Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Cour d'assises de la Seine. Affaire de la Varenne Saint-Hilaire. Accusation d'assassinat [sur la personne de la demoiselle Chantereau], suivi de vol domestique. Cadavre brûlé. Maison incendiée. Deux accusées, Marseille, impr. F. Canquoin, 1868, 8 p. Crime horrible commis par un père dénaturé sur son fils, qu'il a eu la cruauté d'attacher avec un collier de fer au cou, et de le tenir enfermé pendant sept ans dans un souterrain, à Chantilly [Oise] près de Paris... [Suivi de :] Complainte à ce sujet, Paris, Garson, [ca. 1830], Plano à 3 col. Le double assassinat de Chançay, Tours, Impr. de Deslis frères, 1890. Les dépêches de Tours. Nouveaux détails sur les crimes de Chançay et de Limeray, Tours, Impr. de Deslis frères, 1889. Nouveaux détails sur le double assassinat de Chançay, Tours, Impr. de Deslis frères, 1889. Nouveaux détails sur les crimes de Chançay et de Limeray..., Tours, L. Simonet, 1890, In-fol. Plano. H Cadet (Mme). L'auberge sanglante de la Chapelle-Sainte-Barbe, près d'Angoulême, Bulletin de la Société historique et archéologique de la Charente, 1967, n° 4, p. XX; n° 6, p. XXV. Détails d'un grand nombre de vols commis dans Paris et dans les départements, principalement dans les cimetières et les églises de Vitry, de Marly-le-Roi, de Mont-Rouge et dans le cimetière de Fontenoy [sic]-sous-Bois, par une bande de redoutables voleurs, au nombre de 44, leur arrestation, les révélations faites par le chef de la bande [Félix Chapon, dit Jules] ; leurs noms et professions des accusés, jugement par la Cour d'assises de la Seine, leur interrogatoire et leur condamnation, Paris, Dupont, 1843. Récit exact et véritable aux habitants de Belleville des faits contenus dans deux plaintes adressées en mars et août derniers à M. le Procureur du Roi du Tribunal civil et correctionnel de Paris, par M. Marie [sic] Ginguais, rentier, demeurant à Belleville, rue de Paris, 107 ; contre le Sr Adolphe Chapsal fils, ex entrepreneur des voitures et déménagements publics à Belleville, rue de Paris 102... banqueroutier frauduleux... [auquel il avait eu l'imprudence de céder une maison à Ménilmontant et de lui prêter de l'argent], Saint-Denis, impr. Prévot, s. d., 4 p. Lafargue (E.), Dr. Cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle. Affaire Delle Chapus. Suppression d'enfant. Rapport médico-légal, par M. le Dr Lafargue, Bordeaux, impr. de J. Lamarque, 1875, 12 p. H Karlin (Daniel), Laîné (Tony). L'affaire Chara : un innocent meurt en prison, Paris, Seuil, 1992, 314 p. Fontaine (avocat). Plaidoyer de Me Fontaine pour M. Charbonnier de La Guesnerie, commandant démissionnaire du 4e régiment de la garde royale. Conspiration dite de la rue des Prouvaires, Paris, Impr. de A. Auffray, 1832, 25 p. Détails sur l'affreux assassinat qui vient d'être commis rue Saint-Martin, passage du Cheval-Rouge, sur les personnes d'une mère et de son fils [Chardon] ; manière dont ces deux cadavres ont été trouvés baignant dans leur sang, Paris, Garson, s. d. H Calvet (Stéphane). Les grandes affaires criminelles de la Charente (1807-1915), La Crèche, Geste éd., 2011, 143 p. H Ragnaud-Sabourin (Annie), Gonthier (Jean-Charles). Les nouvelles affaires criminelles de Charente, Sayat, de Borée, 2010, 342 p. Arnoul (Albert). Mémoire pour un homme [Charles] condamné à 20 ans de travaux forcés par arrêt de la cour d'assises de Seine-et-Marne du 25 mai 1838 [pour un vol qu'il n'a pas commis Signé : Albert Arnoul, avocat, 2 novembre 1839], Melun, impr. Desrues, s. d., 11 p. Boissat. Exposé pour M. Boissat, propriétaire rentier, demeurant à la Guillotière, lieu des Broteaux, cours Morand, contre M. Jean Charlet [son locataire], négociant en la même ville, Place Louis XVI, Lyon, impr. Pélagand et Lesne, [c. 1838], 10 p. Leblanc (Urbain), vétérinaire. Réponse à une accusation de contrefaçon de la ferrure dite périplantaire, portée devant la 8e chambre du tribunal de la Seine, jugeant en police correctionnelle, par M. Charlier contre M. Leblanc, Paris, impr. de F. Malteste, 1867, 50 p. Dubuisson. À messieurs les président et juges composant la 7e chambre de police correctionnelle de Paris, Paris, impr. Dubuisson, 1859, 4 p. Histoire d'une femme criminelle. Détails d'un crime affreux et sans exemple qui vient de jeter la consternation dans la ville de Compiègne (Oise), commis par la nommée Geneviève Charpentier, femme Dupain, sur la personne de son mari, qu'elle a horriblement assassiné ; manière miraculeuse comme on a découvert le cadavre de la victime, qui était caché dans un four depuis cinq ans. Jugement et condamnation de cette femme coupable par la Cour d'assises de Beauvais, Paris, Dupont, 1842, Plano à 2 col., grav. sur bois. Arrêt de la cour d'assises de la Seine. Affaire des 79 voleurs..., Paris, impr. Chassaignon, 1842, Plano à 4 col., grav. sur bois. H Charrier (Pierre). La main de justice [Affaire Charrier, 1944-1965], Bordeaux, Impr. Delmas, 1968, 32 p. H Pierre (Michel). Papillon ou les raisons d'un best-seller, Histoire de la justice, n° 15, 2003, p. 251-259. Ménager (Georges). Les quatre vérités de Papillon, Paris, la Table ronde, 1970, 237 p.