Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Alt (Éric). Une audience correctionnelle très ordinaire. Procès Bové, Justice, n° 165, juillet 2000, p. 3-8.
Double assassinat commis par Henri Boyer sur la personne de Mathias Péchier et de sa fille âgée de 5 ans. Détails sur ce double crime suivi de [...] arrestation de l'assassin et sa condamnation à mort, Charmes, Impr. B. Mongel, 1860.
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Berthaud (Ginette). Fait divers tragique à Bragny [Saône-et-Loire], Trois Rivières. Bulletin de la Société archéologique du Groupe d'études historiques de Verdun-sur-le-Doubs, 2000, n° 55, p. 38-39.
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Caizergues (docteur). Une curieuse affaire à Bram en 1837 [procès contre un maire accusé à tort d'avoir favorisé un tirage au sort pour la conscription], Mémoires de l'Académie des arts et sciences de Carcassonne, 1968-1970, série 4, tome 6, p. 150-152.
Compte-rendu du procès Bravay. Tribunal correctionnel d'Uzès. Affaire Bravay. Élection d'un membre du Conseil général du Gard..., Bagnols, Impr. de Vve Alban Broche, 1862.
Blanc (Alfred). Les crimes de François Bravay, Valence, Impr. de Chénevier et Chavet, 1865, 36 p.
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Knockaert (Corinne), Guyot (Philippe). 1856, l'administration judiciaire impériale contre Jean Brawacki médecin à Saint-Sauveur-en-Puisaye [Yonne], Bulletin de l'Association d'études, de recherches et de protection du vieux Toucy, 1988, n° 59, p. 2-9.
Le crime de Breloux ou les amours sanglantes. Une femme qui fait assassiner son mari par son amant. Double condamnation à mort, Paris, L. Baudot, 1890.
Note pour Monsieur Brescon fils, défendeur, contre Monsieur Lauga jeune, demandeur, Paris, impr. Ducessois, 1841, 10 p.
Tribunal civil séant à Quimper... Affaire du spectacle de Brest. Appel du jugement rendu le 12 janvier 1827 par le tribunal correctionnel de Brest, condamnant 14 prévenus à 4, 6 et 9 mois de prison, avec amendes, Brest, Impr. de Lefournier, s. d.
Bret (Guillaume). Au Roi, Sire, Paris, impr. V. Renaudière, s. d., 8 p.
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Belser (Christophe). Les grandes affaires criminelles de Bretagne, Sayat, de Borée, 2009, 434 p.
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Jamoul (Jean-François). Histoires criminelles de Bretagne, Paris, Presses de la Renaissance, 1980, 378 p.
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Moingeon (Guillaume). Crimes en Bretagne : 1875-1935, Le Coudray-Macouard, Cheminements, 2005, 326 p.
Exposé de la vie de François-Hippolyte Breton, demeurant à Rueil (Seine-et-Oise), présenté à ses juges et à tous ses concitoyens à l'occasion de la demande en séparation de corps formée contre lui par la demoiselle Joséphine-Amélie Le Baigue, sa seconde épouse ; mariage qui n'a pu durer que neuf mois ; et de la diffamation qu'elle a insérée dans sa requête, Paris, impr. Bonaventure et Ducessois, 1847, 62 p.
Réfutation par le sr Aloïse Masson,... contre le nouvel écrit calomnieux et diffamatoire du sr Joseph Breynat,..., Lyon, impr. J. M. Boursy, s. d., 7 p.
Observations soumises à messieurs les président et conseillers de la cour royale, chambre des appels de police correctionnelle, par Briant, pharmacien, appelant d'un jugement rendu contre lui par la 6e Chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine [le condamnant à 500 fr. d'amende, pour vente de remède secret], Paris, impr. J.-S. Cordier fils, s. d., 3 p.
Affaire Briançon et Petty [respectivement capitaine et second de la baleinière l'Entreprise, coupables de violences ayant entraîné la mort sur la personne d'Antoine Tignol, créancier du navire], Nantes, V. Mangin, 1851, 2 + 2 p., ill.
Audience publique du Tribunal correctionnel de Châteaubriant [Loire-Atlantique] des samedi et dimanche 1er et 2 juin 1872... contre 1° Pierre-François Bricard ; 2° Clémence-Louise Hervé, femme Bricard ; 3° Jeanne-Marie Melusson. [etc.] Tous prévenus d'escroqueries considérables et nombreuses au préjudice de 1° Jeanne-Marie Bricaud ; 2° François Bricaud ; 3° François Touzé, S. l., S. n., 1873, Paginé 1-32.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Pas-de-Calais (St-Omer). Affaire d'Étaing. Bridoux... Audience du 4 septembre 1868. Assassinat, Douai, impr. L, Crépin, s. d., 4 p.
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Rousseau (Jean). Le crime de la rue des Halles [à Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne], Brie-Comte-Robert, chez l'auteur, 1987, 124 p.
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L'affaire Brierre : le massacre des innocents, Crimes et châtiments ; 24, Paris, [Librairie du Livre national], cop. 1932, 32 p.
Rapport de MM. Amédée Durand, Jacques-François Saulnier, & Jean-Baptiste Chevallier, experts nommés par M. le juge d'instruction du Tribunal de première instance du département de la Seine, dans le procès en contrefaçon intenté par MM. Savaresse contre MM. Briet et Ce, [Signé : J. F. Saulnier, Amédée Durand et Chevallier], Paris, impr. A. Affert, 1845, 11 p.
Résumé du mémoire et de la consultation pour la dame Brigide Dumets, veuve Fourmentin, Paris, impr. Pillet aîné, s. d., 4 p.