Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai. Affaire du marché linier. Procès en diffamation intenté par M. Crépy,... à M. H. Bergès et Dujardin,... Ch. Simon et Taffin,... Géry Legrand,... Bonduel, Douai, L. Crépin, 1884. Réponse à l'Explication de Monsieur Charles Cuchetet, ex-commissaire-général de Madame La Duchesse de Berry, par Jacques-Ferdinand Chapuis, Commissaire de l'octroi central... à Paris, Paris, impr. Selligue, s. d., 8 p. Combes (Léon). Notes pour M. Léon Combes [ancien avoué à Aix] contre le sieur Cucurni [qui avait tenu des propos diffamatoires contre lui en pleine audience de la Justice de paix d'Aubagne], Marseille, impr. Arnaud, 1869, 8 p. Compte-rendu du procès de Marthe Cuenat, femme Haumesser, accusée d'assassinat [sur la personne de sa fille Jeannette, âgée de 21 ans]... Condamnation à mort, Strasbourg, Salomon, 1860, 29 p. Narration véritable de l'horrible assassinat commis à Elsenheim [Bas-Rhin] le 2 décembre 1859, par une mère [la femme Haumesser] sur sa fille âgée de 21 ans. Condamnation à mort. Exécution. [Précédé de Complainte à ce sujet], Mulhouse, impr. Goetschy, 1860, 8 p. Mémoire pour Me Bellet, notaire royal à Cherbourg, contre le sieur Cuman-Solignac, négociant-banquier, et directeur des assurances générales pour l'arrondissement de Cherbourg. [Cuman-Solignac a adressé à la Chambre des Notaires 3 libelles diffamatoires contre Me Bellet, l'accusant d'avoir détenu des deniers qui lui appartenaient [Signé : Bellet], Cherbourg, impr. Boulanger, [ca. 1819], 36 p. Arrêt rendu par la cour d'assises des Basses-Pyrénées, en date des 7 et 8 février 1857, qui condamne à la peine de mort le nommé Jean Curon, dit Quintou, natif d'Aydie, arrondissement de Pau, coupable d'avoir empoisonné [à l'arsenic] son père, sa femme et son enfant. [Suivi de :] Complainte sur Jean Curton [sic], Agen, impr. J.-B. Barrière, 1857, 4 p. H Meunier (Jean). Vins et tribunaux à Cusset [Allier]. La vigne et le vin dans le centre de la France, Revue de l'Académie du Centre, 1995, année 121, p. 187-192. Relation d'un arrêt de la cour d'assises de Douai (Nord), qui a condamné à la peine de mort le nommé Louis Cuvelier, journalier à Annoeulin, convaincu de vol, assassinat, commis sur François Maille, de la même commune, et suivi d'incendie. [Suivi de : Complainte de Louis Cuvelier, par Rhény d'Aconxy], Douai, impr. L. Crépin, 1874, 2 p. Cour d'assises de la Haute-Loire. Session de septembre 1890. Affaire Joseph Cédat. (Assassinat). Plaidoirie..., Le Puy, Impr. de Marchessou fils, 1892. Arrêt de la cour d'assises du Gers, qui condamne à la peine de mort le nommé Antoine Cézan, âgé de 31 ans, agent de remplacement militaire, pour avoir tué la femme Darras et blessé grièvement son mari. Il a été exécuté le 21 mars 1854. [Suivi de : Complainte [et de] Autre complainte au sujet d'Antoine Cézan], Mont-de-Marsan, impr. Vve Leclercq, 1854, 8 p. H Bianchini (Roger-Louis). 13 mystères de la Côte, Paris, Fayard, 2005, 295 p. H Barbot (Marie-Françoise). Les nouvelles affaires criminelles de la Côte-d'Or, Sayat, de Borée, 2009, 361 p. H La Buhan (Pierre). Crimes et châtiments dans les Côtes-d'Armor 1586-1774, P. Le Buhan, 2009, 105 p. H Vaudrey (Danièle). Les grandes affaires criminelles des Côtes-d'Armor, Romagnat, de Borée, 2007, 316 p. Dabrigeon (Yvette). Yves Dabrigeon, le proscrit. Mémoires d'outre-tombe, révélations posthumes sur Internet, Pons, Ed. Secrètes, 2000, 472 p. Daguin (Félix). Note sur un certificat [10 février 1847], Paris, impr. A. Appert, 1847, 4 p. Bosviel (Ambroise). Note pour M. Daguzan, Paris, impr. Balitout, Questroy et Cie, 1866, 7 p. Bosviel (Ambroise). Mémoire pour M. Daguzan, demandeur, contre le ministère public, Paris, impr. Balitout, Questroy et Cie, 1865, 16 p. H Blanchard-Dignac (Denis). Secret de famille : l'affaire Anne-Élisabeth Daisson, Bulletin de la Société historique et archéologique d'Arcachon, 1992, n° 72, p. 15-23. Assassinat qui a eu lieu à Gaillac, sur Dominique Coutaud, Marie Fonvielle, sa femme et leur servante, commis par Dalbys, dit Carrat, Ginestet, dit Tondut, Salabert, dit la Lébré, lesquels ont été condamnés à la peine de mort et à avoir la tête tranchée, par un jugement de la Cour d'assises d'Albi, rendu le 1er décembre 1835. [Suivi de :] Complainte à ce sujet [et de :] Campagne de Napoléon, Bordeaux, impr. Simard, s. d., 4 p. Ressigeac. Résumé des débats dans l'affaire Dalbys, Ginestet, Salabert [accusés d'assassinat sur la personne de Dominique Coutaud, de sa femme et de sa servante, suivi de vol] et les femmes Anne Julia, et Dalbys [accusées de complicité de vol par recèle], Albi, S. Rodière, 1834, 16 p. Conclusions pour Mr Ernest Royer, ancien maire demeurant à Cirey [Haute-Marne], ancien régisseur des biens de Mr le marquis de Damas, défendeur, contre Mr le marquis de Damas, assisté de son conseil judiciaire, demandeur, Paris, impr. Capitaine, 1866, 57 p. Decrespe (Marius). L'affaire Damoiseau, nouvelle édition avec la protestation de la veuve Cordier, Edition du "Petit Troyen", 1899, 96 p.