Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Le crime mystérieux du bois de Vincennes, Paris, Impr. de Parent, 1876. Le crime mystérieux de Vincennes, Paris, Impr. de Bernard, 1876, In-fol. Assassinat du bois de Vincennes, Paris, Chassaignon, 1843, Plano, 1 p. Affreux assassinat dans le bois de Vincennes, Paris, Impr. P. Baudouin, 1843, 2 p. Nouveaux détails sur l'épouvantable assassinat commis dans le bois de Vincennes.- Affreux moyens employés par l'assassin pour immoler sa malheureuse victime, Paris, P. Baudouin, 1843, 2 p. Le crime de Vineuil. Une jeune fille de 17 ans étranglée dans un bois, Paris, Maison Aubert, Ratier successeur, 1870, 8 p. Balayer (Monique). Le pot de terre : Vingrau, la démocratie bafouée, Perpignan, SOBEV, 2001, 282 p. H Goualard (Daniel). Le crime de Vingt-Hanaps [Orne] en 1863, Société historique et archéologique de l'Orne, 2009, tome 128, n° 1, p. 69-96. Chambre des appels de police correctionnelle ; audience du 17 janvier 1860... Note pour M. Vinot, marchand de vins à Passy, Paris, Impr. de Malteste, 1860. Arrêt rendu par la cour d'assises de la Gironde, qui condamne à la peine de mort le nommé Jean Vinson, cultivateur, âgé de 49 ans, coupable [envers les époux Moulineau] du triple crime d'assassinat, de vol et d'incendie. [- Complainte à ce sujet Signé : Montaut], Auch, impr. Cocharaux, 1863, 8 p. Vinson (Pierre), abbé. Mémoire justificatif de l'abbé Vinson, accusé par M. le procureur du roi, près le tribunal de première instance du département de la Seine... d'avoir répandu publiquement des alarmes touchant l'inviolabilité des propriétés qu'on appelle nationales, par la publication de son ouvrage intitulé "le Concordat expliqué au roi", Paris, impr. de L.-G. Michaud, 1816, 79 p. H R. B. L'affaire Vintras ou le "nouveau prophète en prison", La Vie judiciaire, 6-12 mai 1991, p. 7-8. H Delauney (Jean-Claude). Un prophète bas-normand [Pierre Vintras, 1807-1875], sous Louis-Philippe, persécuté, condamné à Caen sur ordre du pouvoir, discours prononcé à la séance de rentrée de la conférence des avocats de la Cour d'appel de Caen, 31 janvier 1969, Caen, Cour d'appel, 1969, 25 p. Le prophète Pierre-Michel Vintras et les saints, prévention d'escroquerie et d'abus de confiance (audiences des 19-20 août) ; tribunal de police correctionnelle de Caen, Caen, F. Poisson, 1842, 61 p. Bérard (de Pontlieue). Tribunal de police correctionnelle de Caen. Défense de Pierre-Michel Vintras par Me Bérard de Pontlieue, Caen, impr. de Lesaulnier, 1842, 118 p. H Baumgarten (Raymond). Un pontife en correctionnelle [Vintras, 1842], La Vie judiciaire, 1951, n° 271, 18-23 juin, p. 1-2. Bayeux. Plaidoyer de Me Bayeux,... pour Pierre Michel Vintras, avec une analyse du plaidoyer de Me Blanche pour M. Geoffroy, père, Caen, impr. de Lesaulnier, 1842, 66 p. Cour d'appel de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Réfutation du rapport de M. Violet expert.., Paris, Impr. de A. Maulde, 1890. Procès de M. Vion, ex-curé et aujourd'hui capitaine de la garde nationale de Saint-Martin-d'Abat, publié et recueilli par lui-même, Paris, chez les principaux libraires, 1832, IV-31 p. Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne le nommé Jean-Louis-Eugène Viou, âgé de 21 ans, assassin de M. Poirier. Desfontaines, à la peine de mort, Paris, impr. Chassaignon, 1851, Plano, grav. sur bois. Assassinat de Villeurbanne [Rhône]. Les endormeurs... Curieux détails. Deux condamnations à mort, Lyon, impr. Bajat, 1853. Renseignements pratiques donnés par M. J. Vieillard à MM. les juges composant la chambre correctionnelle du Tribunal de 1re instance de Bordeaux dans le procès en contrefaçon pour la cuisson de la porcelaine dure avec la houille intenté par MM. Bénard et Bonnichon cessionnaires du brevet Vital-Roux et Merkens contre MM. J. Vieillard et Cie fabricants de poteries et de porcelaines à Bordeaux, Bordeaux, impr. J. Delmas, 1855, 4 p. Vieillard (Jules), Guillorit (J.-L.). Réfutation de la plaidoirie de MM. Bérard et Bonnichon et Vital-Roux par MM. J. Vieillard et Cie prévenus de contrefaçon dans l'application de la houille à la cuisson de la porcelaine dure suivie de la question de droit par Me Guillorit, avocat [4 décembre 1855], Bordeaux, impr. J. Delmas, 1855, 73 p. Détails horribles sur le crime de la Madrague, commis à Marseille. Une femme coupée en 5 morceaux, Pau, Impr. de Menetière, 1877.