Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Détails exacts d'un horrible assassinat commis par deux malfaiteurs sur un voiturier (Noguès), dont ils ont fait passer sa voiture sur le corps, après lui avoir volé 3000 fr, Comment le crime fut découvert... Leur arrestation, Paris, Impr. de Chassaignon, 1841.
Le crime de Noizay, double assassinat, vol et incendie, Tours, Impr. de Deslis frères, 1889.
Cornébize (Pierre-Apollon de). Précis pour servir de soutien à la plainte formée par Pierre-Apollon de Cornébize, ancien receveur des domaines de la couronne, contre Me Pierre-Hippolyte Nonclair, huissier près le tribunal civil de première instance du département de la Seine [qu'il accuse d'usure, concussion, abus de confiance et escroquerie, 28 août 1824], Paris,], impr. Carpentier-Méricourt, s. d., 10 p.
Cour d'assises de la Dordogne, affaire du Bandiat. Assassinat suivi de vol. Trois condamnations, Périgueux, Impr. Dupont, 1877, 60 p.
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Malaret (François). L'impossible vérité : sept grands procès du Nord, [La Madeleine-lez-Lille], Éditions Actica, 1973, 320 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais (Douai). Cour d'assises du Nord. Audience du 4 juin 1878. Assassinat et vol. Condamnation à mort, Douai, Impr. de Crépin, 1878.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais (Douai). Cour d'assises du Nord. Audience du 12 août 1874... Vol qualifié. Assassinat et incendie. Condamnation à mort, Douai, impr. L. Crépin, 1874, 8 p.
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Schaeffer (Bernard). Les grandes affaires criminelles du Nord, Romagnat, de Borée, 2006, 348 p.
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Vermullen. Le drame des Dunes. Étude judiciaire (janvier 1832), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 2 octobre 1933, Douai, Impr. Lauverjat, s. d., 37 p.
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Dubuc (André). Une histoire judiciaire bien normande : quatre centimètres de banc valent bien un procès [1846], Parlers et traditions populaires Normandie, 1981, fascicule 53, p. 30-32.
Lefebvre-Filleau (Jean-Paul). Mystères en Normandie : de l'étrange au diabolique, des policiers, des gendarmes, des journalistes et des témoins racontent, Luneray, Bertout, 1994, 190 p.
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Hardy (Louis). Curieux procès en Normandie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1959, Rouen, Impr. Lecerf, 1960, 45 p.
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Nottret de Saint-Lys. MM. les président et juges du tribunal de 1ère instance de Vouziers [Ardennes], Vouziers, impr. C. Sarazin, s. d., 1851, 7 p.
Vaton (Auguste). Réponse de M. Vaton, libraire, en procès en contrefaçon qui lui est intenté par M. Denaix, relativement au "Nouveau Manuel des cathéchismes", Paris, impr. F. Didot frères, s. d., 3 p.
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Sarda (Gérard). Le procès Konhu en Nouvelle-Calédonie : une nouvelle affaire Outreau ? Témoignage, Paris, L’Harmattan, 2010, 254 p.
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Le Floch (Suzanne). Didier Novack mon fils. Préface de Maître René Floriot, Paris, La Jeune Parque, 1968, 251 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Pas-de-Calais (Saint-Omer). Affaire de Noyelles-Dron, Douai, Impr. L. Crépin, 1868, 4 p.
Jugement rendu par le Tribunal des appels de police correctionnelle de Blois, dans son audience du 30 août 1826 entre M. le Procureur du Roi, appelant et intimé et le sieur Hilaire Noyer, ancien notaire, demeurant à Paris, aussi appelant et intimé, Paris, Le Normant fils, 1827, 2 p.