Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Roustan (Fortuné). Mémoire présenté à Monsieur le Président et à Messieurs les Juges composant la 6ème Chambre du Tribunal correctionnel de la Seine. Réponse aux calomnies de M***, publiées sous l'article 1034 bis de son "Recueil mensuel", Paris, impr. Gaittet, 1860, Paginé 1-16. Roustan (Fortuné). Mémoire présenté à Monsieur le président et à MM. les conseillers composant la cour d'appel de Paris : audience du vendredi 16 février 1877, s. l. n. d., 1877, 4 p. Roustan (Fortuné). Mémoire supplémentaire lu devant la cour d'appel correctionnelle de Paris, le vendredi 1er juin 1877...le Mamelouk prophète Roustan [Fortuné], Versailles, impr. L. Ronce, 1877, 16 p. Roustan (Fortuné). À M. le président du tribunal correctionnel de Versailles, pour lui et pour les juges qui l'assisteront, Paris, Impr. de Lahure, 1877, 2 p. H Coury (Henri). Le procès Roustan, D. E. S. de Lettres, Paris, 1952, dact. Affaire Victorine Cumon. Empoisonnement, [à l'arsenic]. Parricide [sur la personne de Louis Cumon, avec la complicité de sa domestique Léonarde Rouvet]. Juillet 1840, Périgueux, Dupont, 1840, 68 p. Jarrin (Charles). Élisabeth Rouvre. Un procès en 1820, Annales de la Société d'émulation, d'agriculture, sciences, lettres et arts du département de l'Ain, tome 21, 1888, p. 255-297. Crime de Rouvroy. Condamnation à mort. Grands détails. n° 1, Abbeville, Impr. de A. Retaux, 1883. Deschamps (Guillaume-Toussaint). Cour royale de Bordeaux (Chambre Correctionnelle). Plaidoyer de Me Guillaume-Toussaint Deschamps, jurisconsulte, ancien magistrat,... demandeur en réparation de diffamation, contre Me Jean-Baptiste Roux aîné, avoué et juge suppléant au Tribunal de première instance de la ville de Sarlat, défendeur et prévenu, sur la plainte portée à Monsieur le Procureur-général près la Cour royale de Bordeaux en conformité des dispositions de l'article 479 du Code d'instruction criminelle [1er novembre 1825], Bordeaux, impr. P. Coudert, s. d., 43 p. Roux (Pierre). La loi du plus fort, Chinon, l'auteur, 1989, 304 p. Lindecker (Alfred). Le mystère de Royat, Paris, Éditions du Scorpion, 1962, 222 p. Cour impériale de Dijon. Observations en réponse à l'appel de M. Royer contre le jugement du tribunal de Vassy du 11 mai 1865 [Signé : Le chevalier Du Chambon de Mésilliac, 12 juillet 1865], Paris, impr. Renou et Maulde, 1865, 46 p. Berthe (Jean-Baptiste-Abel). Jean-Baptiste-Abel Berthe, ancien gérant de la "Société liquoriste" de Grenoble, à M. le juge d'instruction près le Tribunal civil de Grenoble [contre Rubichon, nouvel administrateur de la Société qui a porté contre Berthe de telles accusations qu'il a été emprisonné, 14 mai 1861], Grenoble, impr. Prudhomme, 1861, 21 p. Berthe (Jean-Baptiste-Abel). Pour Jean-Baptiste-Abel Berthe, ancien gérant de la "Société liquoriste" de Grenoble, demandeur par exploit du 27 mars 1861, contre M. Camille Rubichon, gérant actuel de ladite société, défendeur. Observations sur le rapport d'experts signé Guttin et Michalet, dressé en remplacement de celui ordonné par jugement du Tribunal de commerce, le 5 avril 1861 [7 juin 1861.-P.S. :... Les portes de la prison s'ouvrent en vertu d'une ordonnance de non-lieu...], Grenoble, impr. Prudhomme, 1861, 16 p. H Lacroix (Hélène). Ostals et justice au XIXe siècle : une affaire d'avortement, le procès Ruc (1856), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 2003, dact., 155 f°. Lovio (Ferdinand). L'horrible crime de Rueyres (Lot), complainte, Cahors, impr. L. Besse ; Paris, Albert Messein, éditeur, 1933, 55 p. Exposé de la cause pour MM. Ruffi et Cie, négociants à Aix [-en-Provence, Bouches-du-Rhône], contre M. Tresa Puech, se disant commissionnaire en laines et en amandes à Paris, Paris, impr. Bernard et Delarüe, 1827, 35 p. H Bouvet (René). Le trésor des Pères de l'Oratoire [découvert à Rumilly, Haute-Savoie, en 1863; procès en 1864], Les Amis du vieux Rumilly et de l'Albanais, 1993, n° 11, p. 18-20. Marie (Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges, dit). Un dernier mot pour MM. Duhesme et Cie contre MM. de Ruolz et Fontenay [Signé : Marie, avocat ; Déroulède, avoué], Paris, impr. N. Chaix, 1862, 29 p. H Lefèvre-Toussaint (Geneviève). Plaidoyer pour une âme. L'affaire Gabrielle Russier, Paris, Denoël, 1970, 231 p. H La justice contestée. L'affaire Gabrielle Russier et les débuts de la réforme de la justice, Bielefeld-Berlin, Cornels-Velhagen und Klasing, 1971, 32 p. H Castillo (Michel del). Les écrous de la haine [Affaire Gabrielle Russier], Julliard, 1970, 320 p. H Bouchoux (Corinne). L'affaire Gabrielle Russier, Vingtième siècle, revue d'histoire, n° 33, janvier-mars 1992, p. 56-64. H Ripert (Daniel). L'affaire Gabrielle Russier ou la survivance de l'inquisition à la fin du XXe siècle, La Vie judiciaire, 1970, n° 1278, 5-11 octobre, p. 6.