Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Tardieu (Ambroise-Auguste), dr. Relation médico-légale de l'affaire Armand (de Montpellier), simulation de tentative homicide (commotion cérébrale et strangulation), par Ambroise Tardieu, avec les adhésions de MM. les professeurs G. Tourdes,... Ch. Rouget,... Émile Gromier,... Sirus Pirondi, et Jacquemet, Paris, J.-B. Baillière et fils, 1864, 84 p.
Mémoire et révélation des demoiselles Armand, sœurs de Louis Armand, condamné à mort par la Cour d'assises séante à Douai le 12 novembre 1832 et exécuté à Dunkerque le 9 février suivant, Union Faulconnier. Société historique et archéologique de Dunkerque et de la Flandre maritime. Bulletin, 10e année, tome 10, 1907, p. 389-461.
Armand (Antoinette), Armand (Joséphine). Mémoire et révélation des demoiselles Armand, soeurs de Louis Armand, condamné à mort par la cour d'assises séante à Douay, le 12 novembre 1832, et exécuté à Dunkerque le 9 février suivant, Paris, Mme Leneveux, 1833, 80 p.
Le drame de Lyon. 20 décembre 1870. Assassinat du commandant Arnaud. D'après des documents authentiques, par un avocat, Lyon, Josserand, 1871.
L'affaire Arnould contre Duval-Arnould. Extrait de la "Revue des grands procès contemporains", Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903.
Milleret. Audience du 13 avril. Chambre des appels de police correctionnelle... Défense à une accusation d'escroquerie ou d'abus de confiance. Demande reconventionnelle en nouveaux dommages-intérêts basés sur l'appel. Pour M. Milleret contre 1° MM. Arnoux et Cie 2° M. Arnoux, personnellement [12 avril 1860], Paris, Impr. de F. Didot frères, fils et Cie, 1860.
Exposé des crimes et attentats commis par les assassins de la commune d'Arpaillargues, dans la journée du 11 avril 1815, contre les volontaires royaux composant l'armée de S. A. R. monseigneur le duc d'Angoulême ; avec l'arrêt rendu contre eux par la cour d'assises du Gard, Avignon, F. Seguin aîné, 1816.
Arrault. Observations pour le sieur Arrault, pharmacien qui demande à la Cour d'infirmer un jugement du Tribunal de police correctionnelle, qui l'a condamné pour contravention à l'art. 36 de la loi du 11 germinal an XI. Le sieur Arrault est poursuivi pour avoir fabriqué et vendu des médicaments : pâte de lichen, baume du Paraguay, pilules toni-purgatives, médicaments regardés comme secrets, Paris, impr. Demonville, s. d., 2 p.
Knarf (V.). Complainte sur Aspe, meurtrier, condamné pour toujours à perpétuité, Toulouse, Impr. de Franc, 1866, 1 p.
Affaire Aspe. Crime d'assassinat suivi de vol. Horribles mutilations de la victime, Saint-Gaudens, Impr. Vve Tojan, 1866, 2 p.
Contrasty (Antonin), de Castelnau. Affaire Aspe. La guillotine et le jury, Toulouse, Impr. de Caillol et Baylac, 1866, 8 p.
Détail sur Asselineau, né dans le département de la Nièvre, âgé de 22 ans, sa condamnation à mort à la cour d'assises de Paris [par arrêt du 26 mars 1827] et exécuté en la place de la Grève, Blois, impr. E. Dezairs, s. d., 4 p.
Détails véritables sur les mémoires écrits de la main de Jean-Baptiste Asselineau dans sa prison, contenant sa vie privée et criminelle depuis son enfance jusqu'à sa mort... Précis circonstanciés de ses derniers moments, Paris, impr. de A. Beraud, s. d.
Asselineau (Jean-Baptiste-Élisabeth). Vie de Jean-Baptiste-Élisabeth Asselineau, écrite par lui-même, précis de l'acte d'accusation, résumé des débats, et plaidoirie de Me Gechter, suivis de l'arrêt de la cour royale de Paris, du 26 mars 1827, qui condamne Asselineau à la peine de mort, Paris, Librairie ancienne et moderne, 1827.
Procédure criminelle instruite contre le nommé Jean-Baptiste Ansselineau [sic], âgé de vingt ans, garçon marchand de vin, prévenu d'avoir assassiné le sieur Brouet, aussi garçon marchand de vin de M. Rambault, rue St Honoré, n° 346 ; sa mise en jugement à la cour d'assises de Paris, Paris, impr. A. Béraud, s. d., 2 p.
Cour royale de Metz. Chambre civile et chambre des appels de police correctionnelle réunies. Association bretonne. Réquisitoire prononcé... le 8 janvier 1830, par M. Pinaud, Metz, impr. de C. Dosquet, s. d., 68 p.
Aicard (Albert), Crémieux (Adolphe-Isaac-Moïse), Cazot (Jules-Théodore-Joseph). Procès des mécaniciens du réseau sud contre la compagnie P.L.M. [Plaidoiries de Mes Aicard, Crémieux, Cazot], Paris, impr. Rodière, 1873, 85 p.
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Dommanget (Alain). Les nouvelles affaires criminelles de l'Aube, Sayat, de Borée, 2010, 359 p.
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Dommanget (Alain). "Ces bois qu'on disait de justice", La Renaissance, 1988.
Police correctionnelle de Pont-l'Evêque. Audience du 12 mars 1856. Diffamation. M. J.-B. Auber, de Honfleur, contre M. J.-D. Fingado, du Havre, représentant la veuve et les orphelins de M. Frédéric Auber, de Honfleur, Jugement, Le Havre, impr. L. Flambard, 1857, 7 p.
Notes pour M. Jean Aubry, docteur médecin à Rennes [accusé d'avoir rédigé des lettres anonymes, mais acquitté par le tribunal correctionnel de Rennes, le 16 juin 1866] contre M. Mourlan... [qu'il accuse d'avoir rédigé ces lettres anonymes], Rennes, typ. T. Hauvespre, 1870, 30 p.
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Un jugement du Tribunal correctionnel d'Aubusson, Mémoires de la Société des sciences naturelles et archéologiques de la Creuse, 1957, tome 32, fascicule 3, p. 456-457.
Terrible crime de Carouge. Trois soeurs garde-malades et un prêtre assassinés, [Aude], Impr. Bousquet, 1890, 1 p.
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Cartier (Clément). Les grandes affaires criminelles de l'Aude, Toulouse, Privat, 1996, 272 p.