Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Richard (Tristan). Un procès insolite (Rodez, 1843), Revue du Rouergue, 1977, 31e année, tome 31, n° 122, p. 169-171.
Détail de l'horrible assassinat commis à Chartres près de Tournant sur la personne de Monsieur Roger et son épouse. Arrestation de l'auteur de ce double assassinat, dont les vêtements étaient encore tachés du sang de ses victimes, Paris, Bouchard, [c. 1825], 2 p.
Détails exacts d'un horrible assassinat commis entre Clignancourt et Saint-Ouen, près Paris sur la personne de M. Roger, marchand de vin, ancien militaire décoré, Paris, A. Béraud, [c. 1828], 2 p.
La Boulie (Gustave de). Tribunal de Wassy [Haute-Marne]. Conclusions pour M. le marquis de Damas [demandeur] contre M. Ernest Roger [régisseur, pendant 28 ans, de la terre et des usines de Cirey, qui a profité de la confiance placée en lui pour spolier ses employeurs [25 février 1866], Paris, impr. Renou et Maulde, 1866, 78 p.
Jugement de contrefaçon rendu le 11 janvier 1853 par le Tribunal de police correctionnelle de la Seine, 8e chambre, contre M***, demeurant à Paris, prévenu d'avoir contrefait les appareils de MM. Rogier de Mothes... Cour d'appel. Arrêt du 10 juin 1853, Paris, F. Maltes et Cie, s. d., 1 p.
Cour d'assises des Deux-Sèvres. Audience du 22 août 1845. Débats de l'affaire de M. le comte de Rohan-Chabot, Niort, Impr. de Robin, s. d.
Débats, entre MM. Rohlfs, Seyrig et Cie et M. Crespel-Dellisse, sur la question de chose jugée en police correctionnelle en matière de nullité et de déchéance des brevets d'invention... Réquisitoire de M. Sévin, avocat général, plaidoiries de MM. Ambroise Rendu, Devaux, Paul Fabre. Arrêt. Sténographie de M. Compigné, Paris, impr. F. Malteste, 1857, 92 p.
Appareils à force centrifuge pour la fabrication du sucre Rohlfs, Seyrig et Cie contre les contrefacteurs de leur procédé. Réquisitoires et arrêts prononcés dans la question... 1° Arrêt de Douai, 7 septembre 1852, contre Verley-Charnet. Réquisitoire de M. l'avocat général De Meyer ; 2° Arrêt de Paris, 25 février 1853, contre Crespel-Dellisse. Réquisitoire de M. l'avocat général De Gaujal ; 3° Arrêt de Douai, 20 septembre 1853, contre Farinaux jeune Réquisitoire de M. le procureur général Renault d'Ubexy [sic pour Ubexi] ; 4° dernier Arrêt de la Cour de cassation, 9 février 1854, pourvoi de Farinaux jeune. Conclusions de M. L'avocat général Plougoulm, Paris, impr. F. Malteste, 1854, 79 p.
Appareils à force centrifuge. Rohlfs, Seyrig et Cie, défendeurs, contre Pruvost-Coudroy et consorts, demandeurs. Action en déchéance de brevets. [- Réplique de M. Sénard, audience du 15 mai 1854.-Réfutation des principaux arguments du réquisitoire de M. le substitut du procureur impérial [Signé : Rohlfs, Seyrig et Cie], Paris, impr. F. Malteste, 1854, 49 p.
Fabre (Paul), Mimerel (Floris). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Auguste-François Farinaux jeune, constructeur-mécanicien,... demandeur en cassation d'un arrêt de la cour impériale de Douai, chambre correctionnelle, du 20 septembre 1853, rendu au profit de MM. Rohlfs, Seyrig et Cie, négociants,... défendeurs, Paris, impr. E. Thunot, 1854, 31 p.
Procès en contrefaçon entre la Société Rohlfs, Seyrig et Cie et Verley-Charnet], Paris, impr. F. Malteste, 1852, 8 p.
Affaire Rolland [tentative d'assassinat de Pierre Rome et assassinat de Pierre Haon.- Condamnation à mort de Rolland]. Réquisitoire de M. Auzolle, substitut du Procureur impérial, Le Puy, impr. Marchessou, 1861, 27 p.
Comité de soutien à Richard Roman. Richard Roman : un innocent aux assises, Marseille, Comité de soutien à Richard Roman, 1992, 30 p.
Nemours (Céline). L'affaire Céline Jourdan, Paris, Fleuve noir, 1992, 160 p.
Zimmer (Jacques). L'affaire Roman, Paris, J'ai lu, 1994, 253 p.
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Claudel (Jean-Paul). Les mystérieuses disparitions [affaire Romand, 1905, Saint-Dié, Vosges], Revue lorraine populaire, 2000, 26e année, n° 153, p. 16-18.
Toutenu (Denis), Settelen (Daniel). L'affaire Romand, le narcissisme criminel : approche psychologique, Paris, l'Harmattan, 2003, 101 p.
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Goualard (Daniel). Les travaux forcés pour un vol de pain. Jacques Romet, un Jean Valjean percheron [en 1847], Le Bordager. Bulletin trimestriel du Cercle généalogique Maine et Perche, 1998, n° 48, p. 27-30.
Cour impériale d'Orléans. Chambre des appels de police correctionnelle. Renvoi après cassation. Audience du lundi 16 novembre 1857. Note explicative pour M. Romieux chef de gare du chemin de fer d'Orléans à Saumur, contre le ministère public, Paris, Impr. de N. Chaix, s. d., 1857.
Rommetin (César). Mémoire dans l'affaire du Sr César Rommetin,... traduit devant la cour d'assises de la Seine, le 21 juillet 1826, comme prévenu de faux en écriture privée, pour une... somme de 150 fr., [19 juillet 1826]), Paris, Impr. de Lebègue, s. d.
Affaire des courtiers de marchandises près la Bourse de Lyon contre MM. Rondel, Chabrand, Vignet, Lefebvre et Chanel. Jugements du tribunal correctionnel de Lyon. Note du syndicat des courtiers. Documents de législation et de jurisprudence, Lyon, impr. Vve Mougin-Rusand, 1862, XXVIII-43 p.
Mémoire pour M. Rondy, auteur du projet de l'entreprise des Véloces, Paris, impr. Mme Huzard, s. d., 7 p.
Quelques explications pour MM. Lignereux, Sainte-Marie-Pricot, Robin et Larsonnier, intimés, défendeurs, et demandeurs en suppression de mémoire contre les sieurs Bance, Faure et autres appelants, et contre M. le procureur-général, aussi appelant, en présente et contre le sieur Rondy [Signé : Robin ; Lignereux ; Ste-Marie-Pricot ; et Larsonnier ; Moulin et Desboudet, avocats...], Paris, impr. Bourgogne et Martinet, s. d., 11 p.
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Le Caer (Chantal). Joseph Ronin et la justice : extrait des minutes de la Cour de Cassation [1817], Renouillard, 1995, n° 5, p. 32-35.