Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Pro Judet. Plaidoirie à la Cour d'assises de la Seine, 6, 7 et 9 juillet 1923, Paris, Société mutuelle d'édition, 1924, XVIII-226 p. Barrot (Odilon). Consultation sur la poursuite en diffamation dirigée par le Conseil de l'ordre des avocats de Lyon contre le journal "la Presse" après la publication d'une lettre de Me Juif, radié du barreau en décembre 1849 après sa condamnation par contumace pour avoir pris part à une insurrection populaire, et qui a demandé en vain sa réintégration après avoir été amnistié [20 mars 1860], Paris, impr. Serrière, 1860, 17 p. Le procès de Mme de Juin, devant la cour d'assises de la Loire-Inférieure, décembre 1882, Nantes, Impr. de F. Salière, 1882. H Garçon (Maurice). Le procès de la Juive [assises de Riom, 1861], La Revue de Paris, novembre 1953, p. 13-19. Jullian (Paulin). Tribunal civil de Bordeaux. Mémoire pour M. Jullian, appelant d'un jugement du Tribunal de paix du 1er arrondissement de la ville de Bordeaux, contre M. Eymond, intimé, Bordeaux, impr. des Ouvriers-associés, 1854, 27 p. Moulin (Léon). La femme et les enfants assassinés et coupés en morceaux pour les faire griller : crime commis par Alexandre Jullien le 15 mai 1884, Avignon, Impr. Seguin frères, 1884, 8 p. H Seguin (Christiane). Le crime de Jully [Yonne], 10 décembre 1909, Cartophile icaunais, 1987, n° 23, p. 4-13. H Bidault (Jean-Charles). Le crime de la ferme du château de Jully [Yonne, en 1909], A la recherche de L'Isle-sous-Montréal, 2000, n° 12, p. 26-30. H Camus (Jenry), Diey (Michel). La tuerie de Jully : 10 décembre 1909, Châtillon-sur-Seine, Association des amis du Châtillonnais, 2009, 73 p. Cour d'assises de la Seine. Mise en jugement de 41 individus prévenus de vol. Extrait de l'acte d'accusation. Noms des accusés. (Vol commis chez la veuve Jumel), Paris, Impr. de Chassaignon, 1834. Junca (Th.). À messieurs les président et conseillers composant la chambre des appels de la police correctionnelle de la cour impériale de Pau. [20 février 1864], Pau, Impr. de E. Vignancour, 1864, 8 p. Idées de province sur le procès Jung, par R. C., Paris, A. Cinqualbre, 1880, 31 p. Affaire Jung... Tribunal correctionnel de la Seine. 8e chambre... Audience du 12 octobre 1880. Plaidoirie... pour M. Jung, Paris, Impr. de Vves Renou, Maulde et Cock, 1880. Doumax (F.). Cour d'assises de la Gironde. Audiences des 7 et 8 juin 1872. Procès et condamnation de l'abbé Junqua pour outrage à la morale publique et religieuse, s. l., Chez tous les libraires, 1872, 76 p. Procès de "La Tribune" et de l'abbé Junqua, avec une lettre-préface de M.-J. Peychez, Bordeaux, 1872. Monod (Alfred). Cour de cassation. Chambre criminelle. Conclusions pour MM. Juteau (Camille), Juteau (Édouard), imprimeurs à Paris... contre 1° M. Labélonye, pharmacien, ... M. Chouet, fabricant de parfumerie,... M. Lamouroux (Alfred), pharmacien... 2° le ministère public [Signé A. Monod, Bosviel, avocats], Paris, Impr. Jules-Juteau et fils, 1875, 7 p. Cour de Cassation. Chambre Criminelle. Audience du samedi 25 novembre 1882. Demande en renvoi pour suspicion légitime. Documents concernant la suspicion élevée contre le tribunal de Tarascon par Jéraud-Billiou et Véran poursuivis pour fraudes électorales par M. Chauffard, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1883. H Isorni (Jacques). À Reims le procès de Joseph K. [suivi de] Un inconnu vêtu de noir [Affaire Kaczmarczyk, 1967-1968], Paris, Perrin, 1969, 307 p. H Guyot (Marie-Pierre). Affaire Kamal : Laurianne, larmes de la vengeance, Paris, Éd. France loisirs, 2006, 398 p. Procès de M. Keller contre MM. Thiers et de La Laurencie. Pièces et documents, Paris, Impr. de A. Maulde, 1889. H Kerviel (Jérôme). L'engrenage : mémoires d'un trader, Paris, le Grand livre du mois, 2010, 268 p. H Blanrue (Paul-Éric), Laffaille (Chris). Le joueur. Jérôme Kerviel, seul contre tous, Paris, Scali, 2008, 150 p. Courtois (Georges), Les amis de Karim Khalki. Nom Khalki, prénom Karim, n° d'écrou 584K, Paris, Impr. Expressions, 1999, 53 p. H Devance (Louis). Kir, je te pardonne : le chanoine et son assassin, Précy-sous-Thyl, Éd. de l'Armançon, 2006, 271 p.