Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Broquard (Paul). De l'expropriation forcée et des ordres, thèse de licence en droit, Strasbourg, Impr. F.-C. Heitz, 1867, 62 p.
Brochard (Joseph). De l'ajournement devant les tribunaux civils et administratifs, thèse de doctorat, Droit, Caen, Impr. Vve A. Domin, 1904, 273 p.
Bazin (Catherine). Le tribunal indépendant et impartial au regard de la Convention européenne des droits de l'homme et dans la jurisprudence française, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1991, dact., 70 f°.
Brochen (Yves). La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile. Ses applications pratiques, thèse de doctorat, Droit, Lille; Tourcoing, Impr. de G. Frère, 1933, 180 p.
Aydalot (Laïli). Les procès civils, Paris, Bordas, 1971, 142 p.
Brodu (Julien). De la connexité en matière pénale. Caractères et effets, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1899, 166 p.
Brodut-Malinconi (Christel). L'extradition, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 117 f°.
Arminjon (Pierre). Les réformes de la procédure civile dans différents pays, Bulletin de la Société de législation comparée, 1936, p. 224-236.
Camberlin (Eugène). De la législation des faillites et des projets de réforme, La Loi, 5, 6, 7 juin 1881.
Cabet (Étienne). Guide du citoyen aux prises avec la police et la justice, dans les arrestations, les visites domiciliaires, la détention provisoire, le secret, et devant le juge d'instruction et le tribunal, après l'acquittement ou la condamnation, Paris, Prévost, avril 1842, 32 p; 1846, 3e éd., 76 p.
Brolles. De la saisie gagerie et du tribunal compétent pour connaître de sa validité, Revue pratique de droit français, tome 41, 1876, 1er semestre, p. 276-292.
Brolles. Des modifications des lois de procédure [ventes judiciaires], Revue pratique de droit français, tome 25, 1868, 1er semestre, p. 56-78.
Brossard (André). À propos du rôle de la police dans l'enquête de personnalité, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. XV, 1961, n° 1, p. 55-59.
Bazot (Théophile). D'une réforme à introduire dans les voies d'exécution ouvertes par le Code de procédure pour attaquer les jugements, Revue pratique du droit français, tome 3, février-août 1857, p. 441-448; tome 4, août 1857-février 1858, p. 92-95.
Bazot (Théophile). De l'appel des jugements rendus par les tribunaux de simple police pour la répression d'un délit d'audience, Le Journal du ministère public, tome 14, 1871, p. 151-156.
Arnal (Charles). De la force probante des procès-verbaux des agents des contributions indirectes, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Lagarde et Sébille, 1908, 110 p.
Brosset Heckel (Violaine). L'indice en procédure pénale, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences pénales, Paris 2, 2002, dact., 91 f°.
Bazot (Théophile). De l'opposition aux ordonnances du juge d'instruction qui ne statuent pas sur le fond, Le Journal du ministère public, tome 14, 1871, p. 57-65.
Brouard. De l'opportunité de la réforme de notre procédure criminelle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 octobre 1932, Rennes, Impr. Edoneur, s. d., 12 p.
Bazot (Théophile). De la maxime electa una via, non datur recussus ad alteram, Revue pratique de droit français, tome 35, 1873, 1er semestre, p. 553-583.
Bazot (Théophile). Questions de taxe. Revue critique de doctrine et de jurisprudence, Revue pratique de droit français, tome 8, 1859, 2e semestre, p. 385-412, 471-490, 546-576.
Brulliard (Germain), Laroche (Daniel). Faillites et liquidations judiciaires, cours professé à L'École nationale d'organisation économique et sociale, Paris, Presses universitaires, 1950, 64 p.
Brouchot (Jean), Gazier (Jacques), Brouchot (François). Analyse du Code de procédure pénale, Paris, Librairie technique, 1960, 409 p.
H
Dauteuil (René). Histoires judiciaires : l'anthropophage de Seine-et-Oise a tué le Petit Chaperon Rouge, Histoire de l'Histoire, 1959, n° 9, p. 41-67.