Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Double parricide... Condamnation à la peine de mort du nommé Claude Thouvenin, coupable d'assassinat sur la personne [sic] de Laurent Thouvenin, son père, et d'une tentative d'assassinat sur la personne de Françoise Galland, sa mère, demeurant à Autigny-la-Tour, canton de Coussey, arrondissement de Neufchâteau (Vosges). [- Complainte nouvelle], Sainte-Ménehould, impr. Poignée-Darnauld, 1849, 4 p.
Double parricide... Condamnation à la peine de mort du nommé Claude Thouvenin...- [Grand trait de courage d'une jeune femme], Charmes, impr. L. Buffet, s. d., 8 p.
Doublet de Boisthibault (François-Jules). Précis pour Louis-Henri Thuau,... appelant d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Chartres le 5 janvier 1842. [1er février 1842]), Chartres, Impr. de Garnier, 1842.
H
Pauze (André). Il y a 166 ans à Thélis-la-Combe [Loire : un parricide en 1821], Bulletin du vieux Saint-Étienne, 1986, n° 143, p. 63-67.
Jugement rendu par la cour d'assises de la Marne qui condamne à la peine de mort le nommé François Tiaffey, marchand, convaincu d'avoir horriblement assassiné une dame [Rose Courteaux, Vve Oudin] des environs de Châlons[-sur-Marne, à Vertus, Marne] chez laquelle il logeait et d'avoir brûlé sa maison... Détails d'un crime affreux commis par les frères Bédin demeurant à Sceaux près Paris sur la personne de M. Thirouin, épicier à Epernon [Eure-et-Loir]..., Paris, Dupont, 1843, Plano, grav. sur bois.
Conclusions pour M. Billebault [- Duchaffault], intimé, contre MM. Tibaud, Léger et Lefèvre, liquidateurs de la Société Tibaud, appelants... [Signé : Louis Pignon, avocat ; Dumont, avoué.-Documents.- Jugement rendu par le Tribunal de commerce de Sens, le 30 novembre 1869], Paris, impr. Renou et Maulde, 1870, 26 p.
Hospital (François, dr.). Mémoire sur les trois meurtres commis par Joseph Tixier dans le bourg de Lamontgie...Rapport médico-légal sur l'état mental de l'inculpé, présenté à la Cour impériale de Riom, Riom, Impr. de Jouvet, 1862, 63 p.
Cour d'appel de Bordeaux. 4me Chambre. Guillot contre Torchon. Interrogatoires [devant le même Tribunal correctionnel]...Bordeaux, impr. A. Bellier, 1872, 49 p.
Guillot (Pierre-Alexandre-André). Réponse de A. Guillot, pharmacien à Toulon, au mémoire de M. Ch. Torchon, pharmacien à Paris, plaignant et appelant d'un jugement rendu, le 21 août 1872, par Le Tribunal correctionnel de Bordeaux... [10 décembre 1872], Toulon, impr. Tardy, 1872, 46 p.
H
Barou (Jean-Pierre), Targowia (Olivier). Deux valises à Toulon : histoire véridique, Paris, Mercure de France, 1979, 154 p.
Affaire de M. L. Laurent [propriétaire de l'"Eclaireur"] contre M. E. Aurel, gérant du "Toulonnais" [pour articles diffamatoires et refus d'insertion], Toulon, impr. L. Laurent, s. d., 24 p.
H
Hériot (Franck), Tirat (Jean-Christian). AZF, l'enquête assassinée, Paris, Plon, 2008, 305 p.
Jugement correctionnel [du 23 février 1976 condamnant les responsables de la pollution de la Garonne en juillet 1973 en infraction aux dispositions de la loi interdisant le rejet de substances toxiques dans les cours d'eau], S. l. n. d., dact., 29 f°.
H
La Guillotière (Paul de). Du bruit à Toulouse, il y a cent ans, Revue de la Sûreté nationale, 1962, n° 43, p. 37-38.
H
Remplon (Lucien). Une bagarre, place Esquirol [à Toulouse, entre Joseph Caillaux et Charles Ebelot], L'Auta, 2000, série 4, n° 17, p. 272-275.
H
Merle (Roger). Les grandes affaires criminelles de Toulouse, Toulouse, Privat, 1978, 252 p; 1995, 254 p; 1999, 260-8 p; 2003, 268 p.
H
Mennessier (Marc). AZF, un silence d'État, Paris, Éd. du Seuil, 2008, 271 p.
Arrêt de la Cour royale de Paris, [prononcé le 18 juin 1828] qui condamne à la prison et à l'amende le nommé James fils aîné, commis libraire, convaincu de détournement d'effets mobiliers et marchandises au préjudice du Colonel Touquet, Paris, impr. Marchand du Breuil, s. d., 3 p.
Berville (Saint-Albin). Consultation de Me Berville, avocat à la cour royale de Paris, sur le Mémoire de l'ex-colonel Touquet, libraire, appelant d'un jugement rendu, dans l'affaire de "l'Évangile", par le tribunal correctionnel de Paris. (11 novembre), Paris, au Palais de Justice, galerie des prisonniers, 1826, 24 p.
H
Dubreuil-Chambardel (Philippe). Grands procès en Touraine, Chambray, CLD, 1994, 152 p.
H
Dubreuil-Chambardel (Philippe). Quelques procès en Touraine, Mémoires de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Touraine, 1989, tome 2, p. 53-59.
H
Nourrisson (Pascal). Les nouvelles affaires criminelles de Touraine, Sayat, de Borée, 2010, 333 p.
H
Treich (Léon). Histoire d'un crime parfait [Lætitia Toureaux, 16 mai 1937], Historia, 1957, n° 130, p. 235-240.
H
Riou (Liliane). Laetitia Toureaux et la joyeuse bande. Le crime du métro Porte-dorée, Gavroche, n° 149, janvier-mars 2007, p. 26-35.