Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Heinic (Lionel). Les grandes affaires criminelles en Provence (1945-1990), Rennes, Ouest-France, 1996, 215 p. Roger (T.). Cours de cassation. Chambre Criminelle. Mémoire pour M. Prud'homme,... à l'appui du pourvoi qu'il a formé contre un arrêt de la cour impériale de Rennes, chambre des appels de police correctionnelle, rendu le 16 juin 1869 au profit de la veuve Dubus et de M. Bellanger parties civiles, (St Brieuc ?), Impr. de Prud'homme, 1869. Assassinat de Jombart, gardien de la prison de l'abbaye de Los. Condamnation et exécution à mort des nommés Prudhomme, Lecointre, Derivière, Lille, Impr. F. Bracke, 1852, 2 p. H Castellani (Jean-Gabriel). L'affaire de Prunelli 1814-1827, Ajaccio, A. Piazzola, 2009, 140 p. H Armand (Yves). L'abominable secret de Combe-Noire (un meurtre à Prélenfrey [Isère] en 1858), Pour ne pas oublier. Bulletin des amis de la vallée de la Gresse et des environs, 1998, n° 42, p. 33-38. Considérations sur le jugement rendu par la cour d'assises de Paris, le 19 septembre 1818, contre Henri de Prépaud, ex-adjoint aux commissaires de guerre [accusé d'avoir signé des bons de remplacement, facilité la vente de fournitures et recommandé différentes personnes. Rédigé par ses anciens condisciples] Paris, impr. A. Bailleul, 1818, 26 p. Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai. Affaire Prevost. Assassinat de Louvignies..., Douai, L. Crépin, 1882. Notice sur l'affaire de Gabriel Prévost, condamné deux fois à mort [en Conseil de guerre, pour avoir insulté et frappé des supérieurs], Strasbourg, impr. Vve Silbermann, 1829, 16 p. H Prasteau (Jean). Le boucher de la Chapelle, Paris, Fleuve Noir, 1993, 218 p. H Berlière (Jean-Marc). La cervelle du gardien de la paix [affaire Prévost, 1879], in Garnot (Benoît) (dir.). Juges, notaires et policiers délinquants XIVe-XXe siècle, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1997, p. 141-160. En ligne : Criminocorpus, 2009 Macé (Gustave). Crimes passionnels. Un cent-grade [Affaire Prévost], Paris, G. Charpentier et Fasquelle, 1893, 392 p. L'affaire Prévost. Le gardien de la paix... Une femme et un homme coupés en morceaux, Avignon, Impr. F. Seguin, 1880, 2 p. H Pérol (Jean-François). Fleurs de la correctionnelle : le sorcier Antoine Prévot, dit Tiénou (1837), Lemouzi, Revue littéraire...sous l'égide de la Société historique et régionaliste du Bas-Limousin, 1979, 59e année, série 5, n° 71, p. 322-328. Brosset (de Vaucouleurs). Grande complainte tirée des journaux et des audiences de la cour d'assises de la Meuse sur l'horrible et épouvantable assassinat commis le 27 octobre de l'an 1828, dans la forêt dite de Hazois... sur la personne de M. Étienne Pseaume, en son vivant avocat et homme de lettres, Nancy, impr. de Barbier, 1829, 13 p. La liberté de l'écrivain et les romans à clef. Affaire Lemoine contre Calmann-Lévy et Psichari, Paris, R. Pichon et Durand-Auzias, 1934, 79 p. Béatrix (J.-F.), Granjard (Jean-Baptiste). Mémoire des victimes du notaire Pupunat, de Poncin (Ain). Au ministre de la justice et à la Cour de cassation [Signé : J.-F. Béatrix, avocat... - Réponse à un menteur par l'abbé Granjard. Signé : L'abbé Granjard], Lyon, impr. Dumoulin, Ronet et Sibuet, 1840, 83 p. Béatrix (J.-F.), Granjard (Jean Baptiste). Conclusions motivées pour MM. Granjard, Nicoud, Sibuet et Mutin, et le Sr Lauriol, contre Me C.-F. Pupunat, notaire à Poncin [Ain], par Me J.-F. Béatrix, avocat à Nantua, suivies d'une Réponse à un menteur, par M. Granjard, Lyon, impr. Dumoulin : Ronet et Sibuet, 1840, 86 p. Demian Crouzilhat, substitut. Réquisitoire de Monsieur le procureur-général près la Cour Royale de Lyon, contre M. Pupunat, notaire à Poncin (Ain) [23 février 1840], Paris, impr. Mognet, s. d., 8 p. H Gillet (Lucien). La terrifiante auberge de Puy-Guillaume [Puy-de-Dôme, un assassinat en 1844], A moi Auvergne ! Cercle généalogique et héraldique de l'Auvergne, 1996, année 19, n° 78, p. 235-236. H Coulaudon (Aimé). Le crime du Puy-de-Dôme [1855], Le Vieux Clermont, 1963, n° 17, p. 1-2. Puyo (Jean). Mémoire du Sieur Jean Puyo, propriétaire et marchand bottier à Dax [condamné à 4000 frs d'amende pour délits d'usure et escroquerie], à ses concitoyens, Bayonne, impr. Lamaignere, 1830, 33 p. Camatte (Louis). À Félix Piat sur sa condamnation, Paris, Paulier, 1844, 14 p. Défense du "Père Michel", prononcée par M. Tartarin, auteur, M. Rey (de Grenoble), avocat, et M. Poulet fils, éditeur ; précédée de la plainte rendue par M. l'avocat du roi (Marchangy [30 mai]), Paris, Poulet fils, 1818, 124 p. Bibliothèque pour tous. Assassinat de M. Péchard. Vols nombreux. Association de malfaiteurs. Dix-neuf accusés. Relation complète des débats qui ont eu lieu devant la cour d'assises du Calvados du 28 juin au 9 juillet 1858, Paris, Librairie moderne G. Havard, 1858, 49 p; Paris, Lécrivain et Toubon, 1861, 49 p.