Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Bizouard (Albert). Le crime de la rue Chanoinesse, Paris, C. Lévy, 1893, 351 p.
Le crime de la place Maubert. Une femme assassinée avec ses cinq enfants, Paris, J. Ferrand, 1913, Plano, 2 p.
Duchenne (Alphonse). Le crime du Pont-au-change, une cuisinière noyée par son maître après 40 ans de service ; curieuses révélations du coupable. Marielle ou la pauvre servante déshonorée par son maître..., Paris, A. Duchenne, [après 1872], 8 p.
Détails exacts sur l'horrible assassinat qui a été commis à Paris rue de la Michodière, près le boulevard, sur la personne d'un employé aux bains de la rue Choiseul qui fut horriblement assassiné, Paris, Béraud, [c. 1828], 2 p.
Bande Marchand, 28 accusés. Vols de 60.000 frs au préjudice d'un général russe [Guédéonoff, lieutenant-colonel] et de 35.000 à un horloger-bijoutier [Grout], les bijoux, ayant été fondus en lingots d'or et d'argent du poids de 7 kilos... Paroles remarquables de Marchand. Arrêt de la cour qui acquitte onze des prévenus dont trois femmes et en condamne dix aux travaux forcés et à l'exposition et les autre à des peines plus ou moins fortes. Oster, dégradé de la Légion d'honneur dont il faisait partie, [Cour d'assises de la Seine.- "Gazette des tribunaux"], Paris, impr. Chassaignon, 1847.
Lévy (Armand). Mémoire pour les ouvriers typographes par Armand Lévy leur défenseur, Paris, Poulet-Malassis, 1862, 77 p.
Bande de voleurs dite du faubourg Saint-Antoine. 41 accusés, 61 vols. Arrêt rendu par la cour d'assises de la Seine qui condamne une bande de redoutables voleurs comme coupables d'avoir commis un grand nombre de vols dans Paris. Noms et professions des accusés. Leur interrogatoire, Paris, Dupont, 1844.
La moderne "Tour de Nesle". Détails exacts sur l'épouvantable affaire de la rue du Pot-de-Fer-St Marcel. Association d'un grand nombre d'individus qui jetaient la terreur dans les quartiers St Jacques et St Marceau. Société mystérieuse dont les membres enlevaient les jeunes filles de douze à quatorze ans pour les conduire dans une maison de débauche qu'ils avaient surnommée la "Tour de Nesle"... Arrestation de vingt-huit personnes prévenues de ces exécrables forfaits...Paris, Dupont, 1844.
Réponse du sr Guerre à la note de M. Aimé Paris [Signé : P. Guerre], Paris, impr. N. Chaix, 1863, 16 p.
Monod (Alfred). Cour de cassation. Chambre criminelle. Conclusions pour le sieur Elie Paris contre le ministère public, Paris, impr. de V. Goupy, s. d.
Salneuve (François). Acte d'accusation contre 1° Louis Paris [Receveur au Bureau central de l'octroi de la ville de Niort, Deux-Sèvres] 2° André-Prosper Carcault-Philippain [préposé en chef dudit octroi], Niort, impr. L. Favre, 1850, 27 p.
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Ferrière (Lionel). Des histoires à Parménie [Isère], Chroniques rivoises, 1996, n° 22, p. 43-46.
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Briand (Jacqueline). Le crime de Parnes [Oise] (1907), Cahiers de la S.H.G.B.E. Société historique et géographique du bassin de l'Epte (Le Coudray-Saint-Germer), n° 52, 2003, p. 53-57.
Pourvoi de M. le bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour royale de Paris [Parquin]. Réquisitoire du procureur général (Dupin] prononcé à l'audience de la Cour de cassation (chambre des requêtes), le 10 avril 1834. Avec l'arrêt de la Cour, Paris, impr. Ducessois, 1834, 37 p.
Parquin (Jean-Baptiste-Nicolas). Plaidoyer et réplique de M. l'avocat Parquin, pour M. le commandant Parquin, son frère. Cour d'assises du Bas-Rhin, 15 et 17 janvier 1837. "Courrier du Bas-Rhin", Strasbourg, Impr. de G. Silbermann, 1837, 47 p.
Du Quesnay (P.-V.-M.). Un épisode de la vie d'une femme [Mme Parraud, née Césarine Garcin], plaidoirie prononcée en 1840 par Me Du Quesnay, au tribunal correctionnel de Marseille, Marseille, impr. de M. Olive, 1876, 16 p.
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Trivas (Jacques, dr.). Deux affaires d'empoisonnement dans les environs de Parthenay (1866-1868), Bulletin de la Société historique et scientifique des Deux-Sèvres, 1972, série 2, tome 5, n° 2-3, p. 241-416.
Procès correctionnel (ajourné... au 1er août 1844). Mémoire pour M. Jean-Antoine Parçon,... contre MM. les procureurs du roi de Lombez et d'Auch, Auch, Impr. de Foix, 1844.
Marandon de Montyel (E., dr). L'affaire Louis Paré [Nantes, 1896], Archives de l'anthropologie criminelle, tome XVII, 1902, p. 356-374, 410-440.
Affaire Pascal. 1842. Arrêt rendu par la cour d'assises de Rouen, qui condamne à la peine de mort les nommés Louis-Antoine Pascal, bedeau de l'église Saint-Martin ; Marie Meunier, femme Pascal et Charles-Joseph Pascal, leur fils, pour crime d'assassinat et d'incendie dans les communes de Saint-Martin et de Blainville. [- Fait rare. Complainte à ce sujet ; autre complainte ; chansons], Lyon, impr. Boudet fils, 1842, 4-4 p.
Pascot (Colette). Tisanes et bonnes paroles, Paris, la Pensée universelle, 1982, 93 p.
Pasquet (Marc). Mémoire justificatif approuvé, revu et corrigé par M. Paul Darblay, maire de Corbeil, pour la défense de M. Marc Pasquet devant la cour d'assises de Melun, Corbeil, impr. de Crété fils, 1872, 16 p.
Conclusions pour M. Marc-Pasquet [sic] appelant contre 1° M. Paul Darblay maire et président du Conseil municipal [de Corbeil] 2° M. Charles Jozon, secrétaire, intimés [Signé : Marc Pasquet ; Millet, avoué...], Paris, impr. Dubuisson, 1872, 11 p.
Nibelle (Paul). Affaire de la rue Rumfort. Plaidoyer de Me Nibelle pour M. Patras de Campaigno. Cour d'assises de la Seine. Audiences des 27 et 28 mars 1850..., Paris, Impr. de Maulde et Renou, 1850, 22 p.