Pascale). Roberto Succo. Histoire vraie d'un assassin sans raison, Paris, Gallimard, 1991, 472 p; coll. Folio, 2001, 578 p.
La Châtre (Claude-Maurice de). Quelques extraits des "Mystères du peuple" par Eugène Sue soumis à la Cour pour la défense de M. de La Châtre appelant du jugement du 25 septembre 1857 qui l'a condamné [à un an de prison et 6.000 fr. d'amende] à raison de la publication de cet ouvrage [dont le tribunal ordonne la suppression pour outrage à la morale, aux bonnes moeurs et à la religion, pour apologie de crimes, etc...], Paris, impr. Renou et Maulde, 1857, 32 p.
Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Procès de la Compagnie de l'isthme de Suez, contre le "Journal des Travaux publics", Plaidoiries..., Paris, impr. E. Paière, 1867, 48-54 p.
Affaire de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez, intimée, contre MM. Nouette-Delorme, directeur-gérant des "Journal des travaux publics", E.-P. de Chabaud, rédacteur du même journal, et Soulaine directeur-gérant du "Conseil, gazette des chemins de fer", appelants. Conclusions de M. Aubépin, avocat impérial, et jugement de la 1re chambre du Tribunal civil de la Seine en date du 17 août 1866, Paris, impr. A. Chaix, 1867, Paginé 257-288.
Allou (Édouard). Tribunal civil de la Seine. "Le Conseiller" gazette des chemins de fer, défendeur, contre la Compagnie universelle du canal maritime de Suez. Mémoire et annexes [8 juillet 1866], Paris, impr. Schiller, 1866, 87 p.
Sénard (Jules). Tribunal civil de la Seine. La Compagnie universelle du canal maritime de Suez contre 1° le "Journal des Travaux publics", 2° "le Conseiller", gazette des chemins de fer, 3° "La Correspondance autographiée" de M. Denéchaud [20 juin 1866], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 226 p.
Senard (Jules). Cour impériale de Paris. La Compagnie universelle du canal maritime de Suez contre MM. A. Nouette-Delorme, directeur-gérant du "Journal des Travaux publics", E. Polard de Chabaud, rédacteur du même journal, Soulaine, directeur-gérant du "Conseiller", Gazette des chemins de fer. Jugement dont est appel. Faits postérieurs au jugement, Paris, impr. A. Chaix, 1867, 160 p.
Sénard (Jules). Note pour la Compagnie du canal maritime de Suez [26 juillet 1866], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 40 p.
Tribunal civil de la Seine. La Compagnie universelle du canal maritime de Suez contre "la Correspondance autographiée" de M. Denéchaud [20 juin 1866], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 21 p.
Sénard (Jules). Tribunal civil de la Seine. Compagnie universelle du Canal maritime de Suez contre "le Conseiller", gazette des chemins de fer [20 juin 1866], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 36 p.
Sénard (Jules). Tribunal civil de la Seine. Compagnie universelle du canal maritime de Suez. Appendice sur le "Journal des Travaux publics" [20 juin 1866], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 54 p.
Sénard (Jules). Tribunal civil de la Seine. La Compagnie universelle du Canal maritime de Suez contre le "Journal des Travaux publics" [20 juin 1866], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 112 p.
Recueil de pièces explicatives destinées à MM. les juges de la Cour d'appel dans l'affaire Vallejo y Miranda contre de Susini. Paris, 1869, Paris, impr. A.-E. Rochette, s. d., 128-[VIII] p., la suite paginée 129-255.
Assassinat d'un prêtre à l'autel. [Suivi de] Lutte affreuse entre deux condamnés. [Suivi de] L'Assassin pendu, Lyon, Impr. Boursy, 1842, 12 p.
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Chauvaud (Frédéric). La confusion des sexes : l'assassinat de madame Suzanne, déserteur de la Grande Guerre, in Cadiet (Loïc), Chauvaud (Frédéric), Gauvard (Claude), Schmitt Pantel (Pauline), Tsikounas (Myriam). Figures de femmes criminelles de l'Antiquité à nos jours, Paris, Publications de la Sorbonne, 2010, p. 67-80.
Chaix d'Est-Ange (Richard-François). Plaidoyer de M. Chaix d'Est-Ange, avocat à la Cour royale de Paris, prononcé devant la cour d'assises du département de la Seine, à l'audience du 5 juin 1817. Pour James N. Swancy, citoyen des États-Unis d'Amérique, étudiant à Paris, accusé défendeur ; contre le sieur Claude Bailly, demandeur et partie civile et contre M. le Procureur-général, partie publique poursuivante, Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 121 p.
Jugement rendu par la cour d'assises de l'Aveyron [condamnant à mort Sylvain. Complainte composée par Silvain, sic, l'incendiaire, une heure avant de monter sur l'échafaud. Malheurs causés par un loup-cervier affamé, dans la commune de Dirac près Angoulême, extrait du 10 décembre 1840.- Admirable instinct de deux boeufs [à Garat, près Angoulême], extrait du 12 décembre 1840.- Traitement des maladies des bestiaux.-Arithmétique, traité élémentaire. Vendu par Tessier], Versailles, impr. Klefer, 1842, 12 P.
Cour d'appel de Rouen. Chambre correctionnelle. Arrêt du 9 février 1889. Syndicat des pharmaciens de Rouen contre les Dispensaires et joints, Rouen, Impr. de Leprévost-Leroy, 1889.
Cour d'assises de la Seine-Inférieure. Audiences des 28 et 29 novembre 1902. Affaire Syndon. Plaidoirie..., Paris, A. Chevalier-Maresq, 1903.
Hauser (Fernand). Un mystère historique, l'affaire Syveton, Paris, Librairie universelle, 1905, 340 p.