Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Sur l'arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris ; contre M. Robert, ancien avocat, du 18 août 1821, Paris, impr. Constant-Chantpie, s. d., 8 p.
Condamnation à mort du nommé Pierre-Eléonore Robert, par la cour d'assises de l'Aisne, comme coupable de quatre infanticides sur des enfants provenant de leur commerce incestueux [avec sa soeur Hermance]. Dernières paroles du condamné sur l'échafaud. [- Complainte à ce sujet.- Cour d'assises de la Haute-Garonne. Affaire de Villeneuve-lès-Cugnaux, assassinats de 3 femmes, par Julien Ducaux.- Complainte à ce sujet], Avignon, impr. F. Seguin aîné, 1876, 2-3-8 p.
Derniers moments du nommé Pierre-Eléonore Robert, condamné à la peine de mort par la cour d'assises de l'Aisne, comme coupable de quatre infanticides sur des enfants provenant de son commerce incestueux. Dernières paroles du condamné sur l'échafaud, Tarbes, Impr. de Lescamela, 1866.
Détails d'un crime épouvantable et sous exemple qui vient de jeter la consternation dans l'arrondissement de Melun, commis par le nommé Robichon qui a cruellement assassiné trois jeunes demoiselles [Victoire et Rose Maltaverne ainsi que Julie Binet]...- Couplets à ce sujet, Paris, Dupont, 1843, 1 p. plano.
Assassinat de trois jeunes filles. Jugement rendu par la cour d'assises de Seine-et-Marne... qui condamne à la peine de mort le nommé Robichon... convaincu d'avoir assassiné, dans une ferme isolée des environs de Melun, les demoiselles Victoire Maltaverne, âgée de 19 ans et sa soeur âgée de 11 ans, ainsi qu'Adelphine Binet, âgée de 14 ans..., Paris, Dupont, 1844, 1 p.
Justice criminelle. Jugement rendu par la cour d'assises de la Seine qui condamne le nommé Robillard comme coupable d'avoir assassiné à Belleville la demoiselle Victorine Lelond sa maîtresse..., Paris, Baudouin, [1832-1843], 4 p.
Rousselle (André). Affaire du cimetière Montmartre. Pour M. Gabriel Robinet, appelant d'un jugement de la 6e chambre du tribunal correctionnel de la Seine, du 4 décembre 1867. [19 décembre]), Paris, Impr. de Bonaventure, s. d., 15 p.
Mémoire pour M. Vieillot, agent d'affaires, demandeur en réparation d'injures et de calomnies, contre Me Robion, avocat [Signé : Vieillot, Hâvre, le 2 juillet 1828], Paris, impr. J. Pinard, s. d., 8 p.
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Zatzépine (Eugénie), Zatzépine (Alexandre). Une mystérieuse affaire à Rocbaron [Var] sous la Deuxième République [Affaire de brigandage], Bulletin de la Société des amis du vieux Toulon, 1985, n° 107, p. 149-168.
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Les juges et l'historien (procès d'Achille Roche) [19 février 1830], Cahiers Léon Trotsky, 1987, n° 30, p. 103-104.
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Bogros (Raymond). Un crime à la Roche-Blanche [le procès aux assises de Riom], Association du site de Gergovie, 2007, n° 28, p. 99-104.
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Provost (Denis). Accident mortel de la circulation, Rochefort, Généalogie en Charente-Maritime. Revue trimestrielle du Cercle généalogique d'Aunis et de Saintonge, 2000, n° 45, p. 5-7.
Procès des accusés dans l'affaire des subsistances de la Marine de Rochefort 1846-47, Rochefort, impr. H. Loustau, 1848, 192 p.
Gautier-Rougeville (avocat). Autour d'un enterrement religieux. Procès de MM. Possien et Montégut contre M. Henri Rochefort et l'"Intransigeant". Plaidoirie de Me Gautier-Rougeville, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1904, 16 p.
Labori (Fernand-Gustave-Gaston). Affaire Rochefort, contre de Valcarlos, plaidoirie de Me Labori, 1904, 45 p.
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Jeanneney (Jean-Noël). l'affaire Rochette : Clemenceau, sa police et les juges, in Clemenceau et la Justice, actes du colloque de décembre 1979, organisé pour le cinquantenaire de la mort de G. Clemenceau, par la société des amis de Georges Clemenceau, Paris, Publications de la Sorbonne, 1983, p. 153-159.
Barrès (Maurice). Dans le cloaque, notes d'un membre de la commission d'enquête sur l'affaire Rochette, Paris, Émile-Paul frères, 1914, 126 p.
Le dernier mot sur l'affaire Rochette, Paris, Travens, 1910, 176 p.
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Jeanneney (Jean-Noël). L'affaire Rochette (1908-1914), L'Histoire, 1980, n° 19, p. 21-29.
Saint-Mhaur (Yves de). Autour de l'affaire Rochette, La Grande Revue, 49e vol., 25 juin 1908, p. 762-769; 50e vol., 25 juillet 1908, p. 334-339; 51e vol., 25 septembre 1908, p. 356-364.
Rochette (Henri). L'affaire Rochette, son passé, son présent, Paris, 23, rue de la Michodière, 1910, VIII-185 p.
La Martinière (L. G. de). La genèse d'une erreur de droit. L'affaire Rodary. Première partie, Saint-Cloud, chez l'auteur, 1927, 27 p.
Procès en diffamation. MM. Rodde et Busset. Observations de M. Rodde. [- Extrait de la plaidoirie de M. Rodde en ce qui établit la preuve des faits incriminés], Clermont-Ferrand, Vaissière, 1829, 56-22 p.
Rodes (Henri). Le petit livre vert : le 32e procès du "Progrès social" [comptes-rendus des audiences du Tribunal correctionnel de Pointe-à-Pitre, 3, 17 novembre, 1er décembre 1971], Paris, L. Soulanges, 1972, 47 p.