Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Djimi (Dieudonné). La preuve testimoniale et son administration selon le nouveau code de procédure civile, thèse de doctorat, droit privé, Paris 2, 1979, dact.
Djoudi (Jamel). La constatation de l'acquiescement implicite au jugement, Recueil Dalloz, 1996, Chronique, p. 91-94.
Dobrovici (Constantin). De l'abus de droit, thèse de doctorat, Droit, Paris, V. Giard et E. Brière, 1909, 228 p.
Jacquemin (Charles-Marcel). De l'intention en droit pénal, thèse de doctorat, Droit, Paris; Besançon, Impr. de P. Jacquin, 1888, 190 p.
Jacquelin (René). Les principes dominants du contentieux administratif, ouvrage spécialement destiné aux candidats aux doctorats, Paris, V. Giard et E. Brière, 1899, 348 p.
Jacqué (Jean-Paul). Les moyens d'ordre public dans le contentieux de pleine juridiction en France, in Mélanges en l'honneur du Professeur Stassinopoulos, Paris, L. G. D. J., 1974, p. 229-246.
Dogliani (Edith). La recevabilité des plaintes avec constitution de partie civile, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1992, dact., 70 f°.
Dolbeau (André). Manuel-formulaire à l'usage des liquidateurs amiables ou désignés par les tribunaux, Paris, A. Rousseau, 1915, I-460 p; 2e éd., 1925, 645 p; 3e éd., 1933, XIV-701 p.
Dolez (Bernard). Le juge administratif et les conflits de lois, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 111, juillet-août 1995, p. 1029-1051.
Jacquand (Antoine). Chambre de commerce de Lyon. Projet de loi sur les faillites, rapport présenté par M. Jacquand, dans la séance du 18 juin 1885, Lyon, impr. de A. Waltener, 1885, 28 p.
Jacomy. Les garanties à accorder à la défense dans l'information préparatoire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 16 octobre 1895, Paris, L. Maretheux, 1895, 66 p.
Doll (Paul-Julien). La communication par le magistrat instructeur des conclusions du rapport d'experts aux parties, La Gazette du Palais, 1973, tome 2, Doctrine, p. 578-580.
Doll (Paul-Julien). Les récentes modifications légales simplifiant et complétant la procédure pénale, le régime des peines et leur exécution, ainsi que le Code de justice militaire (Loi n° 72-1226 du 29 décembre 1972), La Gazette du Palais, 1973, tome 1, Doctrine, p. 714-720.
H
Jacomet (Pierre). Les drames judiciaires du XIXe siècle, Paris, Payot, 1929, 235 p.
Dollinger (Ferdinand). De l'autorité de la chose jugée en droit français, thèse de doctorat, Droit, Strasbourg, Impr. de G. Silbermann, 1858, VIII-376 p.
Dombre (Paul). De l'influence de la faillite sur la naissance ou la constitution des hypothèques et sur leur conservation, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. de Ricard frères, 1896, 195 p.
Jacomet (Pierre). Essais sur les sanctions civiles de caractère pénal en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1905, 99 p.
Jacobet de Nombel (Camille de). Théorie générale des circonstances aggravantes, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux 4, 2004, dact., 551 f°.
Domergue (Louis). De l'adoucissement progressif des mesures pénales frappant les faillis et les banqueroutiers, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. de Firmin et Montane, 1920, 148 p.
Jacobet de Nombel (Camille de). L'article 73 du code de procédure pénale, mémoire D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Bordeaux 4, 1997, dact., III-125 f°.
Jacquelin (René). L'évolution de la procédure administrative, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 10e année, 1903, tome XIX, p. 373-447, tome XX, p. 5-22.
H
Jacob (Madeleine). Quarante ans de journalisme, Paris, Julliard, 1970, 349 p.
H
Jacob (Madeleine). À vous de juger [Affaires Pauline Dubuisson, Gaston Dominici, Sylvie Paul, Guy Desnoyers, Pierre Jaccoud], Paris, Éditions "Les Yeux ouverts", 1962, 238 p.
Donnedieu de Vabres (Henri). Code d'instruction criminelle. Rapport de M. Donnedieu de Vabres, Melun, Impr. administrative, 1949, 175 p.