Nibelle (Jean-Jacques). Plaidoyer pour Baumann (Antoine) accusé de meurtre sur la personne de Mme la comtesse de Caumont-Laforce, meurtre suivi de vol, par Me Nibelle, avocat, Paris, impr. E. Thunot, 1856, 32 p. H Etcheverry (M.). Un procès au sujet des fortifications de Bayonne [1837], Gure Herria, tome 16, 1936, p. 362-364. Dolivier (Pierre-Camille-François). À Monsieur Bazennerye, avocat du journal industriel "l'Office de publicité" [5 juin 1843], Paris, impr. J. Belin-Leprieur fils, 1843, 4 p. H Rozes (Bernard). L'affaire Bazignan [1794-1870], pharmacien en Lot-et-Garonne au XIXe siècle, thèse de pharmacie, Bordeaux 2, 1986, A. C. E. M. B., 1986, 75 p. Cour d'assises du Puy-de-Dôme... Affaire Bazin. Homicide volontaire par un mari sur sa femme, Thiers, Impr. de A. Favyé, 1879. Diffamation. Tribunal de Corbeil. Procès de M. Bazin, propriétaire à Villiers-sur-Marne, plaignant, contre M. Reine, maire de Villiers-sur-Marne, prévenu. Audience du vendredi 21 juillet 1865. Me Jules Favre, avocat plaidant pour M. Bazin, Paris, impr. Turfin et A. Juvet, 1865, 19 p. Bazin (Rigomer). Mon procès, Au Mans, chez l'auteur, 1816, 38 p. H Hourseau (Alain). L'affaire Bazin-Hourseau à Bouilly [Aube], Mémoires de la société académique du département de l'Aube, 2007, tome 131, p. 287-292. Tavernier (Marie-Paul-Léon-Raphaël). Cour d'assises de la Haute-Saône. Affaire Baïhaut contre le "Réveil de la Haute-Saône". Plaidoirie de Me Tavernier, Vesoul, Impr. de A. Suchaux, 1889, 31 p. Tavernier (Marie-Paul-Léon-Raphaël). Notre procès, plaidoirie de Me Tavernier. La participation de M. Baïhaut à des sociétés financières tombées en faillite, Paris ; Auteuil, Impr. des apprentis orphelins, 1889, 48 p. Cour de cassation. Chambre criminelle. Audiences des 16 et 17 Décembre 1869. Demandes en renvoi pour cause de suspicion légitime contre le tribunal correctionnel de Mende. 1° M.M. Beauclair et Consorté contre le ministère public. 2° M. le comte de Fouchécour et M. Bergerand contre M. Camille Ignon, imprimeur de la Préfecture, Paris, Impr. de Lainé, 1870. Le crime de Beaufort. Cinq victimes, Chambéry, Impr. Savoisienne (Pierre Carron), 1879, 8 p. Jugement rendu par la cour d'assises du département de l'Isère, séant à Grenoble, le 22 novembre 1828, qui condamne à la peine de mort les nommés Étienne Beaujolais,... et Charles Pitoy,... tous deux natifs d'Hiron, près Grenoble, atteints et convaincus du crime d'assassinat sur les personnes de la jeune dame Dufaut, et d'Élisabeth Dubois, sa gouvernante, Blois, impr. E. Dézairs, s. d., 2 p. H Virmont (Robert). Un long procès rural... dans la première moitié du XIXe siècle [ayant pour objet l'étang de Rivalais situé aux confins des communes de Beaune-d'Allier, Allier, Vernusse et Lapeyrouse, Puy-de-Dôme], Bulletin des amis de Montluçon, 1993, 3e série, n° 44, p. 9-20. H Beauregard (René), Perronnette (Hermann, dr.). Le cas Beauregard, Fort-de-France, Éditions Désormaux, 1979, 240-8 p. Beauvais (Joseph). À son Excellence Monsieur le garde des sceaux, ministre de la justice [pour protester contre les accusations dont M. Charaudeau, procureur impérial l'a accablé], Bordeaux, Durand, 1854, 7 p. Bouchardon (Pierre). L'affaire Beauvallon (Souvenirs sur Berryer, Léon Duval, Alexandre Dumas père), Revue de droit pénal et de criminologie, 1926, p. 1118-1124. Messieurs le président et les conseillers de la cour royale de Paris (Chambre des appels de police correctionnelle). Mémoire à consulter pour Stanislas-Gustave Beauvoisin, docteur en médecine à Paris [condamné à deux ans d'emprisonnement, 200 frs d'amende et aux dépens, pour l'annonce de remède secret et escroquerie sur des malades cancéreux], Paris, impr. F. Malteste, 1843, 28 p. Cour d'appel de Grenoble. Chambre correctionnelle. Arrêt du 25 janvier 1900. Bec Auer contre Tournier et autres, vendeurs et usagers du manchon Oberlé, Besançon, Impr. du Progrès, 1900. Cour de cassation. Chambre criminelle. Conclusion pour la Société française d'incandescence par le gaz (système Auer) contre MM. Duchange et consorts, Paris, Impr. de J. Gainche, 1897. Beaulard (Fernand). Cour d'appel de Grenoble, chambre Correctionnelle. Bec Auer contre Tournier et autres, vendeurs et usagers du manchon Oberlé. Rapport..., Besançon, Impr. du Progrès, 1900. Cour de Cassation, Chambre criminelle, arrêt du 6 juillet 1900. Bec Auer contre Tournier et autres, vendeurs et usagers du Manchon Oberlé, Besançon, Impr. du Progrès, 1900. Cour de cassation, chambre criminelle. Conclusions pour MM. Duchange et autres contre la société française d'incandescence par le gaz (Système Auer), Paris, Impr. de Maulde, Doumenc et Cie, 1897. Jurisprudence sur le gaz et l'électricité. Les procès de l'incandescence par le gaz. Société française d'incandescence par le gaz (Auer) contre Plaissetty. Tribunal correctionnel de la Seine..., Paris, aux bureaux du "Moniteur de l'industrie du gaz", 1898.