Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Arrêt de la cour impériale. Chambre des appels de la police correctionnelle, du 4 mars 1853, Paris, impr. Cosson, 1853, 7 p.
Groualle (Victor-François). Cour de cassation. Chambre criminelle. Consultation pour madame Thoisnier Desplaces contre MM. Firmin Didot frères, Poissy, impr. Arbieu, 1854, 16 p.
Groualle (Victor-François). Cour de cassation. Contrefaçon littéraire. La "Biographie universelle" contre le "Dictionnaire de la conversation". Motifs et moyens de pourvoi de Madame Thoisnier Desplaces contre l'arrêt de la Cour impériale de Paris (Chambre des appels de police correctionnelle) en date du 24 mars 1855, Poissy, impr. Arbieu, 1855, 68 p.
Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle... Contrefaçon littéraire. Mme Thoisnier Desplaces contre MM. Firmin Didot. La "Biographie universelle" contre la "Nouvelle biographie universelle". Réquisitoire de M. de Gaujal, avocat général, recueilli à l'audience du 3 février 1855, par M. Sabbatier,..., Paris, impr. Ch. Lahure, février 1855, 20 p.
Firmin-Didot (Ambroise). Cour impériale d'Amiens. Question de propriété littéraire concernant la publication de la "Nouvelle biographie universelle" publiée par MM. Didot frères. Mémoire présenté à la cour impériale d'Amiens, Paris, impr. Firmin Didot frères, 1853, 120 p.
Fisch (Rémy), Stoerkel (Jean-Marie). L'affaire Isabelle Fisch, Mulhouse, Éd. du Rhin, 1991, 151 p.
Procès de M. le marquis de Fitz-James, extrait de"La Gazette de Normandie" du 1er janvier 1834, Paris, Impr. de Decourchand, 1834.
Epouvantable infanticide. La cour d'assises du Nord, séant à Douai, vient, par son arrêt, de condamner à la peine de mort la nommée Célestine Fiévet, âgée de 28 ans, native de Solre-le-Château (Nord), accusée et convaincue d'avoir assassiné ses onze enfants... [- Complainte.- Jugement du nommé Loubier (Louis-Auguste), âgé de 24 ans, garde-chiourme à Toulon natif de Trescléoux (Hautes-Alpes), convaincu d'assassinat avec préméditation sur la nommée Miette Ortigues, sa maîtresse.- Complainte...], Lyon, impr. Boursy fils, s. d. 8 p.
Epouvantable infanticide. La cour d'assises du Nord, séant à Douai, vien[t] par son arrêt du 20 octobre 1847, de condamner à la peine de mort la nommée Célestine Fiévet, âgée de 32 ans, native de Solre-le-Château (Nord), accusée et convaincue d'avoir assassiné ses onze enfants. Aux termes de l'arrêt, elle a été exécutée sur la place publique de Solre-le-Château, lieu de son domicile et de sa naissance, le 20 janvier 1848. [- Complainte à ce sujet. Vendu par Lallemand et sa femme], Vienne, impr. Timon frères, 1848, 4 p.
Marchangy (Louis-Antoine-François de). Police correctionnelle, séance du 25 avril. Réplique de M. Marchangy, dans l'affaire du Sr Fiévée [relative à ses écrits sur un discours de lord Stanhope contre les Bourbons et à la session de 1818, en France], S. l., S. n., 1818, 2 p. sur 2 col.
H
Kelly (Christine). L'affaire Flactif : enquête sur la tuerie du Grand Bornand, Paris, Calmann-Lévy, 2006, 224 p.
Un crime monstrueux, viol et assassinat d'un enfant, par un frère de la doctrine chrétienne [Gaston Foveau et le frère Flamidiers], derniers détails, découverte du cadavre, la chambre du crime, les parents... manifestations anticléricales, Paris, Arnaud, 1889.
H
Pasquet (André). Ernest Pinard et le procès de "Madame Bovary", Paris, Éditions Savoir, vouloir, pouvoir, 1949, 24 p.
H
Thierry (André). Le procès de Madame Bovary, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1964, Amiens, Cour d'appel d'Amiens, 1965, 39 p.
H
Philippe (Albert). Le procès de Mme Bovary, Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. Procès-verbaux et Mémoires, tome CLXXIV, 1937, p. 1-15.
H
Marseille (Monique). Le procès de Madame Bovary et de Flaubert, Revue indépendante, Nice, 1956, vol. 45, nouvelle série, n° 17, p. 9-12.
H
Vebret (Joseph). Madame Bovary. L'œuvre de Flaubert condamnée, Paris, Librio, 2009, 94 p.
H
Tubiana (Marcel). Le procès de Madame Bovary, discours prononcé à la séance solennelle d'ouverture de la conférence du stage de l'année judiciaire 1933-1934 à la Cour d'appel d'Alger, Alger, Impr. de Baconnier, s. d., 52 p.
H
Hamelin (Jacques). Hommes de lettres inculpés [Barbey d'Aurevilly, Maupassant, Flaubert, Baudelaire, Goncourt, Diderot], Paris, Éditions de Minuit, 1956, 147 p.
H
Flaubert (Gustave). Gustave Flaubert. Madame Bovary, moeurs de province. Édition définitive, suivie des réquisitoire [de Ernest Pinard], plaidoirie [de M.-A.-J. Sénard] et jugement du procès intenté à l'auteur devant le tribunal correctionnel de Paris, audiences des 31 janvier et 7 février 1857, Paris, Charpentier, 1873, 471 p.
H
Dupray (Fabienne). Madame Bovary et les juges. Enjeux d’un procès littéraire, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 227-245.
H
Ithier (André). Deux procès littéraires sous le Second Empire [Madame Bovary], Pouvoir judiciaire, 8e année, n° 75, janvier 1953, p. 5.
H
Hamelin (Jacques). Gustave Flaubert et ses juges [d'après sa correspondance, 1857], La Vie judiciaire, 1957, n° 566, 11-16 février, p. 1.
H
Lacapra (Dominick). "Madame Bovary" on trial, Ithaca, New-York, Cornell University Press, 1986, 218 p.