Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Mystères du procès de l'abbé Contrafatto. Révélations de 1827.- Opinions de la presse.- Procès complet.- Incident.- Interrogatoire à huis clos.- Plaidoyers de M. Charles Ledru.- De M. de Vaufreland.- de M. Saumières.- Résumé de M. de Montmerqué.- Contrafatto au carcan.- 20 ans de bagne.- Lettres de M. Charles Ledru en 1846.- Madame Lebon au lit de mort. - Ses aveux.- De la réhabilitation devant la justice.- M. Ledru et l'Ordre des avocats, Paris, A. Albert, 1846, 44 p. Réponse de Mme Vve Le Bon au libelle de Contrafatto, Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1828, 13 p. Plainte de madame veuve Le Bon contre le sieur Contrafato, adressée à monsieur le procureur du Roi auprès le Tribunal de première instance de la Seine, Paris, impr. H. Fournier, s. d., 4 p. Mémoire de l'abbé J. Contrafatto prêtre sicilien, à l'opinion publique, Paris, J.-G. Dentu, 1827, 96 p. H Chamard-Bois (Lucien), Husson (Thérèse). Le drame de Conzieu [Ain, l’assassinat de Mme Ferrand par son fils adoptif, Blanc-Gonnet], Le Bugey, 2005, 94e année, n° 92, p. 137-145. Courtiers de commerce et agents de change. Courtage clandestin. La chambre syndicale de Douai et le ministère public contre Copin et autres. Jugements du Tribunal correctionnel de Douai des 21 janvier et 12 février 1864, Douai, impr. Dechristé, 1864, 15 p. Horrible crime de Corancez, cinq enfants assassinés, Paris, L. Hayard, 1901, 2 p. Savine (Albert). Le crime de Corancez, Paris, S. Schwarz, 1901-1902, paginé 1-40. Dufaure (Jules). Cour impériale de Paris. 2e chambre... Audience du 10 mars 1864. Plaidoirie de Me Dufaure pour MM. Corbel frères contre M. de Montagnac poursuivant en contrefaçon, Paris, impr. C. de Mourgues frères, 1863 [sic pour 1864], 43 p. H Boyé (Michel). Le Teich, 1928 : la descente aux enfers d’un maire artiste, Bulletin de la Société historique et archéologique d’Arcachon (pays de Buch et communes limitrophes), 2005, n° 123, p. 69-89. Compte-rendu du procès [d'infanticide] de la fille Joséphine Cordier, domestique de M. Herval fils, devant le Tribunal de police correctionnelle de Falaise, Honfleur, E. Dupray, 1839, 40 p. Marc (Charles-Chrétien-Henri). Consultation médico-légale pour Henriette Cornier, femme Berton, accusée d'homicide commis volontairement et avec préméditation, Paris, impr. de Fain, 1826, 38 p; Paris, Roux, 1826, 70 p. Grand (N.). Réfutation de la discussion médico-légale du Dr Michu sur la monomanie homicide à propos du meurtre commis par Henriette Cornier, par N. Grand, Paris, Gabon, 1826, 20 p. Détails exacts d'un crime horrible, qui rappelle celui d'Henriette Cornier, commis par une mère barbare et dénaturée..., Paris, A. Henry, 1829, 2 p. Fournier (Narcisse). Plaidoyer pour Henriette Cornier, Fe Berton accusée d'assassinat [commis en état de démence sur la personne de Fanny Belon, fille de ses patrons] ; prononcé à l'audience de la cour d'assises de Paris, le 24 juin 1826, par N. Fournier, avocat stagiaire près la Cour royale de Paris, Paris, A. Sautelet, 1826, 47 p. Michu (Jean-Louis; pseud. J. G. Human), Dr. Discussion médico-légale sur la monomanie homicide, à propos du meurtre commis par Henriette Cornier, Paris, chez le portier de l'auteur, 1826, 39 p. Récit d'un crime atroce, commis à Paris, rue de la Pépinière : complainte à ce sujet (air de Joseph), Paris, Chez Tautin, 1825, 1 pl. Christophle (Albert). Mémoire pour le sieur François Cornon, marchand vannier, demeurant à Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine) [coupable de diffamation contre feu Me Leprince, ancien notaire et sa fille Mme Peltier] ; contre 1° Les sieurs Pierre Perrin, docteur en médecine, et Armand Peltier, notaire, demeurant l'un et l'autre à Saint-Aubin-du-Cormier [gendres de feu Me Leprince] ; 2° Mr le Procureur général près la Cour impériale d'Angers, Paris, impr. V. Goupy, 1867, 54 p. H Saouter (Georges). Un crime à Saint-Maur[des-Fossés, Val-de-Marne, en 1888 : assassinat de Jules Lefebvre par le soldat Charles-Théodore Cornu], Clio 94. Bulletin du Comité de liaison des Sociétés d'histoire et d'archéologie du Val-de-Marne, 1990, n° 8, p. 80-85. Cornède-Miramont (Alexandre-Claude). Recueil des mémoires publiés par M. Cornède-Miramont, avocat à Cahors, contre le sieur Bénech, médecin à Paris, qui, dans ses nombreux pamphlets, a souvent injurié sans motifs les médecins les plus justement renommés. Cet homme, malgré son audace, n'a pas osé se justifier devant l'opinion publique et par la voie de l'impression, de l'accusation portée contre lui par un avocat qui affirmera toujours qu'il a négocié un billet de 300 frs, dont il n'a jamais fourni la valeur [30 octobre 1850], Cahors, impr. J. P. Combarieu, 1850, 4 p. Arrêt rendu par la Cour royale d'Agen, toutes les chambres réunies [du 29 février 1844, déchargeant A.-C. Cornède-Miramont de toute autre condamnation disciplinaire dans l'action en diffamation introduite contre lui par la famille Boudousquié. Suivi de : Certificat du Conseil municipal de Cahors attestant l'honorabilité de Cornède-Miramont, daté du 7 mars 1849, utilisé lors de ses démêlés avec le Dr Bénech], Agen, impr. Quillot, 1857, 4 p. Cornède-Miramont (Alexandre-Claude). Mémoire pour Me Cornède-Miramont, avocat à Cahors, contre le sieur Bénech, médecin à Paris, qui voudrait que le soussigné rétractât une accusation qu'il a soutenue et qu'il soutiendra toujours contre lui, dans plusieurs écrits imprimés dont le tribunal de Cahors et la Cour d'appel d'Agen n'ont pas voulu ordonner la suppression, malgré ses supplications [18 juillet 1850], Cahors, impr. J. P. Combarieu, 1850, 8 p. Cornède-Miramont (Alexandre-Claude). Première requête contenant divers moyens de cassation pour le sieur Cornède-Miramont, avocat à Cahors, contre le ministère public et 1° M. Honoré Boudousquié, ex-banquier, négociant ; 2° M. Alain Boudousquié, avocat et député ; 3° M. Joseph Boudousquié, ingénieur ; 4° M. Honoré Boudousquié, fabricant ; 5° Dame Magdelaine [sic] Boudousquié, veuve Parro ; 6° Dame Julie Boudousquié, épouse Bringou ; 7° Dame Florentine Boudousquié, épouse Vidal, tous habitans ou originaires de la ville de Cahors [qui jugeaient diffamatoire à leur égard la réimpression par Baudouin, imprimeur à Paris, en 1842, à l'instigation de Cornède-Miramont du mémoire de Lacoste-Glandières, relatif à l'usure paru en 1809], Toulouse, impr. J.-B. Paya, 1843, 16 p. Cornède-Miramont (Alexandre-Claude). Résumé des moyens de cassation contre deux arrêts de la Cour royale d'Agen, pour le sieur Cornède-Miramont, avocat à Cahors, contre le ministère public, Montauban, impr. J. Renous, 1843, 8 p.