Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Lecha (Gérard). Autopsie d'un procès, précédé de Réflexions au masculin sur la très édifiante histoire de Marie-André Marion, femme violée..., Paris, E. S. T., 1990, 127 p.
Lampe à gaz Mille... Jugement du Tribunal correctionnel de Rouen du 28 mai 1867, confirmé par arrêts rendus par la cour impériale de Rouen du 2 et 29 août 1867, et rendu définitif par arrêt de la Cour de cassation de Paris du 23 mai 1868, déclarant MM. J.-J. Maris, fabricant de lampes,... M.-A. Magnin, fabricant de lampes,... Contrefacteurs de la lampe à éponge brûlant sans liquide dite lampe à gaz Mille, Paris, impr. F. Malteste, 1868, 4 p.
Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'appel de Rouen. Chambre des appels correctionnels. Conclusions pour M. le capitaine Marix... contre le ministère public, Paris, impr. de Maulde, Doumenc et Cie, 1911, 16 p.
Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'appel de Rouen (4e chambre)... Audiences des 8, 9, 15 et 28 décembre 1911, 3, 4 et 20 janvier 1912. Le second procès du capitaine Marix. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1912, 106 p.
Maurel (Jean-Pierre), Dague (Jean-Claude). La Justice bafouée : l'affaire Marletta, Paris, ICARE, 1988, 149 p.
Comité les amis de Paul Marlin (Montargis). Une grave erreur judiciaire : "L'Affaire" Paul Marlin. Un instituteur public victime d'une abominable machination, Montargis, impr. M. Midol, 1936, 23 p.
Cornut (Romain). Plaidoyer pour MM. Marlhins et Bauméa, prêtres, accusés de détournement de mineure protestante [Madeleine Garayt, domestique, âgée de 14 ans], devant les assises de Privas (Ardèche) ; par M. Romain-Cornut, avocat au barreau de Paris, Privas, impr. Vve Guiremand, 1845, 63 p.
Guillaume (Laurent-Mathieu). Observations de Mr L. M. Guillaume, libraire, dans une affaire entre lui et M. Marmontel fils, adressées à MM. les juges du Tribunal de première instance, 6e Chambre, séant en police correctionnelle, le 13 mars 1819, Paris, Impr. Doublet, s. d., 7 p.
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Dehaye (Bruno). Les nouvelles affaires criminelles de la Marne, Sayat, de Borée, 2009, 363 p.
Cour d'assises de la Marne. Audience du 27 mai 1844. Enlèvement de mineure, Paris, Impr. de Maulde, 1844.
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Dommanget (Alain). Les grandes affaires criminelles de la Haute-Marne, Sayat, de Borée, 2009, 353 p.
Bande de 24 voleurs qui ravageaient la Haute-Marne, la Côte-d'Or et la Haute-Saône et leur jugement rendu par la cour d'assises de la Haute-Marne, séant à Chaumont, Paris, Chassaignon.
Requête civile contre l'arrêt de la cour de Grenoble du 11 décembre 1906. Affaire Marnier-Lapostolle. 1° Note supplémentaire du professeur Wahl. 2° Annexes n° 2, Paris, impr. de Chaix, 1917, 106 p.
Favre (Jules-Gabriel-Claude). Consultation relative à la plainte en diffamation que Marquis veut intenter au sieur Driesler père [31 août 1853], Paris, impr. Preve, 1853, 2 p.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine, qui condamne à la peine de mort le nommé Jules Marquis, âgé de 23 ans atteint et convaincu d'une tentative d'assassinat sur la personne de Mme Senet, qu'il a eu la cruauté de frapper de 15 coups de poignards pour la voler... Déposition de la victime et des témoins. Arrêt de la cour. Sang-froid de l'accusé, entendant sa condamnation à mort, se passant la main dans les boucles de ses cheveux, Paris, impr. Chassaignon, 1847.
Condamnation à mort du nommé Jules Marquis, âgé de 23 ans pour tentative d'assassinat sur Madame Senet, demeurant rue du faubourg Montmartre, maison des bains de Jouvence. Comment il fit sa rencontre dans le passage des Panoramas, la conduisit au théâtre des Variétés, alla chez elle, où il voulut la voler et ne pouvant réussir, la frappe de quinze coups d'un couteau-poignard. Alerte donnée par la victime aux passants qui vinrent à son secours et arrêter le coupable qui fut livré à la justice, Paris, Vente, 1847.
Legrand (Jean-Charles). Le tribunal militaire à Marrakech, 4-5-6 novembre 1954 (affaire Monnier et autres), 15-16 novembre 1954 (affaire du Mechouar), débats, plaidoiries, réflexions, Les Andelys, impr. Briand, s. d., 72 p.
Jugement rendu par le Tribunal maritime de Brest, qui condamne à la peine capitale, les nommés Marsaud, capitaine en second et Raymond, matelot, à bord le navire de commerce l'"Alexandre", convaincus tous deux d'assassinat sur les personnes du Capitaine [Bouet, dit Dubois], du lieutenant, du maître d'équipage et de quatre matelots afin de se rendre maîtres du vaisseau. Souffrances inouïes qu'ils ont fait endurer à ces malheureux, avant de les précipiter à la mer. Conduite des accusés après avoir exercé leurs terribles cruautés ; leur comparution devant le Tribunal et les moyens de défense qu'ils ont employés devant leurs juges. Commutation de peine en faveur du nommé Raymond, rejet du pourvoi de Marsaud, principal accusé, Paris, impr. Chassaignon, s. d.
Les empoisonneuses de Marseille. Cour d'assises des Bouches-du-Rhône (Aix). Trois femmes accusées d'avoir empoisonné leurs maris. Complices. Une tireuse de cartes. Un herboriste sorcier. Aveux. Détails horribles et curieux, Mézières, impr. Lelaurin, 1869, 2 p.
Clamard (M.). L'affaire des empoisonneuses de Marseille (1868), mémoire, Faculté d'Aix-en-Provence, s. d., dact.
Cour d'assises des Bouches-du-Rhône... Audience du 3 décembre 1868. Affaire Joye et autres dite affaire des empoisonneuses, Marseille, impr. J. Doucet, 1868, 6 p.
Les empoisonneuses de Marseille [Signé : Ponson de Veynes], Toulon, impr. Vve E. Aurel, 1868.
Coupe-Forte. Complainte sur les empoisonneuses de Marseille, Lyon, Impr. de Brunellière et Rougier, 1868, 7 p.
Affaire des empoisonneuses de Marseille. Complainte. Lu au banquet des avocats, le 12 janvier 1869, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1869.