Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Taxil (Léo). Affaire Letouzey-et-Ané. Mémoire présenté par Léo Taxil, basé sur le rapport de l'expert reproduit in extenso et contenant les observations du plaignant, Paris, Impr. de H. Noirot, 1891, 143 p.
Apiau (aîné). Plaidoyer prononcé par M. Apiau aîné, devant le Tribunal de police correctionnelle, le 1er mai 1850, Bordeaux, impr. Suwerinck, 1850, 8 p.
Barrot (Odilon). Mémoire sommaire pour le sieur Archinard [qui a été traîné devant la cour d'assises par une intervention du Procureur général dans la cause pendante au civil entre lui et les héritiers de son beau-frère, le comte Louis-Jean-Baptiste de Gouvion. Le sieur Archinard a été accusé de faux, sans fondement légal], Paris, impr. Decourchant, s. d., 10 p.
Mémoire en cassation, pour Pierre-Louis-Lucrétius Archinard, demandeur en cassation de l'arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, du 29 avril 1826 ; contre Monsieur le Procureur général [dont l'intervention dans la cause pendante au civil entre lui et les héritiers de son beau-frère, le comte Louis-Jean-Baptiste de Gouvion a été- soutient-il- illégale et l'a traîné devant la Cour d'assises], Paris, impr. Decourchant, s. d., 71 p.
Procès Ardaillon. Affaire d'empoisonnement [à l'arsenic] portée devant les assises de la Haute-Loire en novembre 1846 et mars 1847, jugée de nouveau aux dernières assises du Cantal, Clermont-Ferrand, impr. Ferol, 1847, 16 p.
Barse (Jules). Empoisonnement. Discussion médico-légale des faits résultant de l'instruction et des débats devant les cours d'assises de la Haute-Loire et du Cantal, dans l'affaire Ardaillon, Paris, Labé, 1847, 16 p.
Mercier (Edmond), Dr., Belletrud (Michel). Contribution à l'étude de la nécrophilie. L'affaire Ardisson, par M. Michel Belletrud,... et M. Edmond Mercier, Paris, G. Steinheil, 1906, 127 p.
Procès criminel intenté par la compagnie d'Assurances générales contre M. Ardisson. Procès en dénonciation calomnieuse intenté par M. Ardisson contre les compagnies d'Assurances générales et du Phénix. Procès civil en appel d'une sentence arbitrale qui condamne les deux compagnies, Paris, bureaux de L'Observateur des tribunaux, 1836, 276 p.
Précis pour Mme Boulé, demanderesse, contre 1° M. Ardouin, 2° M. Tenaille, dit Vaulabelle défendeurs, Paris, impr. Boulé, 1841, 7 p.
Affaire du "Réveil de l'Ardèche" devant la cour d'assises, Privas, Impr. du "Réveil", s. d.
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Blanc (Yannick). Les Espérados : histoire vraie, Paris, R. Laffont, 1984, 228-12 p; Paris, N. Blandin, 1994, 236 p.
L'affaire Boehringer-Aries, Paris, R. Aries, 1980, 93-6-8 f°.
Remy (Alexandre-Athanase). "Dieu le veut !" Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la réponse du jury est : "Non, les prévenus ne sont pas coupables". Procès de MM. d'Arlincourt, Jeanne et Garnier. Plaidoiries de MM. Fontaine, d'Orléans, et Auguste Johanet ; par Alexandre Rémy. (23 novembre), Paris, chez tous les libraires, 1848, 50 p; rééditions nombreuses, Paris, Garnier frères, 60e éd., 1849, 74 p.
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Bouchardon (Pierre). Le cocher de M. Armand. Les amours funestes d'Angélina, Paris, Éditions des Portiques, 1930, 255 p.
Favre (Jules-Gabriel-Claude), Lachaud (Charles). Affaire Armand, plaidoiries de Mes Lachaud et Jules Favre, Paris, impr. de A. Laîné et J. Havard, 1864, 58 p.
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Aima (Aymé). Destin ! Qu'as-tu voulu ?, Récit, Nevers, Presses de l'Avenir, 1970, 312 p.
Favre (Jules-Gabriel-Claude). Affaire Armand. Tribunal civil de Grenoble. (Audience du 19 janvier 1865). Plaidoirie de Me Jules Favre pour M. Armand, Paris, impr. A. Lainé et J. Havard, 1865, 44 p.
Charrins (Charles-Auguste). Cour de cassation. Affaire Armand. Réquisitoire de M. l'avocat général Charrins [contre Armand, accusé d'avoir voulu tuer son domestique, Maurice Roux], Paris, impr. A. Lainé et J. Havard, 1864, 23 p.
Alquié (Alexis). Étude médicale et expérimentale de l'homicide réel ou simulé par strangulation relativement aux attentats dont Maurice Roux a été l'objet, Montpellier, Coulet, 1864, 136 p.
Bibliothèque pour tous illustrée... Procès célèbres. Affaire Armand et Maurice Roux. Rédaction de "Droit", Paris, librairie contrat, 1864.
Jacquemet (Pierre-Michel), Dr. Mémoire consultatif de médecine légale sur l'affaire intentée contre M. Armand, Montpellier, impr. de Boehm et fils, 1863, 51 p.
Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar). Acquittement pénal. Condamnation civile. À propos de l'affaire Armand, Revue pratique de droit français, tome 17, 1864, 1er semestre, p. 385-393.
Tardieu (Ambroise-Auguste), Dr. Consultation médico-légale sur les faits de l'accusation portée contre M. Armand, Paris, Impr. de E. Martinet, 1863, 27 p.
Paillard de Villeneuve. L'affaire Armand. Le verdict du jury [acquittement]. L'arrêt de la cour [condamnation], Gazette des tribunaux, 28-29 mars 1864.