Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Bénazet (Olympe). Aux assassins. Cécile Combettes, Toulouse, Impr. de Jubin, 1848, 4 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Relation historique de la procédure et des débats de la cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des Écoles chrétiennes...condamné pour viol et assassinat, Toulouse, Impr. de A. de Labouisse-Rochefort, 1848-1849, 1 vol. Cazeneuve (Jean-Michel). Mémoire présenté devant la Cour de Cassation sur un pourvoi qui rejette son déclinatoire par Me Jean-Michel Cazeneuve, avocat près la Cour impériale de Toulouse, conservateur de la bibliothèque de l'Ordre, condamné par défaut, par le Tribunal correctionnel de cette ville, à trois mois de prison et 1 000 fr. d'amende, pour diffamation et outrage, sur la plainte de M. d'Oms, conseiller à la Cour de Cassation, et de M. de Labaume, premier président de la Cour impériale de Montpellier dans un Mémoire sur une demande en réhabilitation intitulé : Démonstration de l'innocence de Léotade, des Ecoles chrétiennes, condamné aux travaux forcés à perpétuité pour viol et assassinat de Cécile Combettes, et décédé au bagne. Ledit Me Cazeneuve agissant comme avocat et procureur fondé de François Bonafous, frère de Léotade, Paris, impr. N. Chaix et Cie, 1856, 141 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Mémoire ou à juger que présente devant la Cour impériale séant à Toulouse, Me Jean-Michel Cazeneuve, avocat, appelant de deux jugements du Tribunal correctionnel de Toulouse, l'un qui rejette un déclinatoire, l'autre qui le condamne à un mois de prison et à 1 000 francs d'amende, pour diffamation et injure envers M. d'Oms, conseiller à la Cour de Cassation, et M. de Labaume, premier-président à la Cour impériale de Montpellier, dans un Mémoire en réhabilitation de la mémoire du frère Léotade, Toulouse, impr. Bayret-Pradel, 1856, 188 p. Béchard, Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Affaire du frère Léotade. Débats préliminaires à la Cour de cassation. Pourvoi contre l'arrêt de renvoi de la chambre des mises en accusation de la cour de Toulouse. Audiences des 26 novembre, 9 et 10 décembre 1847. Plaidoiries de Me Béchard... Réquisitoires de M. le Procureur général Dupin. Arrêts de la cour [rejetant les deux pourvois du frère Léotade], Paris, impr. de E.-J. Bailly, 1847, VIII-67 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Mémoire justificatif de l'innocence du frère Léotade, Toulouse, Impr. de H. de Labouisse-Rochefort, 1859. Cazeneuve (Jean-Michel). Mémoire contenant la justification de ses moyens de défense que présente devant la Cour de cassation Me Cazeneuve, avocat à Toulouse, conservateur de la bibliothèque de l'Ordre, sur le pourvoi envers un arrêt de la Cour impériale de cette dernière ville, qui le condamne à trois mois de prison, pour outrage et diffamation envers M. Doms, ancien procureur à Toulouse, actuellement membre de la Cour de cassation et envers M. de La Beaume, premier président de la Cour impériale de Montpellier dans un mémoire [intitulé "Demonstration de l'innocence de Léotade"] ayant pour objet la demande en réhabilitation de la mémoire de frère Léotade [mort au bagne de Toulon, après avoir été condamné aux travaux forcés pour le viol et le meurtre de Cécile Combettes], Tours, impr. de Ladevèze, 1856, 119 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Deuxième mémoire justificatif de l'innocence du frère Léotade, adressé au Sénat, avec le premier mémoire, Toulouse, impr. de Viguier et Roux, 1860, 177 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade...condamné pour viol et assassinat... Faisant suite à la Relation...et à l'Abrégé..., historique de la procédure et des débats, Toulouse, Impr. de Bray et Pradel, 1855, IV-356 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Abrégé de la Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des Écoles chrétiennes..., Toulouse, Impr. de A. de Labouisse-Rochefort, 1852, IV-330 p. Complainte sur l'abominable attentat de viol et de meurtre commis le 15 avril 1847 dans la maison des frères de la doctrine chrétienne, à Toulouse sur la personne de Cécile Combettes, âgée de quatorze ans et demi par le nommé L. Bonafous, en religion frère Léotade, âgé de 36 ans, Lyon, Parceint, s. d. Guillemin (Léon). Cécile Combettes ou la Vierge de Toulouse, Paris, Pourreau, 1848. H Gemelli (Pascal). La chemise 562 ou l'affaire Cécile Combettes, Monaco/Paris, Ed. du Rocher, 1985, 189 p. Biographie du Frère Léotade et de Cécile Combettes, sa victime, Paris, A. Pierre, s. d. Affaire Cécile Combettes. Accusation de meurtre et de viol contre le frère Léotade. Compte-rendu des assises de Toulouse ; détails curieux, moeurs, mystères, révélations ; arrestation du frère Laurien sous l'inculpation de faux témoignage, incidents imprévus, etc., etc., Paris, A. Barbier, 1848, 128 p. Affaire Cécile Combettes : accusation de viol et meurtre contre Louis Bonafous, en religion Frère Léotade, Toulouse, L. Jougla, 1848, 538 p. H Escaich (René). Erreurs judiciaires : l'affaire du frère Léotade, Petites affiches, 31 août 1990, n° 105, p. 19. Gasc (Jean), Saint-Gresse (Charles-J.-G.). Mémoire pour servir d'introduction à la défense de Louis Bonafous, en religion frère Léotade, devant la cour d'assises de la Haute-Garonne, Toulouse, Douladoure aîné et Senac, 1848, 90 p. H Bouchardon (Pierre). L'énigme du cimetière Saint-Aubin (Procès du frère Léotade), Paris, A. Michel, 1926, 317 p. Affaire Cécile [Combettes] : viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi. [Suivi de :] Complainte sur l'assassinat de Cécile Combette [sic], vierge-martyre, Avignon, impr. Jacquet, 1847, 4 p. H Les crimes du clergé. Prêtres, congréganistes et calotins de robe courte. Le frère qui viole (Affaire Léotade) par Albert Numa, Paris, librairie anti-cléricale, 1881, 22 p. Procès de Louis Bonafous, en religion frère Léotade, accusé du double attentat de viol et de meurtre, accomplis le 15 avril 1847, dans la maison des frères de la Doctrine chrétienne, à Toulouse, sur la personne de Cécile Combettes, âgée de moins de 15 ans..., Paris, Librairie populaire des villes et des campagnes, 1848, 108 p. H Puget (Henry). Du nouveau sur un vieux crime...le frère Léotade était-il innocent ?, Historia, 1957, n° 25, p. 391-396; n° 26, p. 489-194. H Puget (Henry). L'affaire Cécile Combettes, L'Auta, 1957, nouvelle série, n° 269, p. 149-154.