Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Le procès de la Banque industrielle de Chine. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc,... pour M. Pernotte, Paris, Impr. Perfecta, 1922, 93 p.
H
Jeanneney (Jean-Noël). Finances, presse et politique, l'affaire de la Banque industrielle de Chine : 1921-1923, Revue historique, avril-juin 1975, p. 377-416.
Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'appel de Paris. 9e chambre. Présidence de M. Le Poittevin. Audiences des 20, 21, 28 octobre 1925. Le procès de la banque industrielle de Chine. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc pour M. Pernotte, ancien directeur de la banque industrielle de Chine, Paris, Jouve et Cie, 1926, 147 p.
Larcher (Eugène), avocat à Nancy. Mémoire adressé par Me Larcher et Me Paul Lombard,... à MM. les président et juges du tribunal correctionnel et à MM. les président et juges du tribunal de commerce de Bar-le-Duc, Bar-le-Duc, impr. de Vve N. Rolin et Chuquet, 1889, 86 p.
H
Brissaud (Jacques), Béchade-Labarthe (Jean). L'énigmatique Barataud, Paris, Lanson, 1947, VIII-252 p.
H
Brousseau (Annie). Charles Barataud, criminel ou martyr ? Saint-Paul, Ed. Lucien Souny, 1995, 256 p.
Avryl (Georges). Le mystère Barataud. Dessins et croquis d'audience de Sam, Limoges et Paris, Éditions Publica, 1929, 72 p.
H
Deschamps (Alain), Deschamps (Josiane). L'affaire Barataud, Limoges, L. Souny, 1985, 332 p.
Salmon (André). Le secret de Barataud, Paris, Éditions Émile-Paul frères, 1934, 126 p.
Précis historique du procès criminel dirigé contre Jacques Barault, Louis Barault, Nicolas Barault et Hurel, cultivateurs à Limetz, accusés d'assassinat sur la personne de la veuve Gauthier, leur tante, Mantes, A. Refay, s. d., 62 p.
Procès entre MM. Paul de Kock et Gustave Barba [son éditeur, qui avait acquis la propriété de ses romans jusqu'au 1er janvier 1840]. Historique du procès. Jugements des tribunaux de police correctionnelle, de commerce et de première instance. Plaidoirie de Me Chaix d'Est-Ange. Arrêt définitif de la première chambre de la Cour royale de Paris [en date du 23 juillet 1836, condamnant P. de Kock à 15.000 frs de dommages-intérêts envers Barba, père et fils et lui interdisant de publier ses oeuvres complètes chez un autre éditeur], Paris, impr. A. Everat, s. d., 16 p.
Dupin (Philippe-Simon), dit Dupin jeune. Plaidoyer de Me Dupin jeune, pour M. Barba, libraire, éditeur du roman de M. Pigault-Lebrun, intitulé M. de Roberville ; prononcé à l'audience solennelle de la Cour royale de Paris, du 15 janvier 1825... et recueilli par M. Breton, sténographe, Paris, J.-N. Barba, 1825, 56 p.
Valence (Jules). Mémoire pour Jean-Jacques Barbaroux appelant du jugement rendu le 21 juin 1827 par le tribunal de Marseille, chambre correctionnelle, contre M. le procureur du roi, intimé [10 juillet 1827], Marseille, impr. A. Ricard, s. d., 28 p.
Barbaud. Extrait de la plaidoirie prononcée pour M. Barbaud contre la dame Barbaud [son épouse, dont il a obtenu la séparation de corps] à l'audience de la Cour royale de Paris, (chambre correctionnelle) le 16 janvier 1823, Paris, impr. David, s. d., 22 p.
Hamon (Alain). Un tueur de l'ombre : l'affaire Marcel Barbeault, Paris, J'ai lu, 1994, 186 p.
H
Neveu (Daniel). Le mort n'a pas le profil d'un assassin, Paris, Anabet éd., 2010, 475 p.
H
Reumaux (Patrick). L'invité de Nogent [Affaire de Marcel Barbeault, 1976-], enquête réalisée avec la collaboration de Carmen Bernand, Paris, B. Grasset, 1977, 330 p.
H
Morel (Alain), Lapraz (François). Terreur en banlieue : l'affaire du tueur de l'Oise [Marcel Barbeault], Paris, G. Gauthier, 1977, 173 p.
Jugement rendu par la cour d'assises du département de la Seine-Inférieure, séant à Rouen, qui condamne à la peine de mort le nommé Lucas Barbellet, âgé de 52 ans, atteint et convaincu, avec préméditation, d'avoir assassiné sa femme et ses quatre enfants. [Suivi de : Complainte à ce sujet], Dreux, impr. Alquier, 1843, 4 p.
H
Leclerc (Yvan). Les Diaboliques [de Barbey d'Aurevilly] en procès, in Bailbé (Joseph-Marc) (dir.). Barbey d'Aurevilly, Ombre et lumière. Colloque de Rouen, 17-18 mai 1989, Rouen, Université de Haute-Normandie, 1989, p. 9-19.
H
Blouet. Un normand illustre : Barbey d'Aurevilly, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 17 septembre 1956, Melun, Impr. administrative, 1957, 50 p.
H
Hirschi (Andrée). Le "procès" des Diaboliques [1874]. Documents, Revue des lettres modernes, 1974, n° 403-408, p. 5-64.
Relation du procès de Julie Barbier, femme de Jean-Baptiste Denis, meunier à Saint-Projet et de Pierre-Simon Robert, garde-moulin chez le sieur Denis accusés... [d'avoir assassiné le maire de Saint-Projet et sa femme de confiance], Paris, Bureau de "l'Observateur des tribunaux", 1837, 80 p.
Conclusions pour Lucien-Marie-Siméon Barbier, marchand de bois à Sannois, appelant, contre Jean-Alexandre Morette, adjoint au maire de Sannois, intimé [qu'il accuse de l'avoir diffamé [Signé : Lepage], Paris, impr. Renou et Maulde, 1867, 6 p.