Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Thirion (Antoine). Mémoire présenté à M. le procureur général près la Cour royale du département de la Seine, par M. Antoine Thirion,... contre les Srs Schenetz [sic], Carbonnier et leurs complices [mars 1828], Paris, impr. Gaultier-Laguionie, s. d., 155 p. Thirion (Antoine). Mémoire rectifié conformément à l'arrêt de la Cour de Cassation du 6 février 1829 pour M. Antoine Thirion,... contre un sieur Carbonnier,... et contre ses directeurs et complices. Arrêt de la Cour suprême... [28 juin 1829], Paris, impr. Gaultier-Laguionie, 1829, 35 p. Thirion (Antoine). Diverses attestations qui fourniront un premier témoignage pour les crimes que M. Thirion impute au sieur Chenetz et à ses agens, Paris, impr. Gaultier-Laguionie, s. d., 7 p. Thirion (Antoine). Conclusions pour M. Antoine Thirion,... contre les Srs Carbonnier, Basly et Flamand et un nommé Panis, dit négociant à Paris et sans domicile à lui..., Paris, impr. A. Mie, 1830, 11 p. Thirion (Antoine). Plainte et mémoire présentés à M. le Procureur-général près la Cour royale de Paris par M. Antoine Thirion,... contre les Srs Schnetz [sic], Carbonnier et leurs complices [18 mars 1828], Paris, impr. Gaultier-Laguionie, s. d., 8 p. Thirion (Antoine). Précis adressé par M. Antoine Thirion,... à ses conseils..., [29 juin 1826], Paris, impr. A. Henry, s. d., 28 p. Thirion (Antoine). Affaire importante, qualifiée par nombre de magistrats pour être extraordinaire, et être environnée de faits bien graves... [2 novembre], Paris, impr. H. Tilliard, 1830, 18 p. Jugement et exécution de Matthieu Thivoyon, convaincu de l'assassinat de deux personnes, [la femme Valois et son enfant], suivi de vol, commis à Amplepuis, Rhône, avec la complicité d'un cousin des victimes, Barthélemy Valois, condamné à dix ans de travaux forcés.- Complainte à ce sujet, La Guillotière, impr. J. M. Bajat, 1841, 4 p. Assassinat de deux personnes, suivi de vol commis à Amplepuis, Lyon, impr. Boursy fils, 1841, 4 p. Parrot (Henri). Note rectificative et résumé de plaidoirie pour le Sr Thiébault contre l'administration générale des douanes, Paris, Impr. de Decourchant, s. d. Jugement rendu par la cour d'assises des Vosges qui condamne le nommé Germain Thiébaut, âgé de 44 ans, maçon à Domptail, à la peine de mort pour crime d'assassinat sur la fille Colin. Détails sur deux autres assassinats commis par le même et avec les mêmes circonstances de cruauté et de barbarie, [sur Thérèse Marcot et Marguerite Lacour.- Complainte à ce sujet.-Vendu par Lallemand], Rambervilliers, impr. Méjeat, 1852, 4 p. Flandin (Jean-Baptiste). Prise de possession des trésors d'Alger. Réponse au mémoire présenté à la Cour de cassation (chambre criminelle) par M. Dalloz, avocat des sieurs général Tholosé, Denié,... Firino,... Haguerman,... Sellières,... Heatz et Cie, Paris, Féret, 1835, 104 p. Thierrée (Louis-Pierre). Les Sieur et dame Thierrée, demandeurs, contre Tholoze-Desguerinelles, détenu, ex-gérant du "Tocsin", de Courcy-Montmorin ; L. Herhan ; Chaignieau, fils, imprimeurs ; Pierre-Martin Pawtovski, nouveau gérant du journal le "Tocsin"... Tous cinq cités comme diffamateurs, Paris, Impr. Carpentier-Méricourt, s. d., 14 p. H Angles (lieutenant). La sorcellerie ou comment on perd la tête en Sologne, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1973, n° 97, p. 61-65. Thomas (Joseph). Cour royale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Note pour M. Joseph Thomas, Directeur de l'Aigle... Contre 1° M. Prugneaux,... 2° M. Kalfleisch ; 3° M. Brisepot..., Paris, Impr. de A. François, 1845. H Leniaud (Jean-Michel). Pour une histoire des vols d'objets d'art : l'affaire Thomas et le vol de la châsse d'Ambazac [Haute-Vienne, 1907], Actes du 105e Congrès national des sociétés savantes, Caen 1980, Archéologie et histoire de l'art, 1983, p. 375-384. Extrait de l'"Union Bretonne" du 6 juin 1850. Cour d'assises de la Loire-Inférieure... Audience du 5 juin 1850. Plainte en diffamation portée contre "le National de l'Ouest", par M. Thomas, Colonel du 11e Léger, Nantes, Impr. de Bourgine, Masseaux et Cie, 1850. Allou (Édouard). Duel. Défense de MM. Thomassin, Meunier et de Bonne,... présentée devant la cour d'assises de Seine-et-Oise... le... 20 novembre 1847, par Me Edouard Allou, Paris, impr. de Maulde et Renou, 1847. Affreux assassinats. Détails exacts sur le crime commis entre Saint-Michel et Linas [Montlhéry Essonne] sur un maître boulanger [Jacob Thomey] habitant ce dernier pays pour, lui voler une somme de 600 fr, en lui tirant un coup de pistolet à bout portant, le laissant mort dans sa voiture dont le cheval revint à la maison... Information et renseignement minutieux qui ont amené la découverte et l'arrestation de l'auteur de ce meurtre qui se trouve être le propre frère [Louis Thomey] de la victime marchand de vins à Batignolles-Monceaux... Autres détails sur plusieurs tentatives d'assassinats commises [par Bernard Lobu] dans la commune de Montmartre sur quatre personnes dont une devint victime de son dévouement [Staemmelen, Gauthier, Marcelin, Leleux], Paris, impr. Chassaignon, 1847. H Fournier (Michel). Un crime à Thonnance-lès-Joinville [Haute-Marne, 1873], Compagnons de l'histoire : revue d'histoire locale (Joinville), 1991, n° 5, p. 22-25. Pichon (Jérôme). Mémoire pour le baron Jérôme Pichon, appelant, contre MM. Thorel frères, orfèvres, Paris, impr. C. Lahure, 1855, 19 p. H Aubry (Colette). Le procès de la Lyre thouarsaise, Société d'histoire et d'archéologie du Pays Thouarsais. Bulletin, 1998, n° 4, p. 55-66. Grand trait de courage d'une jeune femme.- Suivi de : Double parricide. Cour d'assises du département des Vosges séant à Epinal. Audience du samedi 25 mars 1849, S. l., 1849, 8 p. Double parricide. Cour d'assises du département des Vosges séant à Epinal, audience du 2 janvier 1849... Condamnation à la peine de mort du nommé Claude Thouvenin,... [- Grand trait de courage d'une jeune femme, qui tua un faux abbé, chef d'une bande de voleurs, pour se défendre, ainsi que l'enfant qui lui avait été confié en nourrice.- Complainte à ce sujet.- Jugement rendu par la cour d'assises de Rouen, qui a condamné à la peine de mort le nommé Pierre Gérard, sortant du service d'Afrique, faussement accusé d'avoir, le 28 août 1850, incendié l'Hôtel de la Providence, situé sur la route de Rouen et d'être la cause de la mort d'un vieillard de 69 ans ; son innocence reconnue sur l'échafaud et dont le détail suit.- Complainte à ce sujet], Reims, impr. E. Luton, 1851, 8-8 p.