Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Requête de M. Berly et Cie à M. le juge d'instruction, M. Rohaut [sic] de Fleury à l'effet d'obtenir une prompte ordonnance de non-lieu [de leur inculpation de complicité en abus de confiance; Signé : Berly et Cie], Paris, impr. N. Chaix et Cie, 1859, 4 p. Bertin (J.-B.). Bertin contre Bernadou. Demande en vérification d'écriture d'une lettre anonyme. À MM. les Président et juges composant le Tribunal d'Avesnes. [Nord. Bernadou serait l'auteur d'une lettre anonyme diffamant la famille Bertin, Douai, impr. Wartelle, 1858, 19 p. Quelques mots en réponse à la menace articulée par Me Bernard contre moi, devant M. le juge de paix et son greffier, lors de la descente de lieu faite par le Tribunal de la justice de paix de Loriol [Drôme], dans le champ de M. Girard et en présence de toute sa famille : "Vous, vous avez gagné votre procès contre moi, vous passez dans mon champ; mais je saurai vous faire un autre procès et vous n'y passerez pas longtemps". Signé : Lhermier Des Plantes], Lyon, impr. Boursy, 1849, 7 p. Procès de l'assassinat d'Ampuis [Rhône]. Affaire Bernard. Compte-rendu complet et détaillé de toutes les audiences. [Bernard a tué Benoîte Paret, sa maîtresse et leur fils Joseph], Lyon, Bureau central des journaux, 1872, 18 p. Le crime d'Ampuis. Barthelemy Bernard condamné à mort par la cour d'assises du Rhône [pour avoir assassiné Benoîte Paret et son enfant], Lyon, Gillot, (1872), 8 p. Affaire Bernard d'Ampuis. La mère et l'enfant [Benoîte Paret et son enfant] assassinés et jetés dans un puits. Condamnation à la peine de mort par la cour d'assises du Rhône. [Suivi de : Complainte], Lyon, A. Gillot, 1872, 8 p. Borderie (A.). Cour d'appel d'Agen. Chambre des appels correctionnels... Conclusions, déposées... et développées dans sa plaidoirie, par Me A. Borderie, avocat. Pour Monsieur Charles Bernard,... contre M. L. Laroze,... S. l., 1897. Bernard (Félix). Note à consulter pour M. Bernard Félix, négociant,... appelant de deux jugements du Tribunal correctionnel de Mantes (Seine-et-Oise) en date du 10 avril 1872 contre M. Rohart fils, négociant,... et M. le procureur général près la Cour d'appel de Paris, intimés, Paris, impr. A. Chaix, 1872, 12 p. Bernard (Louis-Marie). Simples explications dans l'affaire Bernard-Laurent. [L'abbé Bernard, desservant de l'église paroissiale de Saint-Martin-du-Mont, Ain, a commencé la construction d'une nouvelle église avec l'entrepreneur Gabriel Laurent. Les fonds ont manqué rapidement. Laurent, en faillite, emprunte de l'argent sur la foi des sommes que Bernard est supposé lui devoir [26 mai 1848], Lyon, impr. Guyot, s. d., 14 p. Bernard (Louis-Marie). L'abbé Bernard à ses juges. [Exposé des faits principaux concernant l'affaire Laurent-Bernard, en appel devant la Cour de Lyon...] 18 avril 1852, Avignon, impr. F. Seguin aîné, s. d., 10 p. Jugement rendu par la cour d'assises de Lille (Nord) qui condamne à la peine de mort le nommé Nicolas Bernard... Saint-Lô, Impr. C. J. Delamare, 1873, 2 p. Jugement rendu par la cour d'assises de Lille (Nord), qui condamne à la peine de mort le nommé Nicolas Bernard, âgé de 60 ans, et sa femme âgée de 58 ans, étant atteints et convaincus d'avoir assassiné leur fils [Bernard (Nicolas)], âgé de 31 ans, le 25 août dernier, Rouen, impr. Vve Surville, 1852, 4 p. L'affaire Bernardy de Sigoyer, compte-rendu sténographique, Paris, A. Michel, 1948, 381 p. H Le Taillanter (Roger). Sigoyer, le marquis fou, Paris, Fleuve noir, 1992, 214 p. H Vigo (René). L'assassin qui aimait les femmes : l'affaire de Bernardy de Sigoyer, Paris, Éd. France-Empire, 1995, 266 p. H Coulon (Gérard). Complaintes composées à l'occasion d'un crime : contribution à la collecte des chansons populaires en Berry, Revue de l'Académie du Centre, 1981, p. 43-49. Réponse de M. Demangeat, procureur du roi à Nantes, aux attaques dirigées contre lui devant la cour d'assises de Blois par le sieur Berryer, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, 1832, 19 p. H Manable (Christian). Incendie criminel à Bertangles [Somme, en 1834], Histoire et traditions du pays des coudriers (Rainneville), 1999, n° 19, p. 12-13. Meurtres qui viennent d'être commis par le nommé Bertaut qui a tenté d'assassiner quatre personnes dans la rue du Vert-Bois Saint-Martin. [- Crime horrible commis sur un homme de 65 ans et sa servante, par un ouvrier carrier, dans le but de voler et piller], Paris, Vente, s. d., In-fol., 2 p. Berthelin (Joseph), Jouaust (Martin). Mémoire pour Joseph Berthelin, ancien notaire à La Chapelle-Bouëxic [Ille-et-Vilaine], intimé... contre François-Augustin Rivière, ancien notaire à St-Méen... appelant... À MM. les 1er Président, présidents et conseillers de la Cour impériale de Rennes. [Berthelin, vieillard crédule, a été spolié de toute sa fortune par un parent rusé, 7 juillet 1859], Rennes, impr. E. Douchin, 1859, 68 p. H Del Litto (V.). Le procès et l'exécution d'Antoine Berthet, deux comptes-rendus inconnus [1827 et 1828], Stendhal Club, 1976, 18e année, n° 70, p. 180-182. H Dardun (Pierre). L'affaire Berthet, Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Lyon, 1997, série 3, tome 52, vol. 1, p. 179-191. H Hammes (Paul). Histoire d'un fait divers ou les origines du roman "Le Rouge et le Noir", discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1970, Cour d'appel, 1970, 30 p. H Chaboud (Roger). Aux sources du roman Le Rouge et le Noir, l'affaire Antoine Berthet, Chroniques rivoises, 2000, n° 30, p. 11-16.