Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Fornairon (Ernest). Ces dames de Chamblas, Paris, Éditions Colbert, 1943, 264 p.
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Coze (François). Le mystérieux serviteur des dames de Chamblas [Affaire Jacques Besson, 1840-1843], Paris, Promotion et édition, 1968, 159 p.
Affaire Marcellange. Débats devant la Cour de cassation. Pourvoi de Jacques Besson, deux fois condamné à mort contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, Paris, au bureau de l'"Observateur des tribunaux", 1843, IV-464 p.
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Guéroult (Constant). Les dames de Chamblas, Paris, E. Dentu, 1882, 2 vol.
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Bouchardon (Pierre). Le mystère du château de Chamblas, Paris, A. Michel, 1922, 256 p.
Grellet (Félix). Plaidoyer de Me Félix Grellet, avocat du barreau de Riom, prononcé à la Cour d'assises de la Haute-Loire, le 23 mars 1842, en faveur de Françoise Servel, veuve Chamblas, accusée d'un triple empoisonnement sur la personne de son mari et de ses deux enfants, Le Puy, impr. J.-B. Gaudelet, 1842, 33 p.
Affaire Marcellange. Arrêt rendu par la cour d'assises du Rhône, qui condamne à la peine de mort, le nommé Jacques Besson comme coupable d'avoir horriblement assassiné son maître, M. Louis Vilhardin de Marcellonge [sic], dans son château de Chamblas, près du Puy. Interrogatoire de l'accusé ; les paroles qu'il a prononcé après sa condamnation, Paris, Dupont, 1843.
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Langlois (René). Louis Chambon, un prêtre qui a mal tourné, Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais. Lettres, sciences et arts, 1999, tome 69, 1er trimestre, p. 366-369.
Arnault de la Mesnardière (Pierre-Jacques). Mémoire par Pierre-Jacques Arnault de la Mesnardière, premier adjoint à M. le maire de la ville de Parthenay, sur la plainte [pour diffamation et outrage à magistrat contre un sieur Chambourdon] qu'il vient de rendre d'un libellé qui a été répandu contre lui, Poitiers, impr. Catineau, 1817, 26 p.
Audience du samedi 17 mars 1883. Tribunal correctionnel de Paris. (Neuvième chambre) Contrefaçon... pour Depouilly contre Chamoux..., Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1883.
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Pellus (Daniel). Les procès scandaleux en Champagne, du Moyen Âge à nos jours, Amiens, Martelle Éditions, 1995, 175 p.
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Longuemare (Yvon). L'affaire du marquis de Champaubert [1929, à Elbeuf, Seine-Maritime], Bulletin de la Société d'histoire d'Elbeuf, 1985, n° 5, p. 25-33.
Le crime du château de Ferreux. Duban,... assassiné par un curé..., Marseille, Impr. de J. Doucet, 1883.
Bétolaud (Jacques-Alexandre-Célestin), Merveilleux-Duvigneux (Pierre-Émile). Accident de Champigny. Chambre des appels de police correctionnelle de la Cour de Paris. Audience du 18 mai 1872... Plaidoirie de Me Bétolaud, avocat de M. Audibert, directeur de la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, Conclusions de M. l'avocat général Merveilleux-Duvignaux et arrêt de la Cour de Paris, Paris, impr. Renou et Maulde, 1872, 57 p.
Nicolet (Jules). Conclusions motivées pour MM. Japy frères et Comp. intimés, contre MM. Champonnois frères appellants, Colmar, impr. C. Decker, 1869, 10 p.
Tarbes (Jean-Marie). Sur la piste du tueur de Mourmelon : quinze ans à traquer l'assassin du "triangle maudit", Neuilly-sur-Seine, M. Lafon, 2003, 259 p.
Chemla (Gérard), Durtette (Vincent), Vaillant (Joël). Chanal, la justice impossible. Enquête à charge, Paris, Éditions Michalon, 2004, 282 p.
Defferrard (Fabrice). Le dernier des "Disparus", Recueil Dalloz, 2004, Chronique, p. 2859-2861.
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Buffard (André). Mort d'un présumé innocent : l'affaire Chanal, ou comment se fabriquent les coupables, Paris, Ramsay, 2005, 289 p.
Gache (Gisèle), Montet (Laurent). Les disparus de Mourmelon : témoignage, Paris, le Pré-aux-clercs, 2004, 253 p.
Procès de M. Napoléon Chancel, prévenu d'outrages publics envers M. Paquet, capitaine de gendarmerie à Valence, Grenoble, impr. J.-L. Barnel, s. d., 22 p.
Procès du procureur du roi contre Napoléon Chancel, prévenu d'outrages envers M. Arsène Paquet, capitaine de gendarmerie à Valence [Drôme, qu'il avait traité d'"Argousin", alors qu'il venait l'arrêter au cours d'une réunion de "carbonari"], Valence, impr. J.-F. Joland, 1834, 8 p.
Mémoire à consulter et consultation sur un arrêt du 12 mai 1817, par lequel la Cour d'assise [sic] du Calvados a condamné Denis-Toussaint Chancerel, négociant et banquier à Caen, aux travaux forcés, à l'exposition, à la flétrissure, comme coupable de s'être approprié 95 f. 78 c., au moyen d'un faux compte de retour fait huit années auparavant [Signé : Dubusq, née Chancerel], Paris, impr. Leblanc, s. d., 52 p.
Second supplément et suite de la plainte portée à M. le Préfet du département de l'Ain, le 30 septembre 1838, par le sieur Jh.-Mte Granier, ex-député du département de Vaucluse au sacre et couronnement de l'empereur Napoléon, ancien maire de Treffort, chef-lieu de canton... [qui proteste contre un arrêté préfectoral du 15 février 1839 déclarant "faux, mensongers, diffamatoires et calomnieux" les faits imputés par lui au nouveau maire de Treffort, Joseph Chanel], Bourg, P.-F. Bottier, 1839, 62 p.