Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Huard (Adrien-Henri), avocat. Chambre des appels de police correctionnelle.... Affaire Balin contre Desfossé. Réponse pour M. Balin,... aux conclusions de M. l'avocat général, Paris, impr. de A. Maulde, 1890, 10 p.
Affaire des papiers peints. Arrêt du 28 juillet 1877 [condamnant Bezault et Pattey], Paris, impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1877, 6 p.
Affaire des papiers peints. Chambre des appels de police correctionnelle. Arrêt du 25 juin 1880, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1883.
Affaire des papiers peints. Chambre des appels de police correctionnelle. Arrêt du 7 juin 1883, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1883.
Affaire des papiers peints. Jugement du 26 décembre 1878, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, s. d.
Broussard (Édouard). L'affaire des phosphates. Rapport de M. le procureur général Broussard sur les inculpés, Bône, Impr. bônoise, 1898, 29 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai. Affaire des postes. Procès jugé le 12 février 1884, Douai, L. Crépin, 1884.
Affaire des poules et paris-mutuels. Extraits des débats du procès de 1869. Tribunal Correctionnel de Paris. 6e chambre... (Extrait de la Gazette des tribunaux des 14 mars, 9 avril et 9 juin 1869), Paris, Impr. de J. Oller, 1874.
Trouillebert (Antoine). Courses de chevaux. Affaire dite des agences de poules et de paris-mutuels. Prévention d'infraction à la loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries. [Plaidoirie de Me Trouillebert], Paris, impr. Schiller, 1869, 15 p.
Sabatier. À Messieurs les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle. Affaire des pyramides vésuviennes. Pour MM. Naudé, Hoche, Julien, Sabatier, détaillants. Contre MM. Blondel et Cie 23 novembre 1845, prise de brevet Benoiat ; 4 décembre 1845, prise du brevet Blondel-Neveu ; 18 juillet 1856, prise du brevet Weiskopf [Signé : pour les détaillants, Sabatier], Paris, impr. Garreau, 1857, 4 p. lithogr.
Hébert (Michel-Pierre-Alexis). Affaire du Palais d'Auteuil. Plaidoirie de Me Hébert, pour MM. Schlumberger, Widemann et Frey-Witz, Paris, impr. Dubuisson, 1866, 38 p.
Allou (Édouard]. Affaire du palais d'Auteuil. Réplique de Me Allou pour M. d'Erlanger, Paris, impr. Renou et Maulde, 1866, 32 p.
Parot (Auguste-Michel). Cour de cassation. Chambre criminelle. Affaire du chemin de fer du Nord. Vol de 5.752 actions et de 1.000 obligations au préjudice de la compagnie ou de M. de Rothschild.... Mémoire pour M. Auguste-Michel Parot, demandeur en cassation de l'arrêt rendu par la cour d'assises de la Seine, le 24 septembre 1857, contre 1° M. le baron James de Rothschild ; 2° M. le marquis Dalon ; 3° M. Delebecque ; 4° M. Hottinguer ; par Élie Dufaure, avocat..., Paris, Impr. de Dubuisson, 1857.
Roch (Eugène). Procès fait aux Affiches en magasin, brevetées S.G.D.G., (Musée des affiches animées), 164 rue de Rivoli. Examen de la question "Si dedans peut être dehors !" dans l'intérêt de tous les boutiquiers, Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1857, 14 p.
Procès d'Affenaer [sic]. Vol de 300000 francs au préjudice des Jésuites. Acte d'accusation ; interrogatoire de l'accusé ; dépositions des témoins ; réquisitoire de M. le procureur du Roi. Plaidoirie de M. Nogent Saint-Laurens. Arrêt, Paris, Moquet, 1845, 108 p.
Thorigny (Tiburce de). Réquisitoire et réplique de M. l'avocat général de Thorigny, dans le procès Affnaer, cour d'assises de la Seine, audience des 8 et 9 avril 1845. (Extrait d'une publication faite par M. Henrion, avocat à la Cour royale, le 30 avril 1845), Paris, impr. Poussielgue, 1845, 71 p.
Henrion (Eugène). Procès Affnaer. Cour d'assises de la Seine, audience des 8 et 9 avril 1845. Réquisitoire et plaidoiries. Notes par M. Henrion, avocat à la Cour royale de Paris, Paris, Camus, 1845, 77 p.
Gatine (Adolphe-Ambroise-Alexandre). Recours à M. le ministre de la marine et des colonies pour le sieur Valery Agathe, déporté et mis en surveillance sans jugement par le gouverneur de la Martinique, Paris, impr. de Dezauche, octobre 1834, 14 p.
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Papon (Gilbert). Un meurtre à Agen près du Pont-de-Pierre en 1897, in Hommes et pays de la Moyenne Garonne. Actes du Congrès tenu à Agen et à Moissac les 24 et 25 mai 2004, Revue de l’Agenais, 132e année, 2005, n° 1, p. 481-490.
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Agret (Roland). La justice à deux doigts près, Paris, Carrère, 1985, 481-XVI p.
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Aziza (Claude). "Roger-la-honte", le roman de l'erreur judiciaire, L'Histoire, n° 168, juillet-août 1993, p. 90-91.
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Agret (Roland). Mon corps en otage : justice barbare, entretien avec Franck Spengler, Paris, Hugo doc, 2006, 251 p.
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Agret (Roland). La justice me fait peur, Neuilly-sur-Seine, J.-M. Laffont, 2004, 221 p.
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Agret (Roland). Coupable d'innocence, Paris, E. Ramsay, 1984, 137 p.