Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Jeannin-Naltet (Paul). Le procès de la chapelle Ronjon (à partir de 1893), Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Chalon-sur-Saône, 1973 (1970-1971), tome 42, p. 145-150.
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Lewis (Gwynne). A Cevenol community in crisis : the mystery of "l'homme à moustache" [Louis Roque, brigand de 1823 à 1826], Past and Present, 1985, n° 109, p. 144-175.
Arrêt rendu par la cour d'assises de l'Aude, en date du 1er mars 1863, qui condamne à la peine de mort Roques, propriétaire, habitant à Tourouzelle, coupable d'assassinat, suivi d'un vol de 20000 frs. [- Complainte à ce sujet], Auch, impr. Cocharaux, 1863, 4 p.
Arrêt rendu par la cour d'assises de l'Aude en date du 1er août 1863, qui condamne à la peine de mort Roques..., Mont-de-Marsan, impr. Delaroy, 1863, 8 p.
Procès en contrefaçon entre les éditeurs Roret et Renault. À messieurs les président et conseillers de la Cour royale, composant la Chambre d'appel de police correctionnelle, Paris, impr. P. Baudouin, s. d., VI-70 p.
Quelques observations sur le procès en contrefaçon intenté par le sieur Roret au sieur Renault [Signé : Renault], Paris, impr. Mme Huzard, s. d., 31 p.
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Soufflet (Edmond). Du nouveau sur l'affaire Rorique, Amphitrite, 1971, n° 3, p. 37-42.
Degrave (Eugène). Le bagne (Affaire Rorique), Paris, Stock, 1901, VI-319 p.
Cour d'assises de la Sarthe. Audience du 6 septembre 1851... Accusation de faux en écritures privées, Le Mans, Impr. de Julien, 1851.
Christofle (Charles). Cour royale. Chambre des appels de police correctionnelle. Charles, Christofle contre Alfred Roseleur, Cloménil et Garnier, Paris, impr. E. Duverger, 1848, 21 p.
Roseleur (Alfred). Procès en contrefaçon. Ch. Christofle et Cie contre Alfred Roseleur, chimiste. Dorure et argentine par la pile et par immersion, Paris, impr. Hagenbuch, 1847, 30 p.
Cappot (Jean-Gabriel). Défense de Rosemond de Beauvallon, devant la cour d'assises de la Seine, le 9 octobre 1847... [où il fut arrêté à l'audience pour faux témoignage, après avoir été acquitté à Rouen pour fait de duel]. Précédé de considérations sur le pouvoir discrétionnaire, et suivi de Notes et pièces justificatives par M. Cappot de Feuillide, Paris, impr. P. Renouard, 1847, 76 p.
Duval (Léon). Affaire Beauvallon. Duel suivi de mort. Faux témoignage. Audiences des 27, 28, 29 et 30 mars 1846. [Plaidoiries de Me Léon Duval pour la mère de Dujarrier, tué en duel par Beauvallon. D'après lui, l'homicide commis en duel est un crime], Paris, impr. L. Martinet, 1856, 32 p.
Duel suivi de mort entre M. Rosemond de Beauvallon et M. Dujarrier. Accusation d'homicide volontaire. Acte d'accusation. Interrogatoire de l'accusé. Dépositions des témoins. Réquisitoire de M. le procureur-général. Plaidoiries de MMes Berryer, Léon Duval, Ch. Chain, Romiguière. Arrêt, Paris, Moquet, 1846, 160 p.
Arrêt de condamnation à la peine de mort, prononcé par la cour d'assises du département du Var, séant à Draguignan, le 7 juillet 1838, qui condamne le nommé Carmino Rossa, âgé de 35 ans, chaudronnier ambulant, natif de Torracea, province de Salerne, royaume de Naples, casuellement à Draguignan [Var.- Complainte à ce sujet], Draguignan, P. Garcin, s. d., 7 p.
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Capponi (Régis). Les grands procès criminels : l'affaire Rossi [pendant l'Occupation], Annales de la Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes, 1968-1969, tome 60, p. 71-72.
Tribunal de 1re instance de Marseille. Police correctionnelle. Compte-rendu d'après la Sténographie des débats de l'affaire Ch. Rostand, Paris, impr. P. Dupont, 1866, 203 p.
Mélik (Abou). Notes supplémentaires de M. Mélik pour joindre à sa réponse au mémoire du sieur Rotillon [29 avril 1857], Aix, impr. Remondet-Aubin, 1857, 47 p.
Racle-Fourcroy (Achille). Réfutation des conclusions ou griefs d'appel du sieur Rotillon Rouard, S. l. : S. n., 1857, 8 p.
Racle Fourcroy (Achille). Réponse de Racle Fourcroy au libelle publié le 13 mars 1857 par le sieur Rotillon Digeon caché précédemment sous le faux nom de Rouart Desbouillons [19 mars 1857], Aix, impr. Remondet-Aubin, 1857, 112 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Nord (Douai). Le crime de Roubaix. Condamnation à mort, Douai, L. Crépin, 1880, 3 p.
Le crime de la rue Eau-de-Robec, Rouen, impr. de E. Leplée, 1901.
Rouen (Pierre-Isidore). Défense de M. Rouen devant le tribunal de police correctionnelle de la Seine ; précédée de sa plainte en faux contre ce tribunal, à l'audience du 1er avril 1823, Paris, chez les principaux libraires, 1823, 31 p.
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Foucher (Louis). Des incertitudes de l'état civil, un document du siècle passé [une procédure en 1871 concernant l'acte de naissance d'un Charentais, Jean-Michel Rougeon], Revue de la Société d'études folkloriques du Centre-Ouest, 1997, tome 29, livraison 6, p. 53-58.