Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Guibbal (Alexandre). Le quintuple assassinat de Valensole, Revue internationale de criminologie et de police technique, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. VII, 1953, 1, p. 1. Tribunal correctionnel de Murat. Affaire Valentin-Boyer et consorts. Compte-rendu sténographique in extenso, Aurillac, Impr. de L. Brunon, 1887. Catelin (Camille de), pseud Stéphen d'Arve, Vicomte. Pages judiciaires d'un crime. Le drame de Vallorcine, par Stéphen d'Arve, Thonon-les-Bains, impr. de Raffin, 1901, 168-II p. Arve (Stephen). Pages judiciaires d'un crime. Le Drame de Vallorcine, Thonon-les-Bains, Impr. Raffin et Cie, 1901, 168-II p. Une extravagance judiciaire. Procès du R. P. Dufour et Madame la vicomtesse de Valmont. 1° Réquisitoire ; 2° Interrogatoire ; 3° Plaidoiries ; 4° Jugement du 10 septembre 1872 ; 5° Appréciations. Reproduction interdite, Bruxelles, M.-J. Poot et Cie, s. d., 47 p. Cour d'assises de la Mayenne Arrêt rendu dans l'affaire Valotaire, Angers, Impr. de Cosnier et Lachèse, 1854. Brouardel, Paul-Camille-Hippolyte (Dr). Cour d'assises des Alpes-Maritimes. Affaire Valroff. Rapport de MM. les docteurs Brouardel, Mottet et Garnier, (S. l.,), impr. de Malvano-Mignon, (1893), 18 p. Enquête sur un meurtre imputé aux juifs de Valréas, publiée par A. Molinier, Paris, H. Champion, 1883, 13 p. Extrait du "Journal de la Méditerranée" du... 22 mai 1824. Cour d'assises des Bouches-du-Rhône. Affaire de Victor Valéry, ancien sous-officier à la garde royale, accusé d'avoir pris les armes contre sa patrie, Paris, Impr. de Bobée, s. d. Vanard (L.). La médecine naturelle, requête à MM. les juges de police correctionnelle en faveur d'un médecin étranger qu'on traduit en justice, par M. L. Vanard..., Paris, E. Dentu, 1858, 20 p. Sommation préparatoire très fondée, adressée à M. le ministre du département de la justice, sur le refus par le ministère de rendre justice [aux époux Vanecq, de Douai]... complément de notre bouquet républicain, offert de 1er de juin 1849 à M. le... président de la République française... au 30 de juin 1849... [Signé : Hèvre, P., de Méru, Oise], Vaugirard, impr. Monchény, 1849, 3 p. Hèvre (P.-A.). À tous juges probes et libres... Au 15 août 1850. Vérité et justice..., Vaugirard, impr. Monchény, 1850, 3 p. Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne le nommé Vannenvetz à vingt ans de travaux forcés et la veuve Vannenvetz a quinze ans de la même peine pour complicité de séquestration sur leur femme et belle-fille. Tentative d'avortement commise à l'aide des moyens les plus odieux. Joie féroce de cet homme dénaturé en apprenant la mort de ses deux enfants qui étaient en nourrice. Nombreux faux qu'ils commirent en écriture de commerce... Evènement malheureux arrivé dans un bal de noce [suicide de Joseph, apprenti éconduit], Paris, impr. Chassaignon, 1850, Plano, grav. sur bois. Réponse au Mémoire de M. de Vanoy contre M. Petitperrin [Signé : Petitperrin, percepteur à Rye], Dole, impr. Vve Prudent, 1850, 19 p. H Hastings (Patrick). Cases in court [Affaire Vaquier], London, Heinemann, 1943. H Bottarelli (Charles). Les nouvelles affaires criminelles du Var, Sayat, de Borée, 2009, 358 p. H Zatzépine (Eugénie), Zatzépine (Alexandre). Une invraisemblable affaire dans le Var sous la Restauration [1819], Bulletin de la Société des amis du Vieux Toulon, 1987, n° 109, p. 161-204. Détails d'un horrible assassinat, qui a été commis à Paris, rue de la Pépinière, n° 56, faubourg du Roule sur la personne de Madame Veuve Varein tenant un fonds de maison garnie, Paris, Chassaignon, 1827, 2 p. H Debbasch (Charles). Chronique d'un désastre judiciaire: le scandale Vasarely, Alata, Colonna éd., 2005, 197 p. Vasarely (Michèle). L'affaire Vasarely : art, pouvoir et corruption, Aix-en-Provence, Éd. les Vents contraires, 2002, 319 p. Courtiers de commerce. Arrêt de la cour impériale de Douai du 14 juin 1858 [confirmant le jugement du Tribunal correctionnel du 13 mars 1858, condamnant trois commerçants, Vasseur, Dumortier et Lefebvre pour courtage illicite de sucre], Douai, impr. Vve Ceret-Carpentier et A. Obez, 1858, 23 p. Procès de M. le curé de Vaucelles (Caen). Documents inédits. Plaidoyer de M. de Panthou,... 3e édition, Caen, Impr. de Vve A. Domin, 1890. H Larue (Sylvain). Les grandes affaires criminelles du Vaucluse, Romagnat, de Borée, 2005, 335 p. H Bouchardon (Pierre). Madame de Vaucrose. Suivi de la Fragilité de l'aveu, Paris, Albin Michel, 1947, 283 p.