Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Masip-Sibille (Jean). À l'ombre du tribunal, Céret, Alter ego, 2009, 238 p. H Iché (Maurice). El cavall d'Espanya [crime commis près de Perpignan la 10 octobre 1834], Cahiers des amis du vieil Ille et des villages voisins [Ille-sur-Têt], 1968, 6e année, n° 23, p. 15-25. Grand jugement rendu par la cour d'assises des Pyrénées-Orientales (Perpignan), relativement à une bande nombreuse de voleurs [treize], accusés tous d'horribles assassinats, suivis de vols, détails des souffrances qu'ils faisaient endurer à leurs victimes,... condamnation de six à la peine de mort et les quatre autres aux travaux forcés à perpétuité, Paris, impr. Chassaignon, s. d. H Caralp (Sandra). Les grands dossiers judiciaires à Perpignan (1800-1848), mémoire de maîtrise, Histoire, Perpignan, 1997, dact. Le crime de Monplaisir. Jugement et condamnation des assassins Vulliard et Perret à la peine de mort, Nuée aux travaux forcés à perpétuité, Paris, Vve Roger, 1872, 8 p. Perret (Étienne). Mémoire pour les époux Perret prévenus de l'empoisonnement du sieur Lavernier décédé le 14 avril 1836, Lyon, impr. G. Rossary, s. d., 21 p. Grand arrêt rendu par la justice criminelle du département de l'Isère, séant à Grenoble, qui condamne à la peine de mort 19 individus très connus, atteints et convaincus d'avoir porté la torche incendiaire dans plusieurs départements français, se servant du fer, du vol et d'assassinats. Barbarie de leur chef [Jean Perret]. Ses dernières paroles. [- Complainte], Lons-le-Saunier, impr. F. Gauthier, 1826, 4 p. Berryer (Pierre Nicolas). Conclusions motivées pour le sieur Perret père, joaillier à Paris, accusé, contre le sieur Antoine Fusi, Paris, Impr. de Porthmann, s. d., 18 p. Causes célèbres du nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Nord (Douai). Le crime de Cambrai. Affaire Perrette Assassinat. Condamnation, vingt ans de travaux forcés, Douai, Crépin, 1876. Epoux Louvel contre Perrier [accusé par eux d'outrage public à la pudeur sur la personne de la fille naturelle de la dame Louvel, la Cour déclarant Perrier seulement coupable de violences ou voies de fait sur ladite demoiselle Gambu], Rouen, impr. A. Blondel, 1873, 6 p. Affaire Perrin. Assassinat [de sa cousine Félicité Monnet, domestique de Mme Vve Julien]. Condamnation à mort, Lyon, impr. Boursy fils, 1840, 4 p. Arrêt rendu par la cour d'assises du département de l'Ain, séant à Bourg, le 20 février 1829, qui condamne à la peine de mort la nommée Marie-Rose Perrin, femme Mathieu, âgée de 32 ans, convaincue du crime de parricide [sur la personne de son père, Sébastien Perrin.- Complainte de Rose Perrin], Lyon, impr. D.L. Ayné, s. d., 4 p. Assassinat d'une mère sur son enfant [âgé de 4 à 5 ans, François Perrot]. Condamnation à mort de la mère [la Veuve Perrot], Nantes, impr. F. Masseaux, 1858. Ollivier (Émile). Affaire Pescatore, 1ère chambre du Tribunal civil de la Seine [1856], Revue pratique de droit français, tome 2, août 1856-février 1857, p. 5-58. Cour de cassation. Question des duels. Arrêt rendu par la Cour de cassation, chambres réunies, sous la présidence de M. le Premier président Portalis, à l'audience solennelle du 15 décembre 1837, précédé du Rapport de M. le conseiller Bérenger et du réquisitoire de M. le Procureur-général Dupin. [Recueilli par le sténographe], Paris, impr. A. Pihan de La Forest, s. d., 60 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Question des duels. Réquisitoire de M. Dupin,... prononcé à l'audience de la chambre criminelle du 22 juin 1837... avec l'arrêt de la Cour. [Affaire Pesson], Paris, impr. de Brun, P. Daubrée et Cie, 1837, 29 p. Nezondet (René). Petiot le "possédé", Paris, Impr. Express, 1950, 224 p. H Gordeaux (Paul). Le docteur Petiot, Paris, Éditions J'ai lu, 1970, 128 p. H Dominique (Jean-François). L'affaire Petiot, médecin marron, gestapiste, guillotiné pour au moins vingt-sept assassinats, Paris, Ramsay, 1980, 260 p. H Douay (Serge). Un procès bâclé : l'affaire Petiot, Ecrits de Paris, 1988, n° 487, p. 39-48. H Manière (Pierre). Marcel Petiot ou l'échec d'une ambition politique, Auxerre, P. Manière, 1979, 61 p. H Couvignou (Rémi). Docteur Petiot, le monstre de l'Yonne, Égriselles-le-Bocage, "la Gazette 89" éd., 2009, 34 p. H Jourdain (Olivier). Le jeu du masque. Marcel Petiot mis en scène, mémoire de maîtrise, Histoire contemporaine, Rouen, 2001, dact., 334 f° + annexes. H Bertin (Claude). Les grands procès de l'histoire de France. Tome X. Les assassins célèbres [dont le Docteur Petiot], Paris, Ed. de Saint-Clair, 1967, 294 p.